CC Vallée d'Ossau
Le territoire
Les élus
Les compétences
Les services
Le budget
Les marchés publics
Téléchargements
Délibérations
Ossau Mag
Nouvelles d’Ossau
Rapports d’activité
Partenariat
Grandir
Petite enfance
Périscolaire
Centre de loisirs
Établissements scolaires
Familles
Conseil Intercommunal des Jeunes
Vivre
Mobilités
Transport à la demande (OssauLib’)
Lignes de bus
La navette OssauLib’
Mobilité cyclable
Aide à l’achat d’un VAE
La Véloroute de la Vallée d’Ossau
Stations libre-service VAE
Location longue durée – Vélo/VAE
Schéma cyclable
Taxis
Train
Avion
Portage de repas à domicile
Maisons de retraite
Santé
Maison de santé pluriprofessionnelle
Contrat local de santé
France Services
Inclusion numérique
CIAS
Habiter
Gestion des déchets
Collecte
Apport volontaire
Déchetteries
Consignes de tri
Actions de prévention
Assainissement
Rivières
GEMAPI
PPG Ossau – DIG – Enquête publique
Avis d’enquête publique
Dossier d’enquête publique
Observations du public
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté de DIG
PPG Néez et Soust – DIG- Enquête publique
Avis d’enquête publique
Dossier d’enquête publique
Observations du public
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté de DIG
PPG Béez et Ouzom – DIG- Enquête publique
Avis d’enquête publique
Dossier d’enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté de DIG
Observations du public
Urbanisme
Procédures
SCOT
Rénovation Energétique
Organisation des mobilités touristiques
Fibre optique
Nuisibles
Programme Signalisation
Entreprendre
Portrait du territoire
Accompagnement
Travailleurs saisonniers
Emploi des jeunes
Porteurs de projets
ZAE
Pôles d’activités Laprade
Programmes LEADER-FEDER 2023-2027
Pôle agro-pastoral
Réservation de matériel
Sortir et Découvrir
Patrimoine
Plan de valorisation du Patrimoine
Pays d’Art de Histoire
Programmation culturelle
Entracte
Eté ossalois
Réseau de lecture
École de musique
Le Préau
Espace naturel du Lac de Castet
Plan Local de Randonnées (PLR)
La véloroute de la Vallée d’Ossau
Office de Tourisme
Téléchargements
>
Délibérations
Délibérations
Délibérations 2024
Séance du 1er octobre 2024 (mise en ligne : 15 octobre 2024)
DELIB N°2024-134-Adoption du procès-verbal n°2024/05 de la séance du 18 juillet 2024
DELIB N°2024-135-Affaires générales-Adhésion à la Centrale d’achat de LaFibre64
DELIB N°2024-135-Affaires générales-Adhésion à la Centrale d’achat de LaFibre64-Convention
DELIB N°2024-136-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 de la SPL
DELIB N°2024-136-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 de la SPL-Annexe (Rapport)
DELIB N°2024-137-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 du service Ordures ménagères
DELIB N°2024-137-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 du service Ordures ménagères-Annexe (Rapport)
DELIB N°2024-138-Affaires générales-Convention de territoire avec Présence médicale 64
DELIB N°2024-139-Affaires générales-Désignation au poste de direction de l’abattoir d’Ossau
DELIB N°2024-140-Finances-Budget principal-Décision modificative 2024-3
DELIB N°2024-141-Finances-Budget abattoir-Décision modificative 2024-1
DELIB N°2024-142-Finances-Budget centre d’allotement-Décision modificative 2024-1
DELIB N°2024-143-Finances-Budget Laprade-Décision modificative 2024-3
DELIB N°2024-144-Finances-Répartition du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales 2024
DELIB N°2024-145-Finances-Aménagement du col d’Aubisque-Plan de financement provisoire
DELIB N°2024-146-Finances-Recours à l’emprunt pour la construction de l’ALSH
DELIB N°2024-147-Finances-Subventions aux cinémas de la vallée d’Ossau
DELIB N°2024-148-RH-Financement du poste de chargée de mission PVD
DELIB N°2024-149-RH-Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2024-150-RH-Création d’un poste de technicien en bâtiment
DELIB N°2024-150-RH-Création d’un poste de technicien en bâtiment-Annexe
DELIB N°2024-151-RH-Elargissement du poste Instructeur ADS au cadre d’emploi des techniciens territoriaux
DELIB N°2024-152-RH-Remboursement de frais
DELIB N°2024-153-RH-Action sociale en faveur du personnel
DELIB N°2024-154-Social-Convention CCVO/Espace de vie sociale Le Cocotiers
DELIB N°2024-154-Social-Convention CCVO/Espace de vie sociale Le Cocotiers-Annexe (convention)
DELIB N°2024-155-Mobilité-Etude de faisabilité sur l’aménagement du rond-point d’Iseste
DELIB N°2024-156-Mobilité-Aménagement de stationnements à vélos sécurisés à la gare de Buzy
DELIB N°2024-156-Mobilité-Aménagement de stationnements à vélos sécurisés à la gare de Buzy-Contrat avec la SNCF
DELIB N°2024-157-Environnement-Candidature à la labellisation Territoire engagé pour la nature
DELIB N°2024-158-Montagne béarnaise-Projet LIFE Pyrénées4Clima/a>
DELIB N°2024-158-Montagne béarnaise-Projet LIFE Pyrénées4Clima-Convention CEREMA
DELIB N°2024-159-Culture-Partenariat avec la librairie La Curieuse
DELIB N°2024-159-Culture-Partenariat avec la librairie La Curieuse-Convention
Séance du 18 juillet 2024 (mise en ligne : 1er août 2024)
DELIB N°2024-105-Adoption du procès-verbal n°2024/04 de la séance du 6 juin 2024
DELIB N°2024-106-Affaires générales- Rapport d’activités 2023
DELIB N°2024-107-Affaires générales- Rapport sur le prix et la qualité du SPANC
DELIB N°2024-108-Finances-Budget principal CCVO DM 2024-2
DELIB N°2024-109-Finances-EHPAD-DM 2024-1
DELIB N°2024-110-Finances-Espace Laprade-DM 2024-2
DELIB N°2024-111-Finances-Admission en non valeur – Créances DC Beer
DELIB N°2024-112-Finances-Attribution Subventions tranche 2
DELIB N°2024-113-Tourisme-Aides aux ambassadeurs trail 2024
DELIB N°2024-114-Finances-Attribution Subvention Association Lys Noste Vilatge
DELIB N°2024-115-RH-Ouverture Poste gestionnaire RH
DELIB N°2024-116-RH-Tableau des effectifs-Adjoint de direction
DELIB N°2024-117-Tableau des effectifs Développement économique
DELIB N°2024-117-Tableau des effectifs Développement économique-Annexe
DELIB N°2024-118-Tableau des effectifs-Ouverture Poste coordonnateur RPE-Assistant
DELIB N°2024-119-RH-Modification RIFSEEP
DELIB N°2024-120-RH-Dématérialisation du CET
DELIB N°2024-121-RH-Remboursement de frais d’inscription
DELIB N°2024-122-Social-Convention d’adhésion CTG dans ma poche
Convention d’adhésion CTG dans ma poche-Annexe
DELIB N°2024-123-Economie-Abattoir d’Ossau-Transfert de gestion
DELIB N°2024-124-Economie-Travaux de modernisation de l’abattoir d’Ossau
DELIB N°2024-125-Economie-Espace Laprade – Tarification des espaces Fablab et studio 1
DELIB N°2024-126-Mobilité-Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine
Mobilité-Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine
DELIB N°2024-127-Urbanisme-Moton contre l’application du zéro artificialisation
DELIB N°2024-128-Tourisme-Approbation du CA 2023 et du BP 2024 de l’OTVO
DELIB N°2024-129-Tourisme-Demande de classement de l’OTVO en catégorie 1
DELIB N°2024-130-Tourisme-PLR-Convention avec la commune de Laruns
PLR-Convention avec la commune de Laruns
DELIB N°2024-131-Tourisme-Montagne béarnaise-Etude camping-cars
Montagne béarnaise-Etude camping-cars
DELIB N°2024-132-Culture-PAH-Programme d’actions 2024
Programme d’actions PAH 2024
DELIB N°2024-133-Patrimoine-Accompagnement porteurs de projet
Séance du 6 juin 2024 (mise en ligne : 20 juin 2024)
DELIB N°2024-71-Adoption du procès-verbal n°2024/03 de la séance du 4 avril 2024
Procès-verbal n°2024/03 de la séance du 4 avril 2024
DELIB N°2024-72-Affaires générales- Modification des statuts
Modification des statuts
DELIB N°2024-73-Finances-Recommandations CRC 2023
DELIB N°2024-74-Finances-Tourisme-Taxe de séjour 2025
DELIB N°2024-75-Finances-Tourisme-Taxe de séjour 2025
DELIB N°2024-76-Finances-Abattoir-Fongibilité Crédits
DELIB N°2024-77-Finances-Centre d’allottement-Fongibilité Crédits
DELIB N°2024-78-Finances-EHPAD-Fongibilité Crédits
DELIB N°2024-79-Finances-MSP-Fongibilité Crédits
DELIB N°2024-80-Finances-ZAE du Touya-Fongibilité Crédits
DELIB N°2024-81-Finances-Fours à chaux-Fongibilité Crédits
DELIB N°2024-82-Finances-Budget Laprade-Décision modificative n°1
DELIB N°2024-83-Finances-Budget principal-Décision modificative n°1
DELIB N°2024-84-Finances-Centre d’allottement-Non restitution de la retenue de garantie
DELIB N°2024-85-Finances-Marché EHPAD – Avenats
DELIB N°2024-86-Finances-Attribution de subventions
DELIB N°2024-87-Ressources humaines-Tableau des effectifs
DELIB N°2024-88-Ressources humaines-Contrats d’engagement éducatif pour l’ALSH
DELIB N°2024-89-Ressources humaines-Cycle de travail du conseiller numérique
DELIB N°2024-90-Ressources humaines-Service civique
DELIB N°2024-91-Remboursement de frais
DELIB N°2024-92-Social-Convention de financement Chargé de coopération territoriale
Convention de financement Chargé de coopération territoriale
DELIB N°2024-93-Social- Convention de mise à disposition d’un véhicule au CIAS
Convention de mise disposition d’un véhicule au CIAS
DELIB N°2024-94-Social- Convention de mise à disposition de vélos triporteurs
Convention de mise à disposition de vélos triporteurs
DELIB N°2024-95-Economie- Fours à chaux-Vente de lots
DELIB N°2024-96-Economie-Falaise aux Vautours-Consultation
DELIB N°2024-97-Environnement-Mise en œuvre du programme d’études préalables au Programme d’actions de prévention des inondations
DELIB N°2024-98-Environnement-Servitude de l’endiguement de Béon
DELIB N°2024-99-Environnement-Convention recyclerie
Convention recyclerie
DELIB N°2024-100-Culture-Convention de partenariat Crèche de Louvie
Convention de partenariat Crèche de Louvie
DELIB N°2024-101-Tourisme-Autorisation d’occupation temporaire de l’espace naturel du lac de Castet – Convention de sous-occupation du domaine public
Convention de sous-occupation du domaine public
DELIB N°2024-102-Tourisme-Demande de subvention PNP pour le rééquipement du passage d’Orteig
DELIB N°2024-103-Tourisme-Demande de Team plots et FFCAM
DELIB N°2024-104-Urbanisme-Débat Projet d’aménagement stratégique
Séance du 4 avril 2024 (mise en ligne : 22 avril 2024)
DELIB N°2024-49-Adoption du procès-verbal n°2024/02 de la séance du 15 février 2024
Procès-verbal n°2024/02 de la séance du 15 février 2024
DELIB N°2024-50-Finances-Maison de Santé Pluriprofessionnelle-Compte de gestion 2023
DELIB N°2024-51-Finances-Maison de Santé Pluriprofessionnelle-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-52-Finances-Maison de Santé Pluriprofessionnelle-Budget Primitif 2024
DELIB N°2024-53-Finances-Subventions 2024
DELIB N°2024-54-Finances-Vote des taux d’imposition 2024
DELIB N°2024-55-Finances-Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
DELIB N°2024-56-Finances-Taxe GEMAPI 2024
DELIB N°2024-57-Finances-Budget principal-Compte de gestion 2023
DELIB N°2024-58-Finances-Budget principal-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-59-Finances-Budget principal-Attributions de compensation 2024
DELIB N°2024-59-Finances-Budget principal-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-60-Finances-Engagement partenarial avec le service de gestion comptable d’Oloron Sainte-Marie
Finances-Engagement partenarial avec le service de gestion comptable d’Oloron Sainte-Marie-Annexe
DELIB N°2024-61-Ressources humaines-Remboursement de frais Mme Christelle Duverneuil
DELIB N°2024-62-Ressources humaines-Remboursement de frais M. Florian Lanot-Grousset
DELIB N°2024-63-Ressources humaines-Convention de mise à disposition d’un agent au CIAS
Ressources humaines-Convention de mise à disposition d’un agent au CIAS-Annexe
DELIB N°2024-64-Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs
Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs-Annexe
DELIB N°2024-65-Social-Convention territoriale avec la CAF
Social-Convention territoriale globale
DELIB N°2024-66-Social-Contrat opérationnel de mobilité
Social-Contrat opérationnel de mobilité-Annexe
DELIB N°2024-67-Social-Tarif mini-séjour des vacances de printemps 2024
DELIB N°2024-68-Tourisme-Convention de mise à disposition de terrains au Col d’Aubisque
Tourisme-Convention de mise à disposition de terrains au Col d’Aubisque-Annexe
DELIB N°2024-69-Montagne béarnaise-Convention Projet ESTELAM
Montagne béarnaise – Convention Projet ESTELAM-Annexe
DELIB N°2024-70-Culture-Convention CCVO-Ecole de musique de la Vallée d’Ossau
Culture-Convention CCVO-Ecole de musique de la Vallée d’Ossau
Séance du 15 février 2024 (mise en ligne : 28 février 2024)
DELIB N°2024-12-Adoption du procès-verbal n°2024/01 de la séance du 16 janvier 2024
PV 2024/01
DELIB N°2024-13-SPANC-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-14-SPANC-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-15-SPANC-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-16-Atelier relais-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-17-Atelier relais-Compte de gestion 2023
DELIB N°2024-18-Atelier relais-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-19-Abattoir-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-20-Abattoir-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-21-Abattoir-Affectation du compte de résultat 2023
DELIB N°2024-22-Abattoir-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-23-Centre d’allotement-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-24-Centre d’allotement-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-25-Centre d’allotement-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-26-Espace Laprade-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-27-Espace Laprade-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-28-Espace Laprade-BP 2024
DELIB N°2024-29-ZAE Fours à chaux- Compte administratif 2023
DELIB N°2024-30-ZAE Fours à chaux- Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-31-ZAE Fours à chaux-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-32-EHPAD-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-33-EHPAD-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-34-EHPAD-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-35-ZAE du Touya-Compte administratif 2023
DELIB N°2024-36-ZAE du Touya-Approbation du compte de gestion 2023
DELIB N°2024-37-ZAE du Touya-Budget primitif 2024
DELIB N°2024-38-Convention CDG 64 pour la gestion des dossiers d’allocation chômage
Convention CDG 64 pour la gestion des dossiers d’allocation chômage
DELIB N°2024-39-Convention de mise à disposition du personnel pour l’organisation de l’ALSH extrascolaire
Convention de mise à disposition du personnel pour l’organisation de l’ALSH extrascolaire
DELIB N°2024-40-Convention pour l’animation du CIJ avec l’association des Francas
Convention pour l’animation du CIJ avec l’association des Francas
DELIB N°2024-41-ZI du Touya-Etude de faisabilité SPL
DELIB N°2024-42-ZI du Touya-Acquisition de parcelles par l’EPFL du Béarn
DELIB N°2024-43-Espace Laprade-Autorisation d’engagement des procédures auprès d’ huissiers en cas de non paiement de loyers
DELIB N°2024-44-Montagne béarnaise-Convention de partenariat avec les CC du Pays de Nay et du Haut Béarn
Convention de partenariat avec les CC du Pays de Nay et du Haut Béarn
DELIB N°2024-45-Montagne béarnaise-Etude vélo
DELIB N°2024-46-Appel à projets Mai à vélo
Dossier Appel à projets Mai à vélo
DELIB N°2024-47-Service Rénovation énergétique-Règlement d’intervention
Contrat AMO Service Rénovation énergétique
DELIB N°2024-48-Stratégie Bas carbone-Contrat d’objectifs
Séance du 16 janvier 2024 (mise en ligne : 19 janvier 2024)
DELIB N°2024-01-Adoption du procès-verbal n°2023/07 de la séance du 14 décembre 2023
DELIB N°2024-01-Adoption du procès-verbal n°2023/07 de la séance du 14 décembre 2023-Annexe
DELIB N°2024-02-Fonctionnement des assemblées-Suite au renouvellement du conseil municipal de Castet-Participations aux commissions thématiques
DELIB N°2024-03-Fonctionnement des assemblées-Mandat spécial remboursement de frais
DELIB N°2024-04-Finances-Caisse d’Epargne-Ouverture ligne de trésorerie
DELIB N°2024-05-Finances-Versement d’avances sur subventions et participations par anticipation au vote du BP2024
DELIB N°2024-05-Finances-Approbation du montant provisoire des attributions de compensation
DELIB N°2024-06-Finances-Approbation du montant provisoire des attributions de compensation-Annexe
DELIB N°2024-07-Finances-Demande DETR 2024
DELIB N°2024-08-Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs-Création d’un poste de technicien informatique
DELIB N°2024-09-Ressources humaines-Avenant CNP Assurances
DELIB N°2024-10-Questions diverses-Convention de prestation avec LaFibre64 et la commune d’Arudy
DELIB N°2024-10-Questions diverses-Convention de prestation avec LaFibre64 et la commune d’Arudy-Annexe
DELIB N°2024-11-Budget-Espace Laprade-DM n°3
Délibérations 2023
Séance du 14 décembre 2023 (mise en ligne : 20 décembre 2023)
DELIB N°2023-161-Adoption du procès-verbal n°2023/06 de la séance du 16 novembre 2023
DELIB N°2023-161-Adoption du procès-verbal n°2023/06 de la séance du 16 novembre 2023-Annexe
DELIB N°2023-162-Finances-Banque Postale-Renouvellement Ligne de trésorerie
DELIB N°2023-162-Finances-Banque Postale-Renouvellement Ligne de trésorerie-Annexe
DELIB N°2023-163-Finances-Budget principal – DM n°8
DELIB N°2023-164-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste AEPE
DELIB N°2023-164-RH-Modiication du tableau des effectifs-Création Poste AEPE-Annexe
DELIB N°2023-165-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste Auxiliaire puéricultrice
DELIB N°2023-165-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste Auxiliaire puéricultrice-Annexe
DELIB N°2023-166-RH-Prime PEPA
DELIB N°2023-167-RH-Réorganisation Service de collecte OM
DELIB N°2023-167-RH-Réorganisation Service de collecte OM-Organigramme
DELIB N°2023-168-Attractivité territoriale-Prolongation du dispositif PAMI-Contractualisation
DELIB N°2023-168-Attractivité territoriale-Prolongation du dispositif PAMI-Contractualisation-Annexe
DELIB N°2023-169-Attractivité territoriale-Candidature Appel à projets régional ACTT
DELIB N°2023-170- Attractivité territoriale-Transfrontalier-Feuille de route 2024-2026
DELIB N°2023-170- Attractivité territoriale-Transfrontalier-Feuille de route 2024-2026-Annexe
DELIB N°2023-171-Economie-Convention de partenariat-Association Transition PLIE
DELIB N°2023-171-Economie-Convention de partenariat-Association Transition PLIE-Annexe
DELIB N°2023-172-Tourisme-Subvention Association Les randonneurs ossalois
DELIB N°2023-173-Tourisme-Véloroute et voie verte-Convention modifiée avec la commune de Laruns
DELIB N°2023-173-Tourisme-Véloroute et voie verte-Convention modifiée avec la commune de Laruns-Annexe
DELIB N°2023-174-Mobilité-Convention de tarification combinée-CCVO-SMPBPM
DELIB N°2023-174-Mobilité-Convention de tarification combinée-CCVO-SMPBPM-Annexe
DELIB N°2023-175-Environnement-Convention Mise en place Filières à responsabilité élargie des producteurs
DELIB N°2023-176-Environnement-GEMAPI-Digues – Mise à disposition des biens
DELIB N°2023-176-Environnement-GEMAPI-Digues – Mise à disposition des biens-PV Aste-Béon
DELIB N°2023-176-Environnement-GEMAPI-Digues – Mise à disposition des biens-PV Gère-Bélesten
DELIB N°2023-177-Social-MICS–Demande de subvention CD64 et FEDER
DELIB N°2023-178-Social-EHPAD-Plan de financement
Séance du 16 novembre 2023
DELIB N°2023-128-Adoption du procès-verbal n°2023/05 de la séance du 21 septembre 2023
DELIB N°2023-128-Adoption du procès-verbal n°2023/05 de la séance du 21 septembre 2023-Annexe
DELIB N°2023-129-Finances-Budget principal CCVO-DM n°7
DELIB N°2023-130-Finances-Budget SPANC-DM n°1
DELIB N°2023-131-Finances-Budget Atelier relais-DM n°1
DELIB N°2023-132-Finances-Budget Centre d’allotement-DM n°2
DELIB N°2023-133-Finances-Budget Espace Laprade-DM n°1
DELIB N°2023-134-Finances- Budget MSP-Modification du nom du budget
DELIB N°2023-135-Finances- Mandat spécial remboursement de frais
DELIB N°2023-136-Politiques contractuelles-Projet d’aménagement d’un centre de loisirs-Demandes de subventions Département et fonds FEDER
DELIB N°2023-137-Politiques contractuelles-Le Préau-Plan de financement-Demande de subventions
DELIB N°2023-138-RH-Transformation de contrats CEE et contrats de droit public
DELIB N°2023-138-RH-Transformation de contrats CEE et contrats de droit public-Annexe
DELIB N°2023-139-RH-Action sociale-Attribution de chèques cadeau au personnel
DELIB N°2023-140-RH-Action sociale-Acquisition de forfaits ski
DELIB N°2023-141-RH-Réorganisation du service multi accueil et suppression de poste
DELIB N°2023-141-RH-Réorganisation du service multi accueil et suppression de poste-Annexe
DELIB N°2023-142-RH-Transfert service portage de repas
DELIB N°2023-143-RH-Mutualisation des fonctions RH CIAS/CCVO
DELIB N°2023-144-RH-Réorganisation des services Finances / RH / Administration générale
DELIB N°2023-144-RH-Réorganisation des services Finances-RH-Administration générale-Annexe
DELIB N°2023-145-RH-Plan de formation mutualisé Vallées béarnaises
DELIB N°2023-145-RH-Plan de formation mutualisé Vallées béarnaises-Annexe
DELIB N°2023-146-RH-Mise à disposition d’un agent à la commune des Eaux-Bonnes
DELIB N°2023-146-RH-Mise à disposition d’un agent à la commune des Eaux-Bonnes-Annexe
DELIB N°2023-147-RH-Remboursement de frais d’essence à un agent
DELIB N°2023-148-RH-Remboursement de frais de repas à un agent
DELIB N°2023-149-Social-Acquisition parcelle pour ALSH
DELIB N°2023-150-Social-Convention de partenariat entre crèches et EHPAD
DELIB N°2023-150-Social-Convention de partenariat entre crèches et EHPAD-Annexe
DELIB N°2023-151-Economie-Territoire industrie Lacq-Pau-Tarbes – Approbation du contrat
DELIB N°2023-151-Economie-Territoire industrie Lacq-Pau-Tarbes – Approbation du contrat-Annexe
DELIB N°2023-152-Economie-Subvention Association AEROVLA, filière agneau de lait
DELIB N°2023-153-Environnement-Candidature à l’appel à projets de la Région « Accompagnement des territoires à la prévention et la valorisation des déchets »
DELIB N°2023-154-Environnement-Candidature à l’appel à projets de l’Etat « Fonds vert »
DELIB N°2023-155-Tourisme-Plan local des sports de nature-Escalade- Convention site d’Anglas
DELIB N°2023-155-Tourisme-Plan local des sports de nature-Escalade- Convention site d’Anglas-Annexe
DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte-Convention avec les communes
DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte- Convention avec la commune d’Arudy – Annexe
DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte- Convention avec la commune d’Iseste – Annexe
DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte- Convention avec la commune de Laruns – Annexe
DELIB N°2023-157-Tourisme-Gestion de l’espace naturel du lac de Castet
DELIB N°2023-158-Habitat-PREH-Appel à manifestation d’intérêt Région Nouvelle-Aquitaine
DELIB N°2023-159-Habitat-Petite ville de demain- Convention Opération de Revitalisation Territoriale (ORT)
DELIB N°2023-159-Habitat-Petite ville de demain-Convention ORT-Annexe
DELIB N°2023-160-Urbanime-Adhésion à l’Etablissement Public Foncier Local « Béarn Pyrénées »
Séance du 21 septembre 2023
DELIB N°2023-112-Adoption du procès-verbal n°2023/04 de la séance du 13 juillet 2023
DELIB N°2023-112-Adoption du procès-verbal n°2023/04 de la séance du 13 juillet 2023-Annexe
DELIB N°2023-113-Finances-Passage à la M57 au 1er janvier 2024
DELIB N°2023-113-Finances-Passage à la M57 au 1er janvier 2024-Annexe-Avis du comptable
DELIB N°2023-114-Finances-Mutualisation épareuse avec chauffeur
DELIB N°2023-114-Finances-Mutualisation épareuse avec chauffeur-Annexe
DELIB N°2023-115-Budget principal-Décision modificative n°6
DELIB N°2023-116-RH-Modification du tableau des effectifs suite avancement grade
DELIB N°2023-117-RH-Modification du tableau des effectifs – Création Poste d’agent comptable
DELIB N°2023-117-RH-Modification du tableau des effectifs – Création Poste d’agent comptable-Annexe
DELIB N°2023-118-RH-Accueil de volontaires au service civique
DELIB N°2023-118-RH-Accueil de volontaires au service civique-Annexe
DELIB N°2023-119-Affaires générales-Souscription au capital social de la SEPA
DELIB N°2023-119-Affaires générales-Souscription au capital social de la SEPA-Annexe-Statuts
DELIB N°2023-120-Economie-Attribution Subvention Associations agricoles
DELIB N°2023-121-Economie-Contrat de projet-Action collective de proximité
DELIB N°2023-122-Economie-Fixation tarifs de location pour les établissements de l’ESS implantés au pôle Laprade
DELIB N°2023-123-Tourisme-Convention de participation au réseau Geotrek Nature64
DELIB N°2023-123-Tourisme-Convention de participation au réseau Geotrek Nature64-Annexe
DELIB N°2023-124-Environnement-OM-Rapport annuel 2022
DELIB N°2023-124-Environnement-OM-Rapport annuel 2022-Annexe
DELIB N°2023-125-Environnement-SPANC-Rapport annuel 2022
DELIB N°2023-125-Environnement-SPANC-Rapport annuel 2022-Annexe
DELIB N°2023-126-Culture-Attribution subventions cinémas
DELIB N°2023-127-Questions diverses-Solidarité avec la population marocaine
Séance du 13 juillet 2023
DELIB N°2023-93-Adoption du procès-verbal n°2023/03 de la séance du 1er juin 2023
DELIB N°2023-94-Affaires générales-Rapport d’activités 2022
DELIB N°2023-95-Finances-Budget général FPIC 2023
DELIB N°2023-96-Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2023-97-Ressources humaines-Modification du règlement du temps de travail ASA
DELIB N°2023-98-Ressources humaines-Désignation référent Actes de violence
DELIB N°2023-99-Elus-Désignation référent déontologue élus locaux
DELIB N°2023-100-Ressources humaines-Action sociale en faveur du personnel-Abonnements clubs sportifs
DELIB N°2023-101-Sociale-Convention d’objectifs et financement LAEP
DELIB N°2023-102-Economie-Convention raccordement fibre optique ZAE Fours à chaux
DELIB N°2023-103-Tourisme-Plan local de randonnées-Convention de passage avec la commune d’Arudy
DELIB N°2023-104-Tourisme-Espace naturel du lac de Castet-Avenant à la convention SHEM-Etat-CCVO
DELIB N°2023-105-Tourisme-Adoption du schéma de développement touristique
DELIB N°2023-106-Tourisme-Plan local des sports de nature-Escalade-Conventions Site d’Anglas
DELIB N°2023-107-Tourisme-Subvention Association Les amis du musée d’Ossau
DELIB N°2023-108-Mobilité-Adoption du volet Aménagement du Schéma cyclable
DELIB N°2023-109-Mobilité-Création d’un service de location longue durée de VAE et vélos musculaires
DELIB N°2023-110-Culture-Enseignement musical-Renouvellement convention bipartite
DELIB N°2023-111-Culture-Réseau de lecture-Acquisition de matériel informatique
Séance du 1er juin 2023
DELIB N°2023-64-Adoption PV n°2023-02 du 06-04-2023
DELIB N°2023-64-Adoption PV n°2023-02 du 06-04-2023-Annexe
DELIB N°2023-65-Finances-Rapport d’observations définitives de la CRC
DELIB N°2023-65-Finances-Rapport d’observations définitives de la CRC-Annexe
DELIB N°2023-66-Finances-Attribution de subventions 2e tranche
DELIB N°2023-67-Finances-CIAS-Convention d’objectifs
DELIB N°2023-67-Finances-CIAS-Convention d’objectifs-Annexe
DELIB N°2023-68-Finances-Cession d’immobilisations à la CSBB – Gestion du site de Bious
DELIB N°2023-69-Finances-Etudes-Intégration et amortissement
DELIB N°2023-70-Finances-Abattoir-Modification du BP 2023
DELIB N°2023-71-Finances-Centre d’allotement-Modification du BP 2023 et DM n°1
DELIB N°2023-72-Finances-Espace Laprade-Modification du BP 2023
DELIB N°2023-73-RH-Modification du tableau des effectifs – Conseiller numérique
DELIB N°2023-73-RH-Modification du tableau des effectifs – Conseiller numérique-Annexe
DELIB N°2023-74-RH-Modification du tableau des effectifs – Instructeur Autorisation Urbanisme
DELIB N°2023-74-RH-Modification du tableau des effectifs – Instructeur Autorisation Urbanisme-Annexe
DELIB N°2023-75-RH-Modification RIFSEEP
DELIB N°2023-76-RH-Mise en œuvre compte personnel de formation
DELIB N°2023-77-Affaires générales-Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn pour la période 2023-2026
DELIB N°2023-78-Social-Choix des entreprises – EHPAD de la Vallée d’Ossau
DELIB N°2023-79-Social-EHPAD-Plan de financement
DELIB N°2023-80-Economie-ZAE du Touya-Modification délibération n°2022-139
DELIB N°2023-81-Economie-ZAE du Touya-Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de rénovation de l’armoire électrique
DELIB N°2023-82-Economie-Renouvellement de la convention avec l’AUDAP
DELIB N°2023-82-Economie-Renouvellement de la convention avec l’AUDAP-Annexe
DELIB N°2023-83-Economie-Demande de financement du poste Petites villes de demain
DELIB N°2023-84-Economie-Candidature Appel à projet Circuits alimentaires territoriaux
DELIB N°2023-85-Tourisme-Tarification Stations VAE en libre-service
DELIB N°2023-85-Tourisme-Tarification des Stations VAE en libre-service-Annexe
DELIB N°2023-86-Tourisme-Taxe de séjour – Barème 2024
DELIB N°2023-86-Tourisme-Taxe de séjour – Barème 2024-Annexe
DELIB N°2023-87-Environnement-Marché Etude hydraulique Ossau amont – Affermissement des tranches optionnelles
DELIB N°2023-88-Culture-Création d’un équipement culturel dédié à l’histoire et la mémoire du camp de Gurs
DELIB N°2023-89-Culture-PAH-Convention de délégation Maîtrise d’ouvrage des actions collectives
DELIB N°2023-89-Culture-PAH-Convention de délégation Maîtrise d’ouvrage des actions collectives-Annexe
DELIB N°2023-90-Culture-PAH-Programme d’actions 2023
DELIB N°2023-90-Culture-PAH-Programme d’actions 2023-Annexe
DELIB N°2023-91-Questions diverses-Soutien exceptionnel à l’Association Sportive du Collège d’Arudy
DELIB N°2023-92-Motion de soutien à l’exercice des mandats d’élus locaux
Séance du 6 avril 2023
DELIB N°2023-40-Adoption PV n°2023-01 du 09-02-2023
DELIB N°2023-40-Adoption PV n°2023-01 du 09-02-2023-Annexe
DELIB N°2023-41-Finances-Budget principal-Compte administratif 2022
DELIB N°2023-41-Finances-Budget principal-Compte administratif 2022-Annexe
DELIB N°2023-42-Finances-Budget principal-Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-42-Finances-Budget principal-Compte de gestion 2022-Annexe
DELIB N°2023-43-Finances-Budget principal-Affectation des résultats 2022
DELIB N°2023-44-Finances-Budget principal-BP 2023
DELIB N°2023-44-Finances-Budget principal-BP 2023-Annexe 1
DELIB N°2023-44-Finances-Budget principal-BP 2023-Annexe 2
DELIB N°2023-45-Finances-Budget principal-Taux d’imposition 2023
DELIB N°2023-45-Finances-Budget principal-Taux d’imposition 2023-Annexe
DELIB N°2023-46-Finances-Budget principal-TEOM 2023-Taux par zone
DELIB N°2023-46-Finances-Budget principal-TEOM 2023-Taux par zone-Annexe
DELIB N°2023-47-Finances-Budget principal-Taxe GEMAPI-Produit 2023
DELIB N°2023-48-Finances-Attibution de subventions de fonctionnement-1ère tranche
DELIB N°2023-49-Finances-Plan pluriannuel des investissements 2023-2026
DELIB N°2023-49-Finances-Plan pluriannuel des investissements 2023-2026-Annexe
DELIB N°2023-50-Finances-Avance remboursable
DELIB N°2023-51-Finances-Vente parcelles à la commune d’Arudy
DELIB N°2023-52-Finances-Convention LTI
DELIB N°2023-53-RH-Ouverture Poste Responsable pôle technique et environnement
DELIB N°2023-53-RH-Ouverture Poste Responsable pôle technique et environnement-Annexe
DELIB N°2023-54-RH-Création de postes non permanents dans le cadre d’accroissements saisonniers
DELIB N°2023-55-RH-Suppression Poste Adjoint technique à temps non complet
DELIB N°2023-56-RH-Modification Grille d’évaluation du CIA
DELIB N°2023-56-RH-Modification Grille d’évaluation du CIA-Annexe 1
DELIB N°2023-56-RH-Modification Grille d’évaluation du CIA-Annexe 2
DELIB N°2023-57-RH-Modification Feuille d’entretien professionnel
DELIB N°2023-57-RH-Modification Feuille d’entretien professionnel-Annexe
DELIB N°2023-58-Social-ALSH-Tarif Mini-séjour de vacances de printemps 2023
DELIB N°2023-59-Economie-Approbation CA 2022 et BP 2023-EPIC Abattoir d’Ossau
DELIB N°2023-60-Tourisme-Aides aux ambassadeurs de la pratique Trail
DELIB N°2023-60-Tourisme-Aides aux ambassadeurs de la pratique Trail-Annexe
DELIB N°2023-61-Tourisme-Approbation CA 2022 et BP 2023-EPIC OTVO
DELIB N°2023-62-Environnement-Demande de subvention Poste Technicien Rivières et Travaux
DELIB N°2023-63-Urbanisme-Convention APGL64 pour logiciel d’instruction de demandes d’urbanisme
DELIB N°2023-63-Urbanisme-Convention APGL64 pour logiciel d’instruction de demandes d’urbanisme-Annexe
Séance du 9 février 2023
DELIB N°2023-1-Adoption PV n°2022-07 du 15-12-2022
DELIB N°2023-1-Adoption PV n°2022-07 du 15-12-2022-Annexe
DELIB N°2023-2-Finances-Budget SPANC – CA 2022
DELIB N°2023-3-Finances-Budget SPANC – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-3-Finances-Budget SPANC – Compte de gestion 2022 – Annexe
DELIB N°2023-4-Finances-Budget SPANC – Affectation des résultats 2022
DELIB N°2023-5-Finances-Budget SPANC – BP 2023
DELIB N°2023-6-Finances-Budget Atelier Relais – CA 2022
DELIB N°2023-7-Finances-Budget Atelier Relais – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-7-Finances-Budget Atelier Relais – Compte de gestion 2022- Annexe
DELIB N°2023-8-Finances-Budget Atelier Relais – BP 2023
DELIB N°2023-9-Finances-Budget Abattoir – CA 2022
DELIB N°2023-10-Finances-Budget Abattoir – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-10-Finances-Budget Abattoir – Compte de gestion 2022 – Annexe
DELIB N°2023-11-Finances-Budget Abattoir – BP 2023
DELIB N°2023-12-Finances-Budget Abattoir – BP 2023
DELIB N°2023-13-Finances-Budget Centre d’allotement – CA 2022
DELIB N°2023-14-Finances-Budget Centre d’allotement – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-14-Finances-Budget Centre d’allotement – Compte de gestion 2022 – Annexe
DELIB N°2023-15-Finances-Budget Centre d’allotement – BP 2023
DELIB N°2023-16-Finances-Budget Espace Laprade – CA 2022
DELIB N°2023-17-Finances-Budget Espace Laprade – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-17-Finances-Budget Espace Laprade – Compte de gestion 2022-Annexe
DELIB N°2023-18-Finances-Budget Espace Laprade – BP 2023
DELIB N°2023-19-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – CA 2022
DELIB N°2023-20-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-20-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – Compte de gestion 2022 – Annexe
DELIB N°2023-21-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – BP 2023
DELIB N°2023-22-Finances-Budget MSP – CA 2022
DELIB N°2023-23-Finances-Budget MSP – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-23-Finances-Budget MSP – Compte de gestion 2022-Annexe
DELIB N°2023-24-Finances-Budget MSP – BP 2023
DELIB N°2023-25-Finances-Budget EHPAD – CA 2022
DELIB N°2023-26-Finances-Budget EHPAD – Compte de gestion 2022
DELIB N°2023-27-Finances-Budget EHPAD – BP 2023
DELIB N°2023-28-Finances-Budget ZAE du Touya – BP 2023
DELIB N°2023-29-Finances-Versement d’avances sur subventions et participations
DELIB N°2023-30-Finances-Approbation du montant provisoire des attributions de compensation
DELIB N°2023-31-Finances-Demande DETR 2023
DELIB N°2023-32-RH-Création de deux postes d’éducateurs de jeunes enfants
DELIB N°2023-32-RH-Création de deux postes d’éducateurs de jeunes enfants-Annexe
DELIB N°2023-33-RH-Suppression du poste de Chargé de mission Développement social
DELIB N°2023-34-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
DELIB N°2023-34-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet-Annexe
DELIB N°2023-35-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
DELIB N°2023-35-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet-Annexe
DELIB N°2023-36-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
DELIB N°2023-36-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet-Annexe
DELIB N°2023-37-RH-Remboursement de frais postaux
DELIB N°2023-38-Demande de subvention LEADER
DELIB N°2023-39-Questions diverses-Subvention Association 4L Vallées béarnaises
Délibérations 2022
Séance du 15 décembre 2022
DELIB N°2022-146-Adoption PV n°2022-06 du 17-11-2022
DELIB N°2022-146-Adoption PV n°2022-06 du 17-11-2022-Annexe
DELIB N°2022-147-Finances-Renouvellement Ligne de trésorerie
DELIB N°2022-147-Finances-Renouvellement Ligne de trésorerie-Annexe
DELIB N°2022-148-Finances-Cession gratuite d’un véhicule
DELIB N°2022-149-Finances-Amortissement des biens
DELIB N°2022-150-Etudes-Amortissement ou intégration
DELIB N°2022-151-Finances-Budget Espace Laprade-DM n°3
DELIB N°2022-152-Finances-MSP-DM n°2
DELIB N°2022-153-Modification du tableau des effectifs-Avance Grade
DELIB N°2022-154-RH-Action sociale pour le personnel – Acquisition de cartes de ski
DELIB N°2022-155-Attractivité territoriale-Pyreneo 2022-Convention de partenariat
DELIB N°2022-155-Attractivité territoriale-Pyreneo 2022-Convention de partenariat-Annexe
DELIB N°2022-156-Economie-Approbation CA 2021 et BP2022-EPIC Abattoir
DELIB N°2022-157-Economie-ZAE Fours à chaux-2e phase-Promesses de vente
DELIB N°2022-157-Economie-ZAE Fours à chaux-2e phase-Promesses de vente-Annexe
DELIB N°2022-158-Mobilité-Convention d’achat mutualisé d’appuis-vélos
DELIB N°2022-158-Mobilité-Convention d’achat mutualisé d’appuis-vélos-Annexe
DELIB N°2022-159-Social-Convention de prestation de service de la MSA pour le Relais Petite Enfance
DELIB N°2022-159-Social-Convention de prestation de service de la MSA pour le Relais Petite Enfance-Annexe
DELIB N°2022-160-Social-Prestation de service Médecin référent Crèches
DELIB N°2022-160-Social-Prestation de service Médecin référent Crèches-Annexe
DELIB N°2022-161-Culture-Lecture publique-Convention Réseau de lecture Bibliossau
DELIB N°2022-161-Culture-Lecture publique-Convention Réseau de lecture Bibliossau-Annexe
DELIB N°2022-162-Culture-Lecture publique-Renouvellement de convention
DELIB N°2022-162-Culture-Lecture publique-Renouvellement de convention-Annexe
DELIB N°2022-163-Culture-Cinéma-Modification du règlement d’attribution de subventions
DELIB N°2022-164-Culture-PAH-Renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire
Séance du 17 novembre 2022
DELIB N°2022-129-Adoption PV n°2022-05 du 27-09-2022
DELIB N°2022-129-Adoption PV n°2022-05 du 27-09-2022-Annexe
DELIB N°2022-130-Finances-Liste des dépenses compte 6232
DELIB N°2022-131-Finances-Attribution subvention Association Noeste Vilatge
DELIB N°2022-132-Finances-Budget Abattoir-Décision modificative n°1
DELIB N°2022-133-Finances-Budget Centre d’allotement-Décision modificative n°1
DELIB N°2022-134-Finances-Budget Espace Laprade-Décision modificative n°2
DELIB N°2022-135-Politiques contractuelles-Contrat de développement et transition 2023-2025 avec Région Nouvelle Aquitaine
DELIB N°2022-136-RH-Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2022-137-RH-Attribution Chèques cadeaux au personnel
DELIB N°2022-138-Social-Accueil jeune volontaire SNU
DELIB N°2022-139-Economie-Acquisition parcelles AN 125 et 126-ZAE Touya
DELIB N°2022-140-Economie-Acquisition parcelles AN 35 et 36-ZAE Touya
DELIB N°2022-141-Economie-Convention de mise à disposition de terrain à Défi gourmand
DELIB N°2022-142-Tourisme-Commercialisation du topoguide 64 randonnées en Vallée d’Ossau par les Editions Cairn-Taux de commissionnement
DELIB N°2022-143-Tourisme-Attribution d’une subvention au Comité départemental FFCAM
DELIB N°2022-144-PREH-Candidature AMI Région
DELIB N°2022-145-Questions diverses-Challenge Entreprises Course La Féminine-Participation CCVO
Séance du 27 septembre 2022
Liste des délibérations du 27 septembre 2022
DELIB N°2022-110-Adoption PV n°2022-04 du 07-07-2022
DELIB N°2022-110-Adoption PV n°2022-04 du 07-07-2022-Annexe
DELIB N°2022-111-Finances-FPIC
DELIB N°2022-112-Finances-Approbation du rapport de la CLECT
DELIB N°2022-112-Finances-Approbation du rapport de la CLECT-Annexe
DELIB N°2022-113-Finances-Partage Taxe Aménagement
DELIB N°2022-114-Finances-Subvention SAAD
DELIB N°2022-115-Finances-Location bureaux siège
DELIB N°2022-116-Finances-Budget principal – DM n°5
DELIB N°2022-117-Finances-Budget MSP – DM n°1
DELIB N°2022-118-Finances-Budget Laprade – DM n°1
DELIB N°2022-119-RH-Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2022-120-RH-Modification RIFSEEP
DELIB N°2022-121- Affaires générales -LEADER-Désignation des représentants au GAL
DELIB N°2022-122- Affaires générales -Adoption Règlement intérieur
DELIB N°2022-122-Affaires générales-Adoption Règlement intérieur-Annexe
DELIB N°2022-123-Enfance Jeunesse-Adhésion Association Les Francas
DELIB N°2022-124-Economie-Mise en place d’un Fab Lab et d’une recyclerie
DELIB N°2022-125-Tourisme-Statuts du Syndicat Mixte de Bious (Création)
DELIB N°2022-125-Tourisme-Statuts du Syndicat Mixte de Bious (Création)-Annexe
DELIB N°2022-126-Environnement-Adoption PLPDMA
DELIB N°2022-126-Environnement-Adoption PLPDMA-Annexe
DELIB N°2022-127-Culture-Cinémas-Attribution subventions
DELIB N°2022-128-Environnement-Candidature Appel à projets « Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets – Région NA
Séance du 7 juillet 2022
DELIB N°2022-88-Adoption PV n°2022-03 du 02-06-2022
DELIB N°2022-88-Adoption PV n°2022-03 du 02-06-2022-Annexe
DELIB N°2022-89-AFG-Rapport d’activités 2021
DELIB N°2022-89-AFG-Rapport d’activités 2021-Annexe
DELIB N°2022-90-FIN-Avance remboursable-Budget ZAE Fours à chaux
DELIB N°2022-91-FIN-Appel à candidature Programmation européenne 2021-2027
DELIB N°2022-91-FIN-Appel à candidature Programmation européenne 2021-2027-Annexe
DELIB N°2022-92-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Directeur de crèches
DELIB N°2022-92–RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Directeur de crèches -Annexe
DELIB N°2022-93-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Gestionnaire Culture Infographie
DELIB N°2022-93-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Gestionnaire Culture Infographie – Annexe
DELIB N°2022-94-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Ripeur
DELIB N°2022-94-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Ripeur – Annexe
DELIB N°2022-95-RH-Modification RIFSEEP
DELIB N°2022-96-RH-Action sociale pour le personnel
DELIB N°2022-97-SOC-MIS-Tarifs de location
DELIB N°2022-98-Tourisme-Convention de partenariat avec Béost pour la valorisation du site du Col d’Aubisque
DELIB N°2022-98-Tourisme-Convention de partenariat avec Béost pour la valorisation du site du Col d’Aubisque-Annexe
DELIB N°2022-99-Tourisme-Demande de subvention CD64 pour le site de Bious
DELIB N°2022-100-ENV-OM-Rapport annuel 2021
DELIB N°2022-100-ENV-OM-Rapport annuel 2021-Annexe
DELIB N°2022-101-ENV-OM-Soutien au projet de collecte de biodéchets à vélo
DELIB N°2022-102-SPANC-Rapport annuel 2021
DELIB N°2022-102-SPANC-Rapport annuel 2021-Annexe
DELIB N°2022-103-ENV-Rivières-Financement Etude hydraulique-Demande de subvention
DELIB N°2022-104-ENV-Rivières-Projet Etudes préalables au PAPI
DELIB N°2022-104-ENV-Rivières-Projet Etudes préalables au PAPI-Annexe
DELIB N°2022-105-ENV-Rivières-Mise à disposition Agent du SMGOAO
DELIB N°2022-105-ENV-Rivières-Mise à disposition Agent du SMGOAO-Annexe
DELIB N°2022-106-Mobilité-Aide pour l’achat d’un VAE
DELIB N°2022-106-Mobilité-Aide pour l’achat d’un VAE-Annexe
DELIB N°2022-107-Culture-Enseignement musical-Renouvellement convention
DELIB N°2022-107-Culture-Enseignement musical-Renouvellement convention-Annexe
DELIB N°2022-108-Culture-PAH-Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des actions collectives 2022
DELIB N°2022-108-Culture-PAH-Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des actions collectives 2022-Annexe
DELIB N°2022-109-QD-Finances-Budget général – Créances éteintes
Séance du 2 juin 2022
DELIB N°2022-67-Adoption PV n°2022-02 du 07-04-2022
DELIB N°2022-67-Adoption PV n°2022-02 du 07-04-2022-Annexe
DELIB N°2022-68-Finances-Budget Espace Laprade Avance remboursable
DELIB N°2022-69-RH-Composition du Comité social territorial
DELIB N°2022-70-RH-Habilitation du Président à défendre en justice pour élections professionnelles
DELIB N°2022-71-RH-Adhésion Médiation préalable du CDG64
DELIB N°2022-71-RH-Adhésion Médiation préalable du CDG64-Annexe
DELIB N°2022-72-RH-Modification du tableau des effectifs – Augmentation du temps de travail d’un agent
DELIB N°2022-73-RH-Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste d’adjoint administratif
DELIB N°2022-74-RH-Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste d’adjoint technique
DELIB N°2022-75-RH-Modification de la délibération n°2015-91 – Protection sociale complémentaire
DELIB N°2022-76-Social-EHPAD-Plan de financement
DELIB N°2022-77-Social-ALSH-Convention de refacturation avec Arudy
DELIB N°2022-77-Social-ALSH-Convention de refacturation avec Arudy-Annexe
DELIB N°2022-78-Social-ALSH-Convention de financement du poste CTG
DELIB N°2022-79-Social-ALSH-Convention de de partenariat avec ADIL64
DELIB N°2022-79-Social-ALSH-Convention de de partenariat avec ADIL64
DELIB N°2022-80-Environnement-OM-Bail emphytéotique avec la commune de Sainte-Colome
DELIB N°2022-81-Dénonciation de la convention de mise à disposition d’agents avec la commune d’Arudy
DELIB N°2022-82-Tourisme – Attribution de subventions
DELIB N°2022-83-Mobilité– Convention avec la Région pour la délégation de compétence TAD – Annexe
DELIB N°2022-84-Mobilité– Candidature Appel à projets AVELO2
DELIB N°2022-84-Mobilité– Candidature Appel à projets AVELO2-Annexe
DELIB N°2022-85-Mobilité– Intervention APGL pour étude des aménagements du schéma cyclable
DELIB N°2022-85-Mobilité– Intervention APGL pour étude des aménagements du schéma cyclable-Annexe
DELIB N°2022-86-Culture– Attribution Subvention Eté ossalois
DELIB N°2022-87-Finances– Caisse d’Epargne-Ligne de trésorerie
Séance du 7 avril 2022
DELIB N°2022-20-Adoption PV n°2022-01 du 08-02-2022
DELIB N°2022-20-Adoption PV n°2022-01 du 08-02-2022-Annexe
DELIB N°2022-21-Finances-SPANC-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-22-Finances-SPANC-Vote du CG 2021
SPANC-CG 2021
DELIB N°2022-23-Finances-SPANC-Avance remboursable du budget principal
DELIB N°2022-24-Finances-SPANC-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-25-Finances-Atelier relais-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-26-Finances-Atelier relais-Vote du CG 2021
Atelier relais- CG 2021
DELIB N°2022-27-Finances-Atelier relais-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-28-Finances-Abattoir-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-29-Finances-Abattoir-Vote du CG 2021
Abattoir- CG 2021
DELIB N°2022-30-Finances-Abattoir-Affectation du résultat 2021
DELIB N°2022-31-Finances-Abattoir-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-32-Finances-Centre d’allotement-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-33-Finances-Centre d’allotement-Vote du CG 2021
Centre d’allotement – CG 2021
DELIB N°2022-34-Finances-Centre d’allotement-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-35-Finances-Espace Laprade-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-36-Finances-Espace Laprade-Vote du CG 2021
Espace Laprade-CG 2021
DELIB N°2022-37-Finances-Espace Laprade-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-38-Finances-ZAE Fours à chaux-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-39-Finances-ZAE Fours à chaux-Vote du CG 2021
ZAE Fours à chaux-CG 2021
DELIB N°2022-41-Finances-ZAE Fours à chaux-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-41-Finances-MSP-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-42-Finances-MSP-Vote du CG 2021
MSP-CG 2021
DELIB N°2022-43-Finances-MSP-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-44-Finances-EHPAD-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-45-Finances-EHPAD-Vote du CG 2021
EHPAD-CG 2021
DELIB N°2022-46-Finances-EHPAD-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-47-Finances-CCVO-Budget principal-Vote du CA 2021
DELIB N°2022-48-Finances- CCVO-Budget principal-Vote du CG 2021
CCVO- Budget principal-CG 2021
DELIB N°2022-49-Finances-Budget principal-Affectation du résultat 2021
DELIB N°2022-50-Finances-CCVO-Budget principal-Vote des taux d’imposition 2022
DELIB N°2022-51-Finances-CCVO-Budget principal-TEOM 2022-Vote des taux par zone
DELIB N°2022-52-Finances-CCVO-Budget principal-GEMAPI-Produit 2022
DELIB N°2022-53-Finances-CCVO-Budget principal-Vote du BP 2022
DELIB N°2022-54-Finances-Attribution subventions 1ère tranche
DELIB N°2022-55-Finances-Demandes DETR et DSIL 2022
DELIB N°2022-56-Finances-Création du budget autonome ZAE du Touya
DELIB N°2022-57-RH-Modification Tableau des effectifs Postes saisonniers
DELIB N°2022-57-RH-Modification Tableau des effectifs Postes saisonniers-Annexe
DELIB N°2022-58-RH-Modification Tableau des effectifs – Poste gestionnaire administratif
DELIB N°2022-59-RH-Modification Tableau des effectifs – Poste Chargé de mission Développement social
DELIB N°2022-59-RH-Modification Tableau des effectifs – Poste Chargé de mission Développement social-Annexe
DELIB N°2022-60-Tourisme-OTVO-Convention d’objectifs
DELIB N°2022-60-Tourisme-OTVO-Convention d’objectifs-Annexe
DELIB N°2022-61-Tourisme-OTVO-Approbation CA 2021 et BP 2022
DELIB N°2022-61-Tourisme-OTVO-Approbation CA 2021 et BP 2022
DELIB N°2022-62-Tourisme-Taxe de séjour-Barème 2023
DELIB N°2022-62-Tourisme-Taxe de séjour-Barème 2023-Annexe
DELIB N°2022-63-Environnement-Rivières-Demande de subventions suite aux intempéries de décembre 2021
DELIB N°2022-64-Environnement-Rivières-Demande de subvention Agence de l’eau – Poste technicien travaux rivière
DELIB N°2022-65-Environnement-Rivières-Adhésion Institution Adour
DELIB N°2022-66-Urbanisme-Convention APGL Logiciel d’instruction commun
DELIB N°2022-66-Urbanisme-Convention APGL Logiciel d’instruction commun-Annexe
Séance du 8 février 2022
DELIB N°2022-1-Adoption PV n°2021-07 du 14-12-2021
DELIB N°2022-1-Adoption PV n°2021-07 du 14-12-2021-Annexe
DELIB N°2022-2-FIN-Budget général-Autorisation de mandatement en investissement avant BP 2022
DELIB N°2022-3-FIN-Budget général-Versement subventions et avances
DELIB N°2022-4-FIN-Approbation montant provisoire AC 2022
DELIB N°2022-4-FIN-Approbation montant provisoire AC 2022-Annexe
DELIB N°2022-5-FIN-SPANC-Reprise de l’excédent d’investissement 2021 en fonctionnement
DELIB N°2022-5-FIN-LAPRADE-Autorisation de mandatement en investissement avant BP 2022
DELIB N°2022-5-FIN-MSP-Fixation des tarifs de location
DELIB N°2022-8-RH-Débat relatif à la protection sociale complémentaire
DELIB N°2022-9-RH-Modification du tableau des effectifs-Création d’un CDD- Agent du portage de repas
DELIB N°2022-10-RH-Modification du tableau des effectifs-Modification délibération 2021-125-CDD-Avenant
DELIB N°2022-11-RH-Modification du tableau des effectifs-Création poste de rédacteur
DELIB N°2022-12-ECO-Approbation CRTE
DELIB N°2022-12-ECO-Approbation CRTE-Annexes
DELIB N°2022-13-ECO-Convention avec SDEPA
DELIB N°2022-13-ECO-Convention avec SDEPA-Annexes
DELIB N°2022-14-ECO-Participation Etude d’impact-Protection contre la prédation des troupeaux
DELIB N°2022-15-ECO-LAPRADE-Tarification location Salle de réunion
DELIB N°2022-16-ECO-Demande de financement Poste petites villes de demain
DELIB N°2022-17-ECO-Bail emphytéotique avec commune d’Arudy
DELIB N°2022-18-ENV-RIVIERES-Demande de subventions suite intempéries
DELIB N°2022-19-ECO-Abattoir d’Ossau-Approbation Avance de trésorerie
Délibérations 2021
Séance du 14 décembre 2021
DELIB N°2021-134-Adoption PV n°2021-06 du 4-11-2021
DELIB N°2021-134-Adoption PV n°2021-06 du 4-11-2021-Annexe
DELIB N°2021-135-Finances-Rapport quinquennal des attributions de compensation
DELIB N°2021-136-Finances-Renouvellement Ligne de trésorerie de la Banque Postale
DELIB N°2021-137-Ressources humaines-Tableau des effectifs-Création d’un poste permanent de technicien
DELIB N°2021-138-Ressources humaines-Modification Délibération n°2021-100-Rémunération CTG
DELIB N°2021-139-Ressources humaines-Augmentation du temps de travail Agent en PEC
DELIB N°2021-140-Ressources humaines-Convention Poste Petites villes de demain
DELIB N°2021-141-Economie-Soutien au collectif fermier 64
DELIB N°2021-142-Tourisme-Modification des statuts OTVO
DELIB N°2021-143-Tourisme-Station connectée sur Bious-Plan de financement
DELIB N°2021-144-Social-Contrat local de santé-Avenant n°1
DELIB N°2021-145-Social-Reversement de l’attribution de compensation au CIAS
DELIB N°2021-146-PREH-Candidature AMI Région – Convention de financement
DELIB N°2021-147-TIC-Social-Convention sur l’utilisation de la médiathèque de Laruns
DELIB N°2021-148-Culture-Cinémas-Attribution de subventions
Séance du 4 novembre 2021
DELIB N°2021-116-AFF-Adoption PV du 21-09-2021
DELIB N°2021-116-AFF-Adoption PV du 21-09-2021-Annexe
DELIB N°2021-117-FIN-Approbation – AC 2021
DELIB N°2021-117-FIN-Approbation – AC 2021-Annexe
DELIB N°2021-118-RH-Règlement Temps de travail – Cycles RTT
DELIB N°2021-119-RH-Règlement Temps de travail – ASA
DELIB N°2021-119-RH-Règlement Temps de travail – ASA – Annexe
DELIB N°2021-120-RH-Règlement Temps de travail – CET
DELIB N°2021-121-RH-Règlement Temps de travail – Télétravail
DELIB N°2021-122-RH-Règlement Temps de travail – Document
DELIB N°2021-122-RH-Règlement Temps de travail – Document – Annexe
DELIB N°2021-123-RH-Convention de mise à disposition Agent SIVU Assainissement –
DELIB N°2021-123-RH-Convention de mise à disposition Agent SIVU Assainissement –Annexe
DELIB N°2021-124-RH-Modification Tableau Effectifs – Poste Eco-ambassadeur
DELIB N°2021-125-RH-Modification Tableau Effectifs – Poste Chef de projet Avenir montagne
DELIB N°2021-125-RH-Modification Tableau Effectifs – Poste Chef de projet Avenir montagne – Annexe
DELIB N°2021-126-RH-Attribution Chèques cadeaux au personnel
DELIB N°2021-126-RH-Attribution Chèques cadeaux au personnel
DELIB N°2021-127-SOC-Rémunération Animateurs Périscolaires
DELIB N°2021-128-ECO-Projet Tiers lieu – Demande de subvention
DELIB N°2021-129-TOU-Attribution Subvention Club Alpin Français
DELIB N°2021-130-URB-Prescription SCOT rural Vallée d’Ossau- Ossau 2040
DELIB N°2021-131-CULT-Attribution Subvention Amis Chapelle de Gabas
DELIB N°2021-132-FIN-Budget Abattoir-DM n°1
DELIB N°2021-133-CONT-Convention Adhésion Avenir Montagne
DELIB N°2021-134-CONT-Convention Adhésion Avenir Montagne-Annexe
Séance du 21 septembre 2021
DELIB N°2021-90-AFF-Adoption PV du 08-07-2021
DELIB N°2021-90-AFF-Adoption PV du 08-07-2021-Annexe
DELIB N°2021-91-Finances-FPIC-2021
DELIB N°2021-91-Finances-FPIC-2021-Annexe
DELIB N°2021-92-Finances-Garantie solidaire pour prêt
DELIB N°2021-93-Finances-Budget Espace Laprade DM n°2
DELIB N°2021-94-ADM64-Partenariat
DELIB N°2021-95-RH-Résiliation Adhésion CNAS
DELIB N°2021-96-RH-Adhésion CAS64
DELIB N°2021-97-RH-Ouverture des PEC à toute personne
DELIB N°2021-98-RH-Action sociale-Acquisition Abonnements Clubs sportifs
DELIB N°2021-99-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent PREH
DELIB N°2021-99-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent PREH-Annexe
DELIB N°2021-100-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent CTG
DELIB N°2021-100-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent CTG-Annexe
DELIB N°2021-101-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent Coordinateur VTA
DELIB N°2021-101-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent Coordinateur VTA-Annexe
DELIB N°2021-102-RH-Modification du tableau des effectifs-Elargissement Poste Auxiliaire de puériculture
DELIB N°2021-102-RH-Modification du tableau des effectifs-Elargissement Poste Auxiliaire de puériculture-Annexe
DELIB N°2021-103-AFF-Conseiller numérique – Convention avec la CCHB
DELIB N°2021-103-AFF-Conseiller numérique – Convention avec la CCHB-Annexe
DELIB N°2021-104-AFF-Création SPL des PA
DELIB N°2021-104-AFF-Création SPL des PA-Annexe
DELIB N°2021-105-MOB-Appel à projets ADEME-AVELO2
DELIB N°2021-106-ECO-Attribution Subvention Association Eleveurs Transhumants AET3V
DELIB N°2021-107-Economie-Accord Prêt à taux zéro
DELIB N°2021-108-Economie-Adhésion à la bourse à l’immobilier
DELIB N°2021-109-Tourisme-Aménagement du Col d’Aubisque-Demande de subvention
DELIB N°2021-110-Rivières-Cofinancement Etude hydraulique Vallée de l’Escou
DELIB N°2021-110-Rivières-Cofinancement Etude hydraulique Vallée de l’Escou-Annexe
DELIB N°2021-111-Rivières-Engagement de la CCVO pour PAPI Sous bassin Gave Oloron
DELIB N°2021-111-Rivières-Engagement de la CCVO pour PAPI Sous bassin Gave Oloron
DELIB N°2021-112-Urbanisme-Avis CCVO sur PPRN de Bilhères
DELIB N°2021-113-Culture-Enseignement musical Renouvellement convention
DELIB N°2021-113-Culture-Enseignement musical Renouvellement convention-Annexe
DELIB N°2021-114-Culture-Cinéma Attribution subvention
DELIB N°2021-115-Social-Motion sur rémunération des aides à domicile
Séance du 8 juillet 2021
DELIB N°2021-70-AFF-Adoption PV du 20-05-2021
DELIB N°2021-70-AFF-Adoption PV du 20-05-2021-Annexe
DELIB N°2021-71-AFF-Rapport d’activités 2020
DELIB N°2021-71-AFF-Rapport d’activités 2020-Annexe
DELIB N°2021-72-Finances-Budget Atelier Relais – Avance de trésorerie
DELIB N°2021-73-Finances-GEMAPI-Approbation Produit attendu
DELIB N°2021-74-Finances-CLECT-Approbation Rapport
DELIB N°2021-74-Finances-CLECT-Approbation Rapport-Annexe
DELIB N°2021-75-RH-Travaux supplémentaires
DELIB N°2021-76-RH-Modification Tableau des effectifs
DELIB N°2021-77-MSP-Acquisition Terrain EPFL
DELIB N°2021-78-Tourisme-Mise à disposition gratuite de topoguides
DELIB N°2021-79-Tourisme-Demandes de subventions Bious
DELIB N°2021-80-OM-Rapport annuel 2020
DELIB N°2021-80-OM-Rapport annuel 2020-Annexe
DELIB N°2021-81-SPANC-Rapport annuel 2020
DELIB N°2021-81-SPANC-Rapport annuel 2020-Annexe
DELIB N°2021-82-Urbanisme-Convention APGL pour dématérialisation des actes
DELIB N°2021-82-Urbanisme-Convention APGL pour dématérialisation des actes-Annexe
DELIB N°2021-83-Urbanisme-Adhésion Fédération nationale des SCOT
DELIB N°2021-84-Habitat-Adhésion au PIG Bien chez soi 3
DELIB N°2021-85-Economie-Abattoir d’Ossau – Approbation CA2020 et BP2021
DELIB N°2021-86-Finances-Attribution Subventions 2e tranche
DELIB N°2021-87-Patrimoine-PAH-Actions 2021
DELIB N°2021-87-Patrimoine-PAH-Actions 2021-Annexe
DELIB N°2021-88-Politiques contractuelles-Convention Petites villes de demain
DELIB N°2021-88-Politiques contractuelles-Convention Petites villes de demain-Annexe
DELIB N°2021-89-MSP-DM n°2
Séance du 20 mai 2021
DELIB N°2021-60-AFF-Adoption PV du 08-04-2021
DELIB N°2021-60-AFF-Adoption PV du 08-04-2021-Annexe
DELIB N°2021-61-Tourisme-Mise à disposition d’un agent CCVO à l’OTVO
DELIB N°2021-61-Tourisme-Mise à disposition d’un agent CCVO à l’OTVO-Annexe
DELIB N°2021-62-Social-Convention avec le Département – Présence médicale 64
DELIB N°2021-62-Social-Convention avec le Département – Présence médicale 64-Annexe
DELIB N°2021-63-Environnement-Contrat pour mobilier usagé
DELIB N°2021-63-Environnement-Contrat pour mobilier usagé – Annexe
DELIB N°2021-64-Environnement-Demande subvention Agence de l’eau
DELIB N°2021-65-Convention de partenariat avec Association Marcheurs Cueilleurs
DELIB N°2021-65-Convention de partenariat avec Association Marcheurs Cueilleurs-Annexe
DELIB N°2021-66-RH-Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2021-67-AFF-Valor Béarn – Modification des statuts
DELIB N°2021-67-AFF-Valor Béarn – Modification des statuts-Annexe
DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF
DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF-Louvie-Juzon
DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF-Bruges-Capbis-1
DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF-Bruges-Capbis-2
Séance du 8 avril 2021
DELIB N°2021-39-AFF-Adoption PV du 28-01-2021
DELIB N°2021-39-AFF-Adoption PV du 28-01-2021-Annexe
DELIB N°2021-40-FIN-Budget principal-CA2020
DELIB N°2021-41-FIN-Budget principal-Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-42-FIN-Budget principal-Affectation du résultat 2020
DELIB N°2021-43-FIN-Budget principal-Budget Primitif 2021
DELIB N°2021-44-FIN-Taux d’imposition 2021
DELIB N°2021-45-FIN-Budget principal-TEOM-Taux 2021
DELIB N°2021-46-FIN-Budget principal-Attribution Subventions 1ere tranche
DELIB N°2021-47-FIN-Demande DSIL 2021 Travaux Crèche de Laruns
DELIB N°2021-48-FIN-SPANC-DMn°1-Provisions créances douteuses
DELIB N°2021-49-FIN-Espace Laprade-DMn°1-Provisions créances douteuses et amortissement
DELIB N°2021-50-RH-Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2021-51-AFF-Modification du règlement intérieur
DELIB N°2021-51-AFF-Modification du règlement intérieur-Annexe
DELIB N°2021-52-SOC-Convention territoriale globale avec la CAF
DELIB N°2021-52-SOC-Convention territoriale globale avec la CAF-Annexe
DELIB N°2021-53-ECO-ZAE Touya – Vente parcelle
DELIB N°2021-54-ECO-Mise en place plateforme moncommerce64
DELIB N°2021-55-MOB-Appel à projets 2021-Dpt64-Politiques cyclables
DELIB N°2021-56-MOB-Convention TAD Région 2021-2022
DELIB N°2021-56-MOB-Convention TAD Région 2021-2022-Annexe
DELIB N°2021-57-TOU-Convention d’objectifs CCVO-OTVO
DELIB N°2021-57-TOU-Convention d’objectifs CCVO-OTVO – Annexe
DELIB N°2021-58-TOU-OTVO – Approbation CA 2020 et BP 2021
DELIB N°2021-59-TOU-Taxe de séjour – Barèmes 2022
Séance du 28 janvier 2021
DELIB N°2021-1-AFF-Adoption PV n°7 du 17-12-2020
DELIB N°2021-1- Adoption PV n°7 du 17-12-2020-Annexe
DELIB N°2021-2-FIN-Budget SPANC-CA2020
DELIB N°2021-3-FIN-Budget SPANC Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-4-FIN-SPANC-Reprise excédent investissement en fonctionnement
DELIB N°2021-5-FIN-Budget SPANC – Evolution redevances
DELIB N°2021-6-FIN-Budget SPANC BP 2021
DELIB N°2021-7-FIN-Budget Atelier Relais – CA2020
DELIB N°2021-8-FIN-Budet Atelier Relais – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-9-FIN-Budget Atelier Relais – BP2021
DELIB N°2021-5-FIN-Budget Abattoir – CA2020
DELIB N°2021-11-FIN-Budget Abattoir – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-12-FIN-Budget Abattoir – Affectation résultats 2020
DELIB N°2021-13-FIN-Budet Abattoir BP2021 – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-14-FIN-Budget Centre d’allotement – CA2020
DELIB N°2021-15-FIN- Budget Centre d’allotement – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-16-FIN- Budget Centre d’allotement – BP 2021
DELIB N°2021-17-FIN-Budget Laprade – CA 2020
DELIB N°2021-18-FIN-Budget Laprade – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-19-FIN-Budget Laprade – Durées d’amortissement
DELIB N°2021-20-FIN- Budget Laprade – BO2021
DELIB N°2021-21-FIN- Budget ZAE – CA2020
DELIB N°2021-22-FIN-Budget ZAE – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-23-FIN-Budget ZAE – BP2021
DELIB N°2021-24-FIN-Budget MSP – Ca 2020
DELIB N°2021-25-FIN- Budget MSP – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-26-FIN- Budget MSP – BP2021
DELIB N°2021-27-FIN-Budget EHPAD – CA 2020
DELIB N°2021-28-FIN-Budget EHPAD – Compte de gestion 2020
DELIB N°2021-29-FIN-Budget EHPAD – BP2021
DELIB N°2021-30-FIN- Autorisation dépenses d’investissement avant vote du BP
DELIB N°2021-31-FIN- Versement Avances de subventions
DELIB N°2021-32-FIN-Demandes DETR et DSIL 2021
DELIB N°2021-33-RH-Mise en place du RIFSEEP
DELIB N°2021-33-RH- Mise en place du RIFSEEP -Annexe
DELIB N°2021-34-RH- Modification du tableau des effectifs
DELIB N°2021-35-AFF- Bail à loyer avec PPMM
DELIB N°2021-36-RIV-Règlement d’intervention GEMAPI Annexe 1
DELIB N°2021-37-RIV-PPG du Gave d’Ossau
DELIB N°2021-37-RIV- PPG du Gave d’Ossau Annexe 2
DELIB N°2021-38-FIN- Avance de trésorerie CIAS
Délibérations 2020
Séance du 17 décembre 2020
DELIB N°2020-123- ADOPTION-PV-N°7-DU-12-11-20
DELIB N°2020-123- ADOPTION-PV-N°7-DU-12-11-20-ANNEXE
DELIB N°2020-124-A-T-SCOT-CONVENT°-CAUE
DELIB N°2020-124-A-T-SCOT-CONVENT°-CAUE-ANNEXE
DELIB N°2020-125-A-T-CONVENT°-CEN-tampon
DELIB N°2020-125-A-T-CONVENT°-CEN-ANNEXE
DELIB N°2020-126- TOU-TRANSFERT-GESTION-TERRAINS-SNCF-PROJET-VOIE-VERTE
DELIB N°2020-126- TOU-TRANSFERT-GESTION-SNCF-PROJET-VOIE-VERTE-ANNEXE
DELIB N°2020-127-TOU-ATTRIBUT°-SUBVENTIONS
DELIB N°2020-128-SOC-EHPAD-BATIMENT-DU-FUTUR-DEMANDE-DE-SUBVENTION
DELIB N°2020-129-CULT-REINFORMATISAT°-RESEAU-LECTURE
DELIB N°2020-130-CULT-DEMANDE-SUBVENT°-FESTIVAL-PIC-VERT
DELIB N°2020-131-RH-MODIFICATION-DU-TABLEAU-DES-EFFECTIFS
DELIB N°2020-132-RH-CONTRATS-ASSURANCE-SOFAXIS
DELIB N°2020-133- FIN-RENOUVELLEMENT-LIGNE-TRESORERIE
DELIB N°2020-134-COVID-19-REFACTURAT°-MASQUES-AUX-COMMUNES
DELIB N°2020-135-FIN-BUDGET-ABATTOIR-ANNULAT°-TITRES-EX.ANTERIEURS
Séance du 12 novembre 2020
DELIB N°2020-107- AFF-PACTE-GOUVERNANCE
DELIB N°2020-108- AFF-PSC-PAYS-DU-BEARN
DELIB N°2020-108- AFF-PSC- PAYS-DU-BEARN-ANNEXE-1-CONVENT°
DELIB N°2020-108- AFF-PSC- PAYS-DU-BEARN-ANNEXE-2-PSC-COMPLET
DELIB N°2020-109- AFF-PAYS-DU-BEARN-COMPOSIT°-CONSEIL-SYNDICAL
DELIB N°2020-110- AFF-PAYS-DU-BEARN-COMPOSIT°-CONSEIL- DEVELOPPEMENT
DELIB N°2020-111- AFF- CONVENT°-CHARTE-PARC-NATIONAL
DELIB N°2020-111- AFF- CONVENT°-CHARTE-PARC-NATIONAL-ANNEXE
DELIB N°2020-112- RH-PLAN-DE-FORMAT°-MUTUALISE
DELIB N°2020-113- RH- REMBOURSEMENT-AU-REEL-FRAIS-REPAS
DELIB N°2020-114- RH- CHEQUES-CADEAUX-AU-PERSONNEL
DELIB N°2020-115- SOC-MSP-CHOIX-ENTREPRISES
DELIB N°2020-116- ECO-SOUTIEN-PROJET-ITINERANCE-UPPA
DELIB N°2020-117- TOU-CONVENT°-MISE-A-DISPO-VOIE-VERTE
DELIB N°2020-117- TOU-CONVENT°-MISE-A-DISPO-VOIE-VERTE-ANNEXE
DELIB N°2020-118- TOU-OT-DESIGNAT°-MEMBRES-COLLEGES-2-ET-3
DELIB N°2020-119- OM-ACCOMPAGNEMENT-VALOR-BEARN-POUR-PLPDMA
DELIB N°2020-120- MOTION-SOUTIEN-COMMERCES-PROXIMITE
DELIB N°2020-121- DON-POUR-COMMUNES-ALPES-MARITIMES
DELIB N°2020-122- TOU-TRANSFERT-OT-DES-EAUX-BONNES-VERS-EPCI
Séance du 29 septembre 2020
DELIB N°2020-84-AFF-MODIFICAT° DES STATUTS-ANNEXE
DELIB N°2020-84-AFF-MODIFICAT° DES STATUTS
DELIB N°2020-85-AFF-ADHESION A L AMPA
DELIB N°2020-86-AFF-ADHESION A L ANEM
DELIB N°2020-87-FIN-BUDGET ANNEXE MSP-DM N°1
DELIB N°2020-88-FIN-FPIC 2020
DELIB N°2020-89-FIN-ASSO MAKER BEARN-ATTRIBUT° SUBVENT°
DELIB N°2020-90-FIN-REPARTIT° RESULTATS SUITE DISSOLUT° SMPOHB-ANNEXE
DELIB N°2020-90-FIN-REPARTIT° RESULTATS SUITE DISSOLUT° SMPOHB
DELIB N°2020-91-SOC-CREATION C IAS
DELIB N°2020-92-SOC-EHPAD MARCHE MO
DELIB N°2020-93-SOCIAL-MSAP-CONVENT° MISE A DISPO BATIMENT-ANNEXE
DELIB N°2020-93-SOCIAL-MSAP-CONVENT° MISE A DISPO BATIMENT
DELIB N°2020-94-ECO-APPROBAT° CA 2019 EPIC ABATTOIR OSSAU
DELIB N°2020-95-ECO-ATTRIBUT° SUBVENT° ASSO COMPAGNONS BATISSEURS
DELIB N°2020-96-ECO-ADHESION A L AUDAP ET CONVENT° CADRE OBJECTIFS TRIENNALE
DELIB N°2020-97-ECO-ADHESION ASSO INITIATIVE BEARN ET MISE EN PLACE FONDS DE
DELIB N°2020-98-TOU-TAXE DE SEJOUR 2021
DELIB N°2020-99-TOU-OT VALLEE OSSAU-MODIFICAT° STATUTS-ANNEXE
DELIB N°2020-99-TOU-OT VALLEE OSSAU-MODIFICAT° STATUTS
DELIB N°2020-100-TOU-APPROBAT° CA 2019 ET BP 2020 OT VALLEE OSSAU
DELIB N°2020-101-ENV-OM-RAPPORT ANNUEL 2019
DELIB N°2020-102-ENV-SPANC-RAPPORT ANNUEL 2019
DELIB N°2020-103-HAB-PREH-CANDIDATURE APPEL AMI
DELIB N°2020-104-CULT-DESHERBAGE LIVRES
Séance du 16 juillet 2020
24640033700000-BUDGET ANNEXE EHPAD VALLEE OSSAU-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
24640033700000-BUDGET ANNEXE EHPAD VALLEE OSSAU-BP 2020
24640033700043-BUDGET AUTONOME SPANC-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
24640033700043-BUDGET AUTONOME SPANC-BP 2020
24640033700050-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
24640033700050-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS-BP 2020
24640033700068-BUDGET PRINCIPAL CCVO-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
24640033700068-BUDGET PRINCIPAL CCVO-BP 2020
24640033700076-BUDGET AUTONOME CENTRE ALLOTEMENT-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURE
24640033700076-BUDGET AUTONOME CENTRE ALLOTEMENT-BP 2020
24640033700084-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
24640033700084-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-BP 2020
24640033700100-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURE
24640033700100-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX-BP 2020
DELIB N°2020-58-ADM-ADOPT° PV 2020-03 ET 2020
DELIB N°2020-59-ADM-CREAT°-MISE EN PLACE COMMISS° THEMATIQUES-tampon
DELIB N°2020-60-ADM-ELECTION CAO
DELIB N°2020-61-ADM-DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
DELIB N°2020-62-ADM-CIID-DESIGNATION DES COMMISSAIRES
DELIB N°2020-63-ADM-DESIGNAT° REPRESENTANTS CCVO POUR DIFFERENTES STRUCTURES
DELIB N°2020-64-ADM-DELEGATION DU CC AU PRESIDENT
DELIB N°2020-65-ADM-ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR 2020 2026-ANNEXE
DELIB N°2020-65-ADM-ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR
DELIB N°2020-66-FIN-BUDGET PRINCIPAL CCVO-VOTE BP 2020-ANNEXE AC 2020
DELIB N°2020-66-FIN-BUDGET PRINCIPAL CCVO-VOTE BP 2020
DELIB N°2020-67-FIN-ATTRIBUTION SUBVENTIONS-2EME TRANCHE
DELIB N°2020-68-FIN-BUDGET AUTONOME SPANC-VOTE BP 2020-tampon
DELIB N°2020-69-FIN-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS-VOTE BP 2020
DELIB N°2020-70-FIN-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-VOTE BP 2020
DELIB N°2020-71-FIN-BUDGET AUTONOME CENTRE ALLOTEMENT-VOTE BP 2020
DELIB N°2020-72-FIN-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX-VOTE BP 2020
DELIB N°2020-73-FIN-BUDGET ANNEXE EHPAD VALLEE OSSAU-VOTE BP 2020
DELIB N°2020-74-FIN-DEMANDES DETR 2020
DELIB N°2020-75-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-ANNEXE
DELIB N°2020-75-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2020-76-ECO-BUDGET THYSSENKRUPP-MODIFICATION DU NOM
DELIB N°2020-77-ECO-POLE LAPRADE-FIXAT° TARIFS LOCATION BUREAUX
DELIB N°2020-78-ECO-ZAE FOURS A CHAUX-CAHIER DES CHARGES LOTISSEMENT-ANNEXE
DELIB N°2020-78-ECO-ZAE FOURS A CHAUX-CAHIER DES CHARGES LOTISSEMENT
DELIB N°2020-79-TOU-VOIE VERTE – PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF
DELIB N°2020-80-RIV-ADHESION AU PAPI
DELIB N°2020-81-HAB-PIG-AIDE COMPLEMENTAIRE
PV N°3 du 30-06-2020
PV N°4 du 10-07-2020
Séance du 10 juillet 2020
20200710-PV INSTALLATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIB N°2020-52-ADM-ELECTION PRESIDENT
DELIB N°2020-53-ADM-DETERMINATION NBRE VICE-PRESIDENTS ET AUTRES MEMBRES
DELIB N°2020-54-ADM-ELECTION VICE-PRESIDENTS
DELIB N°2020-55-ADM-ELECTION AUTRES MEMBRES NON VICE-PRESIDENTS
DELIB N°2020-56-ADM-INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU BUREAU-tampon
DELIB N°2020-57-ADM-DROIT A LA FORMATION DES ELUS-tampon
Séance du 30 juin 2020
DELIB N°2020-46-INSTITUTION-INSTALLATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE MIXTE
DELIB N°2020-47-ADM-ADOPTION PV N°2020_02 DU 03 03 20
DELIB N°2020-47-ADM-ADOPTION PV N°2020_02 DU 03-03-2020 + intervention Sarrailh-AN
DELIB N°2020-48-FIN-REGIE ARTOUSTE-ATTRIBUTION SUBVENTION-CONVENTION OBJECTIFS-A
DELIB N°2020-48-FIN-REGIE ARTOUSTE-ATTRIBUTION SUBVENTION
DELIB N°2020-49-FIN-VOTE TAUX IMPOSITION
DELIB N°2020-50-FIN-VOTE TAUX TEOM
DELIB N°2020-51-ADM-RAPPORT DECIS° PRISES PAR DELEGATION
Séance du 3 mars 2020
DELIB N°2020-28-Adoption du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2020
DELIB N°2020-29-Finances – Budget principal – Vote du compte administratif 2019
DELIB N°2020-30-Finances – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2019
DELIB N°2020-31-Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2019
DELIB N°2020-32-Affaires générales – Autorisation de signature d’un contrat de bail à loyer pour l’occupation du télécentre
DELIB N°2020-33-Environnement – Demandes de subventions suite aux intempéries de décembre 2019
DELIB N°2020-34-Social – MSP – Acquisition du bâtiment du groupe médical d’Ossau
DELIB N°2020-35-Social – Autorisation de signature de convention d’hébergement dans le cadre de l’activité
DELIB N°2020-36-Social – Appel à projets départemental en faveur des projets structurants des communes et intercommunalités – Candidature de la CCVO pour création d’une maison intercommunale des services
DELIB N°2020-37-Economie – ZAE des Fours à chaux – Vente d’une parcelle à une entreprise installée sur la zone
DELIB N°2020-38-Tourisme – Convention avec l’APGL pour opération de relevés par drone sur la zone du lac de Castet
DELIB N°2020-39-Tourisme – Convention de gestion du site de Bious
DELIB N°2020-40-Tourisme – Actualisation du plan de financement de la voie verte
DELIB N°2020-41-Tourisme – Convention AaDT64 Flux Vision
DELIB N°2020-42-Culture – Cinéma – Attribution Subventions
DELIB N°2020-43-Culture – Eté ossalois – Attribution Subventions aux associations et personnes de droit privé – 1ère tranche
DELIB N°2020-44-Finances – Budget autonome – Thyssenkrupp – M4 – Vote du BP 2020
DELIB N°2020-45-Finances – Attribution du fonds de concours 2020
Séance du 30 janvier 2020
DELIB N°2020-01-AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE-Périmètre du SCOT rural de la Vallée d’Ossau
DELIB N°2020-18-FINANCES-BUDGET GENERAL-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2020
DELIB N°2020-19-FINANCES-Versement d’avances sur subventions et sur participations par anticipation au vote du BP 2020
DELIB N°2020-20-AFFAIRES GENERALES-Modification des statuts du pôle métropolitain du Pays de Béarn
DELIB N°2020-21-AFFAIRES GENERALES-Télétransmission des actes administratifs soumis au contrôle de la légalité
DELIB N°2020-22-SOCIAL-MSP – Acquisition terrains sur Arudy
DELIB N°2020-23-ECONOMIE-Pôle d’activités Laprade
DELIB N°2020-24-ECONOMIE-ZAE
DELIB N°2020-25-ECONOMIE-Attribution d’une subvention au dispositif Bourse d’emploi des bergers salariés
DELIB N°2020-26-ECONOMIE-Prestation de service Pôle Pyrénéen des métiers de la montagne
DELIB N°2020-27-TOURISME-Plan de financement de la voie verte de la Vallée d’Ossau
Délibérations 2019
Séance du 10 décembre 2019
DELIB-N°2019-121-FINANCES-Budget autonome de l’abattoir – Décision modificative n°1
DELIB-N°2019-120-FINANCES-Budget autonome Thyssenkrupp – Décision modificative n°2
DELIB-N°2019-119-CULTURE-Attribution Subventions aux associations – 4e tranche
DELIB-N°2019-118-FINANCES- Réduction Titre pour un enfant de la crèche de Louvie
DELIB-N°2019-117-FINANCES- Budget de l’abattoir – Affectation des résultats 2018
DELIB-N°2019-116-FINANCES- Budget général – Décision modificative n°5
DELIB-N°2019-115-FINANCES-FONDS-DE-CONCOURS-2019
DELIB-N°2019-114-FINANCES-Budget général – Amortissement des biens – Durée imputation.pdf
DELIB-N°2019-113-FINANCES-Renouvellement Ligne de trésorerie.pdf
DELIB-N°2019-112-URBANISME-PREH-Candidature au projet- Stratégies territoriales de résorption de la précarité énergétique – Pacte 15 et adhésion à l’association Amorce.pdf
DELIB-N°2019-111-SOCIAL- Mise en place du contrat local de santé 2e génération et de l’animation territoriale de santé.pdf
DELIB-N°2019-110-ALSH-Convention de partenariat entre la CCVO et l’IME Martouré.pdf
DELIB-N°2019-109-ALSH- Convention de partenariat avec le Ski Club d’Artouste et tarifs des sorties ski.pdf
DELIB-N°2019-108-SOCIAL- Autorisation de signature d’un avenant à la convention locale de la MSP de la Vallée d’Ossau.pdf
DELIB-N°2019-107-SOCIAL- Autorisation de signature Contrat de bail à loyer pour la MSAP.pdf
DELIB-N°2019-106-SOCIAL-MSP Arudy – Dossier de demande de subvention FEADER.pdf
DELIB-N°2019-105-SOCIAL- Création d’un SPA et son budget annexe relatif à la réalisation de l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
DELIB-N°2019-104- SOCIAL-Cession de terrain pour l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
DELIB-N°2019-103-SOCIAL- Réalisation de l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
DELIB-N°2019-102-SOCIAL- Proposition d’un projet de convention de location pour le futur EHPAD.pdf
DELIB-N°2019-101-RH – Modification du tableau des effectifs.pdf
DELIB-N°2019-100-AFFAIRES-GENERALES- Modification des statuts.pdf
DELIB-N°2019-99- Adoption du PV n°2019-05 de la séance du 31-10-2019.pdf
Séance du 31 octobre 2019
DELIB N°2019-98-FINANCES-Budget autonome Atelier relais – Décision modificative n°1
DELIB N°2019-97-FINANCES-Budget autonome ZAE des fours à chaux – Décision modificative
DELIB N°2019-96-FINANCES-Attribution Fonds de concours 2019
DELIB N°2019-95-TOURISME-Appel à projets départemental pour les Sports de nature
DELIB N°2019-94-ECONOMIE-Convention entre la Région et la CCVO relative à la mise en œuvre du SRDEI et aux aides aux entreprises
DELIB N°2019-93- Adoption du procès-verbal n°2019-04 de la séance du 26-09-2019
Séance du 26 septembre 2019
DELIB N°2019-92-AFFAIRES GENERALES-Motion contre le projet de réorganisation des trésoreries en Vallée d’Ossau
DELIB N°2019-91-AFFAIRES GENERALES-Motion Rétablissement d’une maternité à l’hôpital d’Oloron
DELIB N°2019-90- CULTURE ETE OSSALOIS –Attribution Subventions 3e tranche
DELIB-N°2019-89- HABITAT – Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre de la plateforme de rénovation énergétique de l’habitat privé
DELIB-N°2019-88- URBANISME – Convention avec l’APGL pour la mise à disposition du logiciel Full Web Rads pour l’instruction des actes et documents d’urbanisme pour une durée de 4 ans
DELIB-N°2019-87- SPANC – Rapport annuel 2018
DELIB-N°2019-86- OM – Rapport annuel 2018
DELIB-N°2019-85- RIVIERES – Travaux 2019 – Offre de concours de la SHEM
DELIB-N°2019-84- TOURISME – Règlement de mise à disposition des tentes
DELIB N°2019-83- ECONOMIE –ZAE Soupon à Laruns Location d’un bâtiment
DELIB-N°2019-82- ECONOMIE – Convention de mise à disposition de l’espace Pachou à l’école Simplon
DELIB N°2019-81- ECONOMIE –Acquisition Terrain ZAE du Touya
DELIB N°2019-80- SOCIAL –Concours d’architecte EHPAD de la Vallée d’Ossau
DELIB-N°2019-79- SOCIAL – Convention de mise à disposition de matériel roulant
DELIB-N°2019-78-RH-Action sociale en faveur du personnel – Acquisition d’abonnements auprès d’un club sportif professionnel
DELIB-N°2019-77-RH-Renouvellement des assurances statutaires – Mandat au CDG64
DELIB-N°2019-76-RH-Institution du régime indemnitaire à de nouveaux cadres d’emplois
DELIB-N°2019-75-RH – Modification du tableau des effectifs
DELIB-N°2019-74- FINANCES – Avance remboursable vers budget Thyssen
DELIB-N°2019-73- FINANCES – Taxe de séjour – Tarifs 2020
DELIB-N°2019-72- AFFAIRES GENERALES – répartition du reversement entre la CCVO et les communes membres
DELIB-N°2019-71- FINANCES – Approbation du CA de l’EPIC Abattoir
DELIB-N°2019-70- FINANCES – Création d’un SPA et son budget annexe relatif à la création et à la gestion de la maison de la MSP
DELIB-N°2019-69- AFFAIRES GENERALES – Hydroélectricité
DELIB-N°2019-68- AFFAIRES GENERALES – Référent Alerte Ethique
DELIB-N°2019-67- AFFAIRES GENERALES – Délégations – Actions reconnues d’intérêt métropolitain au profit du Pays du Béarn
DELIB-N°2019-66- AFFAIRES GENERALES – Rapport d’activités 2018
DELIB-N°2019-65- Adoption du PV n°2019-03 de la séance du 12 juin 2019
Séance du 12 juin 2019
DELIB N°2019-64-CULTURE-ETE OSSALOIS-ATTRIBUT° SUBVENTIONS AUX ASSOCIAT° ET AUX PERSONNELS DE DROIT PRIV
E
DELIB N°2019-63-OM-ACCUEIL DES PROFESSIONNELS EN DECHETTERIES-EVOLUT° DE LA TARIFICAT°
DELIB N°2019-62-ALSH DU MERCREDI-RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS
DELIB N°2019-61-FINANCES-APPROBAT° DU CA 2018 ET BP 2019 DE L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2019-60-AFFAIRES GENERALES-ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT PAU PYRENEES
DELIB N°2019-59-AFFAIRES GENERALES-CONVENT° PARTENARIALE DE DEVELOPPEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DE 2019-2021
DELIB N°2019-58-AFFAIRES GENERALES-APPROBAT° DU CONTRAT DE DYNAMISAT° ET DE COHES° TERRITORIALE D’OLORON AVEC LA REGION
DELIB N°2019-57-AFFAIRES GENERALES-APPROBAT° DE CONTRAT DE RURALITE
DELIB N°2019-56-ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2019-02 DE LA SEANCE DU 15-04-2019
Séance du 15 Avril 2019
DELIB N°2019-55-AFFAIRES GENERALES-SOUTIEN A LA COMMUNE DES EAUX-BONNES
DELIB N°2019-54-SOCIAL-ALSH DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2019-53-SOCIAL-CONVENT° ENTRE CCVO ET LA REGION NOUVELLE AQUITAINE POUR LA DELEGAT° DE COMPETENCE EN MATIERE D’ORGANISAT° DU TAD 2019-2021
DELIB N°2019-52-TOURISME-CONVENT° AaDT64 POUR OUTIL FLUX VISION
DELIB N°2019-51-TOURISME-OT-CONVENTION D’OBJECTIFS
DELIB N°2019-50-ECONOMIE-AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL VERS LES BUDGETS AUTONOMES-ABATTOIR ET ZAE DES FOURS A CHAUX
DELIB N°2019-49-ECONOMIE-EXONERAT° DE L’EPIC-ABATTOIR DE LA VALLEE D’OSSAU – DES TAXES FONCIERES DE 2019 A 2021
DELIB N°2019-48-ECONOMIE-FIXATION DES TARIFS DE LOCAT° POUR L’ESPACE LAPRADE
DELIB N°2019-47-AFFAIRES GENERALES-MANDAT SPECIAL ACCORDE A M. GARROCQ
DELIB N°2019-46-AFFAIRES GENERALES-REGIE D’ARTOUSTE-DESIGNAT° D’UN REPRESENTANT DE LA CCVO
DELIB N°2019-45-AFFAIRES GENERALES-ADHESION A L’AUDAP-DESIGNAT° DES REPRESENTANTS
DELIB N°2019-44-ECONOMIE-CONVENT° MUTUALISATION CCVO-COMMUNES USAGES
DELIB N°2019-43-RH-ADHESION AU POLE MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG64
DELIB N°2019-42-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2019-41-FINANCES-ARRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2019
DELIB N°2019-40-FINANCES-ATTRIBUT° DE SUBVENT°DE FONCTIONNEMENT-1ère TRANCHE
DELIB N°2019-39-FINANCES-TEOM 2019-VOTE DES TAUX PAR ZONE
DELIB N°2019-38-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
DELIB N°2019-37-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BP 2019
DELIB N°2019-36-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-AFFECTAT° DU RESULTAT 2018
DELIB N°2019-35-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR . SAINT GERMAIN, RECEVEUR
DELIB N°2019-34-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
DELIB N°2019-33-ADOPT° DU PV N°2019-01 DE LA SEANCE DU 12-02-2019
Séance du 12 Février 2019
DELIB N°2019-01-ADOPT° DU PROCES-VERBAL N°2018-06 DE LA SEANCE DU 20-12-2018
DELIB N°2019-02-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
DELIB N°2019-03-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
DELIB N°2019-04-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-BUDGET PRIMITIF 2019
DELIB N°2019-05-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
DELIB N°2019-06-FINANCES-BUDGET AOTONOME ATELIER RELAIS (M4)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
DELIB N°2019-07-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-BUDGET PRIMITIF 2019
DELIB N°2019-08-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A TVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
DELIB N°2019-09-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A LA TVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
DELIB N°2019-10-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A LA TVA)-AFECTAT° DU RESULTAT 2018
DELIB N°2019-11-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A TVA)-BP 2019
DELIB N°2019-12-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA-CA 2018
DELIB N°2019-13-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
DELIB N°2019-14-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA)-BP 2019
DELIB N°2019-15-FINANCES-BUDGET AUTONOME-THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-CA 2018
DELIB N°2019-16-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR M. St GERMAIN-RECEVEUR
DELIB N°2019-17-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2018
DELIB N°2019-18-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-BP 2019
DELIB N°2019-19-FINANCES-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX (M14 SOUMIS A TVA)-BP 2019
DELIB N°2019-20-FINANCES-BUDGET GENERAL AUTORISAT° DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2019
DELIB N°2019-21-FINANCES-BUDGET GENERAL-VERSEMENT AVANCES SUBVENT° ET PARTICIPAT° AVANT BP2019
DELIB N°2019-22-AFFAIRES GENERALES-SIEGE CCVO-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE DE SUBVENTIONS
DELIB N°2019-23-SOCIALMSP ARUDY-PLAN DE FNANCEMENT-DEMANDE DE SUBVENTIONS-
DELIB N°2019-24-ECONOMIE-CONVENT° PARTENARIALE 2019 AVEC L’AUDAP
DELIB N°2019-25-AFFAIRES GENERALES- MOT°-DEPOT DE PLAINTE POUR PECHE ILLEGALE PAR LES ESTUARIENS DANS LE PORT DE BAYONNE-APPUI DE LA CCVO
DELIB N°2019-26-SOCIAL-RENOUVELLEMENT CONVENT° AVEC LE MEDECIN REFERENT POUR LES STRUCTURES MULTI-ACCUEIL DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°27-ECONOMIE-CONVENT° FINANCIERE POUR AVANCE REMBOURSABLE AVEC LA FIBRE 64
DELIB N°2019-28-TOURISME-LABELLISAT° FFC-VTT ET FCC-CYCLOSPORT
DELIB N°2019-29-TOURISME-LABELLISATION FFCT TERRITOIRE VELO
DELIB N°2019-30-HABITAT-PIG ( BIEN CHEZ SOI 2 )-ADHESION ET REGLEMENT D’INTERVENT° DE LA CCVO
DELIB N°2019-31-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2019-32-SOCIAL-ALSH VALLEE D’OSSAU-CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° AVEC LE DEPARTEMENT 64
Délibérations 2018
Séance du 20 Décembre 2018
DELIB N°2018-99-ADPT° DU PROCES-VERBAL N°2018-05 DE LA SEANCE DU 27-11-2018
DELIB N°2018-100-AFFAIRES GENERALES-MODIFICAT° DES STATUTS
DELIB N°2018-101-AFFAIRES GEBERALES-INTERET COMMUNAUTAIRES DES COMPETENCES-POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET DU LOGEMENT SOCIAL
DELIB N°2018-102-RH-CONVENT° SANTE AU TRAVAIL AVEC LE CDG
DELIB N°2018-103-SOCIAL-REPRISE ACTIFS RELAIS DES DEUX GAVES SUITE DISSOLUT°
DELIB N°2018-104-SOCIAL-CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2016-2019 AVEC LA CAF BEARN ET SOULE-AVENANT POUR LE RAM
DELIB N° 2018-105-ALSH-ACQUISITION VEHICULES D’OCCASION
DELIB N°2018-106-SOCIAL-ALSH-REMUNERAT° DES CONTRATS D’ENGAGEMENT EDUCATIF
DELIB N°2018-107-SOCIAL-ALSH-CONVENT° SKI CLUB D’ARTOUSTE ET TARIFICAT° SORTIES SKI
DELIB N°2018-108-SOCIAL-ALSH-CONVENT° AVEC LES FRANCAS
DELIB N°2018-109-SOCIAL-AUTORISAT° DE SIGNATURE D’UNE CONVENT° DE PARTENARIAT ENTRE LA CCVO ET L’ASSO INFODROITS
DELIB N°2018-110-TOURISME-VOIE VERTE-PLAN DE FINANCEMENT
DELIB N°2018-111-FINANCES-APPROBT° DU CA 2017 ET BP 2018 DE L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2018-112-FINANCES-ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2018
DELIB N°2018-113-FINANCES-BUDGET GENERAL-DM N°5
DELIB N°2018-114-FINANCES-BUDGET ATELIER RELAIS-DM N°1
DELIB N°2018-115-RH-RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE OU D’UN AGENT DE CATEGORIE A EN APPLICAT° DE L’ARTICLE 3-2 DE LA LOI N°84-53 DU 26-01-1984
Séance du 27 Novembre 2018
DELIB N°2018-84-ADOPTION DU PV N°2018-04 DE LA SEANCE DU 25-09-2018
DELIB N°2018-85-AFFAIRES GENERALES-MODIFICATION STATUTS POLE METROPOLITAIN
DELIB N°2018-86-AFFAIRES GENERALES-DISSOLUT° DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS D’OLORON HAUT BEARN
DELIB N°2018-87-AFFAIRES GENERALES-CONVENTION APGL64 POUR SITE INTRANET
DELIB N°2018-88-RESSOURCES HUMAINES-CONVENTION DE DISPONIBILITE AVCE LE SDIS
DELIB N°2018-89-RH-CREAT° D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
DELIB N°2018-90-RH-CREAT° D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ANIMATEUR PREHP
DELIB N°2018-91-RH-MISE EN PLACE DU CET-REGLES DE FONCTIONNEMENT-GESTION-D’UTILISAT° ET DE CLOTURE DU CET
DELIB N°2018-92-TOURISME-ADHESION AaDT
DELIB N°2018-93-TOURISME-ATTRIBUTION SUBVENTION ASSO PYRENE
DELIB N°2018-94-CULTURE-ATTRIBUTION SUBVENTION CINEMA ARUDY
DELIB N°2018-95-FINANCES-AMORTISSEMENT ETUDES DE 2014 ET 2015 NON SUIVIES DE TRAVAUX
DELIB N°2018-96-FINANCES-BANQUE POSTALE-RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
DELIB N°2018-97-FINANCES-BUDGET THYSSENKRUPP-DM N°1
DELIB N°2018-98-FINANCES-SOUTIEN EXCEPTIONNEL SUITE CRUES 16 JUILLET
Séance du 25 Septembre 2018
DELIB N°2018-65-ADOPT° DU PV N°2018-03 DE LA SEANCE DU 10 JUILLET 2018
DELIB N°2018-66-ENVIRONNEMENT-RECONSTRUCT° MUR LOUVIE-CO MAITRISE
DELIB N°2018-67-ENVIRONNEMENT-DEMANDE DOTATION SOLIDARITE SUITE AUX CRUES
DELIB N°2018-68-FINANCES-BUDGET GENERAL DM N°2+PRODUIT ATTENDU TAXE GEMAPI 2019
DELIB N°2018-69-SOCIAL-MAISON DE SERVICES
DELIB N°2018-70-SOCIAL-PARTENARIAT AVEC ASSOCIAT° INFODROITS
DELIB N°2018-71-SOCIAL-MAISON DE SANTE-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE SUBVENTIONS
DELIB N°2018-72-ECONOMIE-ZAE FOURS A CHAUX-CREATION BUDGET
DELIB N°2018-73-ECONOMIE-ZAE FOURS A CHAUX-ACQUISITION TERRAIN
DELIB N°2018-74-ECONOMIE-PARTENARIAT AVEC CCI-
DELIB N°2018-75-ECONOMIE-CCI-MOTION DE SOUTIEN
DELIB N°2018-76-CULTURE ET PATRIMOINE-ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS
DELIB N°2018-77-CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-RENOUVELLEMENT CONVENT°
DELIB N°2018-78-CULTURE-LE PREAU-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE SUBVENTIONS
DELIB N°2018-79-OM-REVISION TARIFS REDEVANCE SPECIALE
DELIB N°2018-80-FINANCES-BUDGET GENERAL-EFFACEMENT DETTE
DELIB N°2018-81-ALSH MERCREDI-MODIFICAT°
DELIB N°2018-82-RESSOURCES HUMAINES-DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE
DELIB N°2018-83-FINANCES-BUDGET ABATTOIR-DM N°2
Séance du 10 Juillet 2018
DELIB N°2018-50-ADOPT° DU PV N°2018-02 DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2018
DELIB N°2018-51-FINANCES-INSTITUT° DE LA TAXE DE SEJOUR POUR 2019
DELIB N°2018-52-FINANCES-BUDGET GENERAL-FPIC 2018-REPARTIT°DU REVERSEMENT ENTRE LA CCVO ET LES COMMUNES MEMBRES
DELIB N°2018-53-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-DECIS° MODIFICATIVE N°1
DELIB N°2018-54-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2018-55-RH-PREVENT°DES RISQUES PROFESSIONNELS CREAT° DE LA FONCT° D’ASSISTANT DE PREVENTION
DELIB N°2018-56-RH-EXPERIMENTAT° MEDIAT° PREALABLE OBLIGATOIRE
DELIB N°2018-57-AFFAIRES GENERALES-AUTORISAT° DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSIT° DE BIENS A L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2018-58-AFFAIRES GENERALES-NOMINAT° DU DELEGUE A LA PROTECT° DES DONNEES
DELIB N°2018-59-CULTURE-ETE OSSALOIS-TARIFICAT° DES PRODUITS BOUTIQUE
DELIB N°2018-60-CULTURE-ENSEIGNEMENT MUSICAL-RENOUVELLEMENT DES CONVENT°
DELIB N°2018-61-CULTURE-PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRENEES BEARNAISES-CONVENT° DE DELEGAT° MAITRISE D’OUVRAGE DES ACT° COLLECTIVES
DELIB N°2018-62-TOURISME-ACQUISIT° ET MISE A DISPOSIT° D’UNE LICENCE DE 3EME CATEGORIE POUR LA MAISON DU LAC DE CASTET
DELIB N°2018-63-SOCIAL-ALSH DU MERCREDI-MISE EN PLACE DU SERVICE SUITE A L’ARRET DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES
DELIB N°2018-64-OM-MARCHE PUBLIC-FOURNITURE ET POSE DE COLONNES SEMI-ENTERREES-AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE
Séance du 10 Avril 2018
DELIB N°2018-27-AFFAIRES GENERALES-APPROBATION PV N°1 DU 30-10-18 op2
DELIB N°2018-28-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION CA 2017
DELIB N°2018-29-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION CPTE GESTION 2017
DELIB N°2018-30-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-AFFECTATION RESULTAT 2017
DELIB N°2018-31-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION BP 2018
DELIB N°2018-32-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-FISCALITE TAUX IMPOSITION 2018
DELIB N°2018-33-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-TEOM TAUX IMPOSITION 2018
DELIB N°2018-34-FINANCES-ATTRIBUT° SUBVENT° A L’OT DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2018-35-FINANCES-ATTRIBUT° DE SUBVENT° DE FONCTIONNEMENT-1ERE TRANCHE
DELIB N°2018-36-FINANCES-ATTRIBUT° FONDS DE CONCOURS 2018
DELIB N°2018-37-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DIRECTEUR
DELIB N°2018-38-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS REDACTEUR
DELIB N°2018-39-AFFAIRES GENERALES-MODIFICATION DES STATUTS
DELIB N°2018-40-AFFAIRES GENERALES-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX DE L’OT
DELIB N°2018-41-AFFAIRES GENERALES-CONVENTION D’ENGAGEMENT POUR LA SECURITE ROUTIERE
DELIB N°2018-42-AFFAIRES GENERALES-CREATION D’UN SYNDICAT MIXTE OUVERT
DELIB N°2018-43-SOCIAL-CONTRAT BAIL A LOYER POUR LE RAM
DELIB N°2018-44-HABITAT-CONVENTION DE PARTENARIAT POUR AUDITS ENERGETIQUES DE L’HABITAT
DELIB N°2018-45-CULTURE-REGLEMENTS POUR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CINEMAS ET PORTEURS DE PROJETS PATRIMOINE
DELIB N°2018-46-TOURISME-AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCHB ET LA CCVO
DELIB N°2018-47-TOURISME-CONVENTION POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA CCHB ET LA CCVO
DELIB N°2018-48-TOURISME-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MODULE D’OBSERVATION DE L’E-REPUTATION
DELIB N°2018-49-TOURISME-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET MATERIEL COMMUNAUX POUR L’ESPACE NATUREL DU LAC DE CASTET
Séance du 30 Janvier 2018
DELIB N°2018-01-ADOPT° DU PV N°2017-07 DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2017
DELIB N°2018-02-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
DELIB N°2018-03-FINANCES-BUDGET AUTOTOME SPANC (M49)-COMPTE DE GEST° 2017
DELIB N°2018-04-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-BUDGET PRIMITIF 2018
DELIB N°2018-05-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
DELIB N°2018-06-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE DE GEST° 2017
DELIB N°2018-07-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2017
DELIB N°2018-08-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-BUDGET PRIMITIF 2018
DELIB N°2018-09-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soumis à TVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
DELIB N°2018-10-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soulis à TAVA)-COMPTE DE GEST° 2017
DELIB N°2018-11-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soumis à TVA)-BUDGET PRIMITIF 2018
DELIB N°2018-12-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
DELIB N°2018-13-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-COMPTE DE GEST° 2017
DELIB N°2018-14-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-BUDGET PRIMITIF 2018
DELIB N°2018-15-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
DELIB N°2018-16-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-COMPTE DE GEST° 2017
DELIB N°2018-17-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2017
DELIB N°2018-18-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-BUDGET PRIMITIF 2018
DELIB N°2018-19-ECONOMIE-PROJET REQUALIFICATION LAPRADE-DETR 2018
DELIB N°2018-20-FINANCES-ATTRIBUTION SUBVENTION A OT VALLEE OSSAU
DELIB N°2018-21-FINANCES-INSTAURATION TAXE GEMAPI
DELIB N°2018-22-HABITAT-AUDITS ENERGETIQUES
DELIB N°2018-23-AF-PAYS DE BEARN-DESIGNATION DES DELEGUES
DELIB N°2018-24-RH-RECRUTEMENT CONTRACTUEL SPYCHOLOGUE
DELIB N°2018-25-CULTURE-CONVENTION AVEC ECOLE DE MUSIQUE POUR LOCAUX
DELIB N°2018-26-ALSH-TARIFS 2018
Délibérations 2017
Séance du 12 Décembre 2017
DELIB N°2017-88-TAP-RENOUVELLEMENT DES CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° ET D’ORGANISAT° DES TAP
DELIB N°2017-89-RH-MODIFICATION D’EMPLOIS
DELIB N°2017-90-RH-CREAT° D’UN EMPLOI PERMANENT D’ATTACHE EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DELIB N°2017-91-FINANCES-APPROBAT° DU RAPPORT DE REVISION LIBRE DES ATTRIBUT° DE COMPENSAT°
DELIB N°2017-92-FINANCES-RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
DELIB N°2017-93-FINANCES-DECIS° MODIFICATIVE-OPERAT° PATRIMONIALE SUR BUDGET PRINCIPAL
DELIB N°2017-94-FINANCES-OM-CONTRAT REPRENEURS-CONTRAT CAP 2022 AVEC CITEO POUR LA PERIODE 2018-2022 ET LE PASSAGE DU BAREME E AU BAREME F
DELIB N°2017-95-CULTURE-ECOLE DE MUSIQUE VALLEE D’OSSAU-CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° D’UNE SOLUT° D’ACCUEIL TRANSITOIRE
Séance du 31 Octobre 2017
DELIB N°2017-74-ADOPTION DU PV N°2017-05 DU 26-09-2017
DELIB N°2017-75-AFFAIRES GENERALES-CREAT° D’UN SYNDICAT MIXTE OUVERT
DELIB N°2017-76-AFFAIRES GENERALES-ADOPT° DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’AMELIORAT° DE L’ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC (SDAASP 64).
DELIB N°2017-77-AG-AUTORISAT° DE SIGNATURE DE PV ET DE CONVENT° DE MISE A DISPO-TRANSFERT DES COMPETENCES ZONES D’ACTIVITES ET PROMO DU TOURISME
DELIB N°2017-78-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS-PETITE ENFANCE-CREAT° D’UN POSTE SUITE A LA DISSOLUT° DE L’ASSO RAM
DELIB N°2017-79-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICAT° TABLEAU EFFECTIF
DELIB N°2017-80-RESSOURCES HUMAINES-CREATION EMPLOI FONCTIONNEL DGS
DELIB N°2017-81-FINANCES-TARIFICAT° TAXES DE SEJOUR
DELIB N°2017-82-FINANCES-CADEAU DEPART RETRAITE
DELIB N°2017-83-BUDGET SPANC-DM N°1
DELIB N°2017-84-FINANCES-AVANCE REMBOURSABLE VERS BUDGET ABATTOIR
DELIB N°2017-85-OM-CONTRAT REPRENEUR CITEO
DELIB N°2017-86-RESSOURCES HUMAINES-PLAN DE FORMATION MUTUALISE
Séance du 26 Septembre 2017
DELIB N°2017-36 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-01
DELIB N°2017-61-FINANCES-APPROBAT° DU RAPPORT DE LA CLECT
DELIB N°2017-62-FINANCES-INSTAURAT° DE LA TAXE DE SEJOUR
DELIB N°2017-63-FINANCES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION
DELIB N°2017-64-TARIFICAT° ATELIER INFORMATIQUE
DELIB N°2017-65-AFFAIRES GENERALES-MODIFICAT° DES STATUTS
DELIB N°2017-66-RH-MODIFICAT° DU TABLEAU DES EFFECTIFS-POSTE ADJOINT TECHNIQUE
DELIB N°2017-67-RH -CREAT° D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
DELIB N°2017-68-RH-POSTE DE PSYCHOLOGUE POUR LES CRECHES
DELIB N°2017-69-CULTURE-CINEMA-ATTRIBUTION DES AIDES
DELIB N°2017-70-CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-SIGNATURE DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU
DELIB N°2017-71-PAYS D’ART ET D’HISTOIRE-DELEGAT° MAITRISE D’OUVRAGE DES ACT° CULTURELLES
DELIB N°2017-72-TOURISME-CONVENT° POUR OCCUPAT° DES TERRAINS DE L’ESPACE NATUREL DU LAC DE CASTET
DELIB N°2017-73-SOCIAL-MOT° DE SOUTIEN-ECOLES CALANDRETAS
Séance du 18 Avril 2017
DELIB N°2017-36 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-01
DELIB N°2017-37 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-02
DELIB N°2017-38 AFFAIRES GENERALES REELECTION 6E VICE PRESIDENT
DELIB N°2017-39 AFFAIRES GENERALES APPROBATION DES STATUTS DU POLE METROPOLITAIN PAYS DE BEARN
DELIB N°2017-40 FINANCES BUDGET PRINCIPAL VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
DELIB N°2017-41 FINANCES BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BP
DELIB N°2017-42 FINANCES TEOM 2017 VOTE DES TAUX PAR ZONE
DELIB N°2017-43 FINANCES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-1ERE TRANCHE
DELIB N°2017-44 TOURISME LAC DE CASTET ACTIVITES DE LOISIRS-TARIFICATION
Séance du 9 mars 2017
DELIB N°2017-25 FINANCES THYSSENKRUPP CPTE GESTION
DELIB N°2017-27 FINANCES THYSSENKRUPP BP
DELIB N°2017-28 FINANCES CCVO BUDGET PRINCIPAL CPTE GESTION
DELIB N°2017-29 FINANCES CCVO BUDGET PRINCIPAL CA
DELIB N°2017-30 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2017-31 AFFAIRES GENRALES CONVENTION D’APPLICATION DE LA CHARTE DU PARC NATIONAL
DELIB N°2017-33 DELIB N°2017-32 AFFAIRES GENERALES ANIMATION FORESTIERE PARTICIPATION AU CRPF
DELIB N°2017-33 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION REPRESENTANT CCVO A LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SDEPA
DELIB N°2017-34 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION REPRESENTANTS CCVO AU GAL LEADER
DELIB N°2017-35 CULTURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE ECOLE COMMUNALE D’ISESTE
Séance du 24 Janvier 2017
DELIB N°2017-01 Adoption du Proces-Verbal
DELIB N°2017-02 STATUTS DE L’EPIC-OT DE LA CC VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2017-02 TOURISME CREATION D’UN OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
DELIB N°2017-03 FINANCES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
DELIB N°2017-04 FINANCES ATTRIBUTION D’UN FOND DE CONCOURS A LA COMMUNE D’ISESTE
DELIB N°2017-05 CULTURE PROJET DE CENTRE D’ART ET DE CULTURE DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2017-06 ECONOMIE-PROJET DE REQUALIFICATION LAPRADE
DELIB N°2017-07 AFFAIRES GENERALES REPRISE PAR LES EPCI DES MISSIONS DU PAYS ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CCPOVHB
DELIB N°2017-08 AFFAIRES GENERALES REPRISE PAR EPCI MISSIONS DU PAYS-TRANSFERT PERSONNELS
DELIB N°2017-09 URBANISME SCOT CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC LA CAUE
Délibérations 2016
Séance du 13 Décembre 2016
DELIB N°2016-67 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-04
DELIB N°2016-75 FINANCES FPU ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DELIB N°2016-76 TOURISME VOIE VERTE CONVENTION D’AUTORISATION D’AMENAGEMENT, D’ENTRETIEN ET DE PASSAGE
DELIB N°2016-80 SOCIAL CONVENTION AVEC LA CC DU PAYS DE NAY RELATIVE AUX SERVICES DE PORTAGE DE REPAS ET DE TAD POUR LES HABITANTS DES ECHARTES
DELIB N°2016-81 RIVIERES CONVENTION LAC DUCREST
DELIB N°2016-83 RH PROLONGATION DU PROGRAMME PLURIANNEL D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE
DELIB N°2016-84 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2016-85 RH INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOI
DELIB N°2016-86 RH CONTRATS D’ASSURANCE GROUPE POUR LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS
DELIB N°2016-87 AFFAIRES GENERALES-POLE METROPOLITAIN
Séance du 22 Septembre 2016
Delib N°2016-57 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-03
Delib N°2016-58 AFFAIRES GENERALES DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS D’OLORON HAUT BEARN
Délib N°2016-59 AFFAIRES GENERALES MISE EN CONFORMITE DES COMPETENCES ET ACTUALISATION DES STATUTS
Délib N°2016-60 TOURISME VOIE VERTE CONVENTION D’AUTORISATION D’AMENAGMENT, D’ENTRETIEN ET DE PASSAGE
Délib N°2016-61 TOURISME MARCHE PUBLIC AIRE JEUX LAC CASTET AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDI
Delib N°2016-62 FINANCES Adoption du reglement d’attribution des fonds de concours
Delib N°2016-63 OM Redevance spéciale enlèvement déchets non ménagers applicable aux services publics et professionnels
Delib N°2016-64 SOCIAL Mise à disposition de personnel par la commune de Louvie-Juzon
Delib N°2016-65 ECONOMIE Soutien au pôle pyrénées métiers de la montagne
Delib N°2016-66 RH Convention avec le CDG64 pour assurer le rôle de correspondant avec la CNRACL
Séance du 5 Juillet 2016
Delib N°2016-42 Adoption du proces verbal n°2016-02
Delib N°2016-46 OM Acquisition foncire a Louvie
Delib N°2016-47 SOCIAL-Mutualisation maison de retraite-approbation statut et traite association EHPAD
Delib N°2016-50 FINANCES Avance remboursable budget CCVO vers budget THYSSENKRUPP
Delib N°2016-51 RH ASSURANCES PERSONNELS DELEGATION CDG
Delib N°2016-52 URBANISME Adhesion au logiciel GEO64 de l’APGL
Delib N°2016-53 PATRIMOINE Pays d’art et d’histoire des pyrenees bearnaises
Delib N°2016-54 CULTURE Tarification des spectacles dans le cadre de lété ossalois
Delib N°2016-55 FINANCES Budget annexe -abattoir- Decision modification
Delib N°2016-56 SOCIAL Creation d’emplois saisonniers en centre de loisirs
Séance du 26 Avril 2016
DELIB N°2016-32 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-01
DELIB N°2016-33 BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP VOTE DU BP
DELIB N°2016-34 BUDGET PRINCIPAL VOTE DU BP
DELIB N°2016-35 BUDGET PRINCIPAL VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS
DELIB N°2016-36 TEOM 2016 VOTE DES TAUX PAR ZONE
DELIB N°2016-37 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
DELIB N°2016-38 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2016-39 REQUALIFICATION D’UN CDD EN CDI
DELIB N°2016-40 PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRENEES BEARNAISES CHARTE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
DELIB N°2016-41 BAISSE INDEMNITE UN VICE PRESIDENT
Séance du 8 Mars 2016
DELIB N°2016-01 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-06
DELIB N°2016-23 FINANCES ETUDE SEMAPHORES AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
DELIB N°2016-24 FINANCES DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
DELIB N°2016-25 FINANCES AVENANT AU CONTRAT TERRITORIAL DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2016-26 SOCIAL TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS (ALSH)
DELIB N°2016-27 SOCIAL TARIF DU SEJOUR A VULCANIA
DELIB N°2016-28 CULTURE ECOLE DE MUSIQUE VALLEE D’OSSAU ETUDE PROJET D’ACCUEIL PERMANENT
DELIB N°2016-29 RH ABROGATION DE LA DELIB
DELIB N°2016-30 OM APPROBATION DU MARCHE POUR LA MISE EN SECURITE DE LA DECHETTERIE DE GETEU
DELIB N°2016-31 SOCIAL MOTION CENTRE HOSPITALIER D’OLORON
Délibérations 2015
Séance du 21 Décembre 2015
DELIB N°2015-88 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-05
DELIB N°2015-89 RH REPRISE EN REGIE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE LA VALLEE D’OSSAU
DELIB N°2015-90 RH INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS
DELIB N°2015-91 RH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DE LA LABELLISATION
DELIB N°2015-92 RH ADHESION AU CNAS
DELIB N°2015-93 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2015-94 CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-CONVENTION TERRITORIALE
DELIB N°2015-95 OM ECO EMBALLAGE AVENANT AU CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX
DELIB N°2015-96 FINANCES RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
DELIB N°2015-97 FINANCES CONTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES D’IMPAYES
Séance du 24 Novembre 2015
DELIB N°2015-74 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-04
DELIB N°2015-78 MOTION PROJET OSSALOIS
DELIB N°2015-79 SOCIAL DEMANDE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EB PLACE DU TAD
DELIB N°2015-80 BUDGET ANNEXE CENTRE D’ALLOTEMENT CREDIT BAIL DEFINITIF AVEC L’AOBB
DELIB N°2015-81 OM ADHESION A L’UGAP EN VUE D’ACQUERIR UN VEHICULE BOM POUR LA COLLECTE DES OM
DELIB N°2015-83 AFFAIRES GENERALES BAIL COMUNE D’ARUDY CCVO POUR APPARTEMENT AU DESSUS DE LA POSTE
DELIB N°2015-84 AFFAIRES GENERALES ACCESSSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
DELIB N°2015-85 SOCIAL ELEVATION DU NIVEAU DE SECURITE EHPAD ARGELAS AVENANTS MARCHE
DELIB N°2015-86 RIVIERES APPROBATION AVENANT AU CONTRAT PASSE EN 2013 AVEC ETEN ENVIRONNEMENT
DELIB N°2015-87 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP DECISION MODIFICATIVE
Séance du 29 Septembre 2015
DELIB N° 2015-62 PATRIMOINE PLAN D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE-AVENANT LOT 4 ET 5
DELIB N°2015-59 Adoption du Procès verbal n°2015-03
DELIB N°2015-60 CULTURE ETE OSSALOIS Attribution de subventions aus associations
DELIB N°2015-61 CULTURE ENSEIGNEMENT MUSICAL RENOUVELLEMENT DES CONVENTION ET SUBVENTION
DELIB N°2015-63 PATRIMOINE PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DELEGATION MAITRISE D’OUVRAGE DES ACTIONS COLLECTIVES
DELIB N°2015-64 SOCIAL ACTIVITES PERISCOLAIRES REGULARISATION DES EMPLOIS D’ANIMATEURS
DELIB N°2015-65 SOCIAL ACTIVITES PERISCOLAIRES AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION AVEC BUZIET
DELIB N°2015-66 TOURISME CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION CONCESSION DE CASTET
DELIB N°2015-67 URBANISME CONVENTIONNEMENT AVEC L’APGL INSTRUCTION DES ACTES ET DOCS
DELIB N°2015-68 RH DELIB TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
DELIB N°2015-69 FINANCES B GENERAL COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES LOCATION HABITATION MEUBLE DE TOUTISME OU ORDINAIRE
DELIB N°2015-70 FINANCES SERVICE OM CESSION VEHICULE
DELIB N°2015-71 FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC DECISION MODIFICATIVE
DELIB N°2015-72 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP DECISION MODIFICATIVE
DELIB N°2015-73 SOCIAL MARCHE PUBLIC EHPAD ARGELAS AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDITIONNELLE
Séance du 11 Juin 2015
DELIB N°2015-41 Adoption du Procès verbal n°2015-02
DELIB N°2015-42 CULTURE ETE OSSALOIS ATTRIBUTION SUBV ASSOCIATION
DELIB N°2015-43 CULTURE ETE OSSALOIS LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE
DELIB N°2015-44 CULTURE ETE OSSALOIS CONVENTION PRET DE SALLES
DELIB N°2015-45 CULTURE ETE OSSALOIS-CONVENTION AVEC LA SHEM
DELIB N°2015-46 SOCIAL DEMANDE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN PLACE DU TRANSPORT A LA DEMANDE
DELIB N°2015-47 SOCIAL TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS (ALSH) POUR LES VACANCES D’ETE ET D’AUTOMNE
DELIB N°2015-48 SOCIAL CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS EN CENTRE DE LOISIRS POUR L’ETE
DELIB N°2015-49 TOURISME BAIL EMPHYTEOTIQUE
DELIB N°2015-50 TOURISME ATTRIBUTION SUBVENTION MUSEE VELOS
DELIB N°2015-51 URBANISME CREATION D’UN SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS D’URBANISME
DELIB N°2015-52 RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIB N°2015-53 RESSOURCES HUMAINES INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS
DELIB N°2015-54 FINANCES SERVICE OM CESSION VEHICULE
DELIB N°2015-55 FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC-DECISION MODIFICATIVE
DELIB N°2015-56 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP-DECISION MODIFICATIVE
DELIB N°2015-57 FINANCES BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVO-DECISION MODIFICATIVE
DELIB N°2015-58 ECONOMIE IMPLANTATION VENTANA
Invitation Mairie de Sévignacq-Meyracq
Réunion avec l’APGL et (MM GAY et DORKEL)
Séance du 9 Avril 2015
DELIB N°2015-31 Adoption du Procès verbal n°2015-01
DELIB N°2015-32 Finances Budget Principal de la CCVO Vote du BP
DELIB N°2015-33 Finances Vote des taux d’imposition
DELIB N°2015-34 Finances TEOM 2015 Vote des taux par zone
DELIB N°2015-35 Finances Attribution subventions de fonctionnement
DELIB N°2015-36 Tourisme Lancement réflexion sur organisation tourisme en Vallée d’ossau
DELIB N°2015-37 Social Tarif du sejour a Carcassonne
DELIB N°2015-38 Rivières Demande subvention Agence de l’Eau pour mission suivi gave
DELIB N°2015-39 Finances Budget annexe Atelier Relais-Affectation du resultat
DELIB N°2015-40 Finances Budget annexe Abattoir transformation ecriture d’ordre en ecriture reelle
Séance du 26 février 2015
DELIB N°2015-01 Adoption du Procès verbal n°2015-07
DELIB N°2015-21 FINANCES BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVO-AFFECTATION DU RESULTAT
DELIB N°2015-22 FINANCES COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
DELIB N°2015-23 TIC CYBERBASES SUPPRESSION DE LA REGIE ET DES DEUX SOUS-REGIES
DELIB N°2015-24 FINANCES BUDGET GENERAL AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
DELIB N°2015-25 RESSOURCES HUMAINES PROLONGATION ANIMATEUR LECTURE PUBLIQUE
DELIB N°2015-26 SOCIAL TARIFS DES ALSH POUR LES VACANCES D’HIVER ET DE PRINTEMPS
DELIB N°2015-27 SOCIAL REMISE EN SECURITE EHPAD D’ARGELAS-SOLLICITATION DES FINANCEMENTS DETR
DELIB N°2015-29 SOCIAL EXTENSION DE COMPETENCE TRANSPORT A LA DEMANDE
DELIB N°2015-30 PATRIMOINE PLAN D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE AVENANT
Délibérations 2014
Séance du 9 Décembre 2014
DELIB N°2014-63 Adoption du procès verbal n°2014-06
DELIB N°2014-65 SOCIAL Convention Transfert Personnels Communaux et compétence Enfance Jeunesse
DELIB N°2014-68 PATRIMOINE Pays d’Art et d’Histoire des P Béarnaises Groupement de Commandes Signalétiques Charte Architecturale et Paysagère
DELIB N°2014-70 CULTURE Convention avec l’Association ARGELAS pour l’Animation Lecture Publique
DELIB N°2014-71 OM Acquisition d’un Camion Benne à OM Attribution des Marchés
DELIB N°2014-72 OM Création d’un Poste dans le cadre du dispositif des Emplois d’Avenir
DELIB N°2014-73 RH Institution du Régime Indemnitaire à de nouveaux cadres d’emplois
DELIB N°2014-74 FINANCES Décisions Modificatives et Opérations Patrimoniales sur le Budget Général et les Budgets
DELIB N°2014-76 INANCES Adhésion Convention SANTE au TRAVAIL proposé par le CDG de la Fonction Publique
DELIB N°2014-77 ECONOMIE Contrat Aquitaine de Développement de l’Emploi Territorial du Territoire du Haut-Béarn
Séance du 25 Septembre 2014
Délib N° 2014-58 Approbation Renouvellement Convention de mise à disposition des locaux des crèches
Délib N° 2014-60 SOCIAL Attribution du Marché de Portage de Repas
Délib N° 2014-61 PATRIMOINE Pays d’Art et d’Histoire des Pyrenees Béarnaises Maitrise d’ouvrage des actions collectives
Délib N°2014-57 Adoption du procès verbal n°2014-05
Délib N°2014-59 PIMPONET, Désignation des Membres d’Administration, représentants de la CCVO
Délib N°2014-62 FINANCES Durées d’Amortissement Budgets annexes Atelier relais et Thyssen-Opérations Patrimoniales sur Budget annexe Atelier relais
Séance du 26 Juin 2016
Delib N° 2014-56 ATELIER RELAIS TRANSFERT CREDITS
Delib N°2014-50 Adoption du Procès verbal n°2014-03
Delib N°2014-51 Adoption du Procès verbal n°2015-04
Delib N°2014-52 SOCIAL MODIF STATUTS DE LA CCVO REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
Delib N°2014-53 OM ACQUISITION D’UN CAMION DE COLLECTE APPROBATION DU DCE LANCEMENT CONSULTATION
Delib N°2014-54 OM CREATION DE DEUX POSTES EMPLOI D’AVENIR
Delib N°2014-55 CCVO OUVERTURE DES COMMISSIONS THEMATIQUES AUX CONSEILLERS
Séance du 13 Mai 2014
Delib N°2014-39 SPANC (M49) Vote du BP
Delib N°2014-41 ABATTOIR (M14 soumis à TVA) Vote du BP
Delib N°2014-42 CALLOTEMENT (M14 soumis à FCTVA) Vote du BP
Delib N°2014-43 CCVO Budget Principal APPROBATION DU BP
Delib N°2014-44 CCVO Budget général Fiscalité additionnelle fixation des taux
Delib N°2014-45 CCVO Budget Général TEOM 2014 Fixation des taux par zone
Delib N°2014-46 Attribution de subventions de fonctionnement
Delib N°2014-47 RH Transformation d’un poste d’adjoint tech principal 2émé classe en poste d’adjoint tech principal 1ère classe
Delib N°2014-48 RH Transformation de 4 postes d’adjoint tech 1ère classe en postes d’adjoint tech principal de 2ème classe
Delib N°2014-49 RH Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet d’adjoint administratif 2ème classe
Séance du 6 Mai 2014
Délib N°2014-24 Adoption du procès-verbal n°2014-01
Délib N°2014-28 Désignation des délégués au sein des EPCI et EPIC
Délib N°2014-29 Désignation des délégués administration des collèges et des associations et au sein du comité de pilotage du Pays d’Art et d’Histoire
Délib N°2014-30 Délégation du Conseil Communautaire au Président
Délib N°2014-32 Dématérialisation des convocations et dossiers du Conseil Communautaire
Délib N°2014-33 RIVIERES Demande de subvention auprès de l’Agence Adour-Garonne pour la mission de suivi du gave
Délib N°2014-34 SPANC Accord cadre avec l’Agence de l’Eau-Adour Garonne pour la réhabilitation des assainissements non collectifs
Délib N°2014-35 SPANC- Approbation avenant n°1 au contrat passé en 2012 avec la Lyonnaise des eaux
Délib N°2014-36 TOURISME Demande de subvention pour l’animation du Pôle Touristique Pyrénéen
Délib N°2014-38 TOURISME – Demande de subventions pour l’étude sur l’opportunité de créer un équipement dédié au pastoralisme
Séance du 15 Avril 2014
Delib N° 2014-23 PV D’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Delib N° 2014-56 ATELIER RELAIS-TRANSFERT CREDITS
Séance du 6 Mars 2014
DELIB N°2014-01 Adoption du Procès Verbal n°2013-08
DELIB N°2014-05 ATELER RELAIS Approbation du Compte de Gestion
DELIB N°2014-09 ABATTOIR Affectation des résultats
DELIB N°2014-10 CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA) Vote du Compte Administratif
DELIB N°2014-11 CENTRE ALLOTEMENT (M14 soumis à FCTVA)-Approbation du Compte de Gestion
DELIB N°2014-12 CCVO (M14) Vote du Compte Administratif
DELIB N°2014-13 CCVO(M14) Approbation du Compte de Gestion
DELIB N°2014-14 CCVO (M14) Affectation des réultats
DELIB N°2014-15 ECONOMIE Création d’un SPIC et son Budget Annexe Relatif à la Gestion de l’Espace (THYSSENKRUP) à Usage Professionnel mis en Location
DELIB N°2014-1 ABATTOIR Approbation d’une convention de transaction entre la CCVO et la société SOPREMA
Délibérations 2013
Séance du 19 Décembre 2016
Delib N°2013-89 Adoption du Procès Verbal
Delib N°2013-90 SOCIAL Mise en oeuvre de la mutualisation des EHPAD
Delib N°2013-91 BUDGET ABATTOIR Décision Modificative pour une opération d’ordre patrimonial
Séance du 28 Novembre 2013
Delib N° 2013-77 Adoption du Procès Verbal
Delib N° 2013-79 TOURISME Etude sur l’amélioration de l’accueil sur les sites majeurs de la vallée d’Ossau
Delib N° 2013-87 Tourisme Maîtrise d’oeuvre du programme Valorisation du Patrimoine
Delib N° 2013-88 ECONOMIE Bâtiment ThyssenKrupp
Delib N°2013-80 TOURISME Etude opportunité création d’un équipement dédié au pastoralisme
Delib N°2013-81 PERSONNEL Contrats d’assurance protection sociale des agents
Delib N°2013-82 FINANCES Décision Modificative, budget principal
Delib N°2013-84 DECHETS Révision de la redevance spéciale d’enlèvement OM pour les campings
Delib N°2013-86 TOURISME Maîtrise d’oeuvre du programme Plan Local de Randonnées
Delib N°2103-85 DECHETS Révision redevance spéciale applicable aux services publilcs et professionnels
Séance du 24 Octobre 2013
Delib N° 2013-64 Adoption du Procès Verbal
Delib N° 2013-65 OM Approbation du DCE pour la gestion des bas de quais
Delib N° 2013-66 OM Groupement commandes achat fournitures composteurs et bio-seaux
Delib N° 2013-67 TOURISME Organisation et clé de répartition du Syndicat Mixte Pays Oloron Haut-Béarn
Delib N° 2013-68 TOURISME Plan actions du Syndicat Mixte Pays Olonron Haut-Béarn
Delib N° 2013-69 TOURISME Création emploi permanent d’attaché territorial au Syndicat Mixte Pays Oloron Haut-Béarn
Delib N° 2013-70 SOCIAL Etude pour la mutualisation des EHPAD de la Vallée Ossau
Delib N° 2013-72 TIC Convention d’utilisation dela médiathèque de Laruns pour l’accueil dela cyberbase
Delib N° 2013-73 FINANCES Décision Modificative, budget principal et budget annexe
Delib N° 2013-74 CULTURE, Spectacle Vivant, convention partenariale CCVO- Collectif Théâtre Jeunes
Séance du 18 Juillet 2013
Delib N° 2013-60 Adoption du Procès Verbal
Delib N° 2013-61 OM Désignation maître oeuvre pour travaux réaménagement de la déchetteire Geteu
Delib N° 2013-62 SOCIAL Financement travaux mise aux normes EHPAD Argelas
Delib N° 2013-63 SOCIAL Mutualisation moyens administratifs des EHPAD, modification des statuts de la CCVO et calendrier mise en oeuvre
Séance du 27 Juin 2013
Delib N° 2013-47 Adoption du Procès Verbal
Delib N° 2013-49 OM Marche pour le réaménagement de la déchetterie de Louvie-Juzon
Delib N° 2013-58 RH avenant au contrat de travail
Delib N°2013-48 Approbation de mise à disposition de personnel
Delib N°2013-51 Tourisme Avenant occupation du domaine public pour l’exploitation touristique
Delib N°2013-52 Culture Valorisation du Patrimoine
Delib N°2013-53 Finances Budget gégéral de la CCVO Modification du montant dépenses imprevues
Delib N°2013-55 Finances Budget général de la CCVO
Delib N°2013-56 Finances Budget Abattoir de la CCVO
Delib N°2013-57 Siege CCVO Contrat bail à loyer
Delib N°2013-59 RH Application du régime indemnitaire
Séance du 4 Avril 2013
Delib N° 2013-36 CULTURE Lecture Publique Règlement des animations
Séance du 7 Mars 2013
Delib N° 2013-08 Adoption du Procès Verbal
Delib N° 2013-19 CCVO Approbation Compte gestion
Delib N° 2013-20 CCVO Affectation de résultats
Delib N° 2013-22 CENTRE ALLOTEMENT Vote Budget Primitif
Delib N° 2013-23 CCVO Débat Orientations Budgétaires
Delib N° 2013-24 CCVO REFORME TERRITORIALE Etude Fiscale, administrative et organisationnnelle
Delib N° 2013-25 ECONOMIE Centre Allotement, avenant à la convention avec l’APGL
Delib N° 2013-26 CCVO Convention avec le Collège d’Ossau
Delib N° 2013-27 TOURISME Topoguide de la Vallée d’Ossau
Delib N° 2013-28 MOTION Avis de la CCVO concernant la révision du PPRN à Louvie-Soubiron
Séance du 31 janvier 2013
Delib N°2012 Adoption proces verbal
Delib N°2012-93 Economie-Abattoir
Delib N°2012-94 Economie L Epic Abattoir d Ossau
Delib N°2012-95 Social Contrat Enfance Jeunesse
Delib N°2012-96 OM Reamenagement Dechetterie
Delib N°2012-97 Motion Classement des cours d eau
Delib N°2013-07 Motion Avis sur la protection du Neez
SARL VILLANUA
Délibérations 2012
Séance du 3 Juillet 2012
Delib n° 2012-55 Adoption proces verbal
Delib n° 2012-56 ECONOMIE ABATTOIR, Budget annexe en M4, Budget primitif 2012
Delib n° 2012-57 ECONOMIE ABATTOIR, Acte de vente
Delib n° 2012-58 ECONOMIE ABATTOIR Statuts du futur EPIC
Delib n° 2012-59 ECONOMIE Etude schéma stratégique de développement des zones activités économiques en Vallée d’Ossau
Delib n° 2012-61 TOURISME Plan de communciation du PLR en Vallée d’Ossau, avenant
Delib n°2012-60 CULTURE Maitrise d’ouvrage des actions collectives
Séance du 31 Mai 2012
Delib n° 2012-40 Adoption proces verbal
Delib n° 2012-41 ECONOMIE Réhabilitation abattoir de Louvie-Soubiron création budget annexe en M4
Delib n° 2012-42 ABATTOIR Convention déversement eaux usées au réseau collectif de Louvie-Soubiron
Delib n° 2012-43 ABATTOIR Mission assistance constitution de l’EPIC
Delib n° 2012-44 ABATTOIR Etude d’impact
Delib n° 2012-45 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement Louvie-Soubiron, Budget annnexe M4
Delib n° 2012-46 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement, convention déversement eaux usées
Delib n° 2012-47 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement, Approbation du DCE et lancement procédure Marché Public
Delib n° 2012-48 ECONOMIE Centre d’Allotement, Contrat de crédit bail avec l’AOBB
Delib n° 2012-49 ECONOMIE ThyssenKrupp, cession terrain
Delib n° 2012-50 OM Rénovation déchetterie de Louvie-Juzon, lancement de la consultation
Delib n° 2012-51 OM Approbation convention reprise des pneumatiques
Delib n° 2012-52 SOCIAL Approbation avenants conventions mise à dispotion du personnel pour la crèche de Louvie-Juzon
Delib n° 2012-53 RIVIERES Approbation avenant au contrat passé en 2011
Delib n° 2012-54 TOURISME Plan de communication du PLR Vallée d’Ossau
Séance du 12 Avril 2012
Delib n° 2012-22 Adoption proces verbal
Delib n° 2012-30 OM Financement des colonnes semi-enterrées par les fonds de concours
Delib n° 2012-31 OM Mise en conformité des déchetteries, demande de subvention
Delib n° 2012-32 ECONOMIE Abattoir, approbation du DCE et lancement appel offres
Delib n° 2012-33 ECONOMIE Abattoir et centre d’allotement, travaux de protection
Delib n° 2012-34 RIVIERES Demande subventions travaux 2012 (programme pluriannuel) restauration gave Ossau et ses affluents, lancement des travaux
Delib n° 2012-35 RIVIERES Etude prealable au dossier interet general, mise en place d’unplan de gestion pluriannuel
Delib n° 2012-36 SOCIAL Approbation du marche à procedure negociée (personnes agées)
Delib n° 2012-37 RH Modification du tableau des effectifs
Delib n° 2012-39 CULTURE Lecture Publique, demande de subventions Leader
Séance du 16 Février 2012
Delib n° 2012-01 Adoption proces verbal
Delib n° 2012-13 RECRUTEMENT Coordinateur de Lecture Publique
Delib n° 2012-14 CULTURE, Mise en place ccordination reseau Lecture Publique
Delib n° 2012-15 ECONOMIE, Reamenagment abattoir -Mission assistance technique et administrative
Delib n° 2012-16 ECONOMIE Abattoir, Permis de Construire
Delib n° 2012-17 TOURISME, Demande de subvention pour la Valorisation Patrimoine
Delib n° 2012-18 TOURISME, demande subvention pour la phase travaux PLR
Delib n° 2012-19 TOURISME, Demande subvention pour le plan de communication du PLR
Delib n° 2012-20 TOURISME, Demande de subvention pour la Transhumance
Delib n° 2012-21 GENERAL, Demande de subvention
Délibérations 2011
Séance du 15 Décembre 2011
Delib n° 2011-65 Adoption du proces verbal
Delib n° 2011-66 ECONOMIE, AGPL adhesion au service intercommunal convention production referentiel foncier
Delib n° 2011-81 PERSONNEL, Modification du tableau des effectifs
Delib n° 2011-82 PERSONNEL, Mise en place du regime indemnitaire pour les agents sociaux
Delib n° 2011-83 SERVICE OM Cession de vehicule
Delib n° 2011-84 FINANCES, Amortissement du materiel roulant acquis entre 1993 et 2010
Delib n° 2011-85 DESTRUCTION NIDS DE FRELONS ASIATIQUES, octroi subvention
Delib n° 2011-86 FINANCES, regularisation sur l’exercice anterieur
Delib n° 2011-79 SOCIAL, Acquisition vehicule frigorifique Subvention Feader
Delib n° 2011-76 CULTURE Enseignement Musical, prise de competence
Séance du 29 Septembre 2011
Delib N°2011-53 Adoption du proces verbal
Delib N°2011-54 OM Liste des personnes a exonerer de la T.E.O.M
Delib N°2011-57 TOURISME Plan Local de randonnées approbation du projet et du DCE
Delib N°2011-58 TOURISME Plan local de ransonnées demande de subvention
Delib N°2011-59 TOURISME Animation du pole Touristique Pyrénéen-demande subventions
Delib N°2011-60 CULTURE Lecture Publique demande de subventions leader
Delib N°2011-61 CULTURE Spectacle vivant diffusion des spectacles-convention partennariale entre la CCVO et la CCPO
Delib N°2011-62 CCVO Recrutement d’un agent contractuel
Delib N°2011-63 CCVO Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
Delib N°2011-64 FINANCES Amortissement subvention d’équipement
Séance du 12 Juillet 2011
Delib N°2011-33 Adoption du proces verbal
Delib N°2011-40 CULTURE Pays d’art et d’histoire Prise de Competence
Delib N°2011-41 LECTURE PUBLIQUE Prise de competence
Delib.N°2011-37 SOCIAL Portage de repas approbation du marche de fourniture de repas tariF livré règlement interieur de fonctionnnement
Delib N°2011-44 RIVIERES Programmes 2011 Approbation DCE et lancement appel d’offres
Delib N°2011-45 SPANC Cession du véhicule
Delib N°2011-46 SPANC Transfert de crédits et admission de titres en non valeur
Delib N°2011-47 FINANCES Etudes réalisé entre 1996 et 2010 amortissement ou intégration
Delib N°2011-48 FINANCES Adhésion au service de paiements des titres par carte bancaire sur Internet Convention DGFIP
Delib N°2011-49 Destruction des nids de frelon asiatiques
Séance du 28 avril 2011
Delib N°2011-32 ECONOMIE Centre d’allotement, demande de subvention DETR
Delib N°2011-20 Adoption du proces verbal
Delib N°2011-22 ATELIER RELAIS M4 Approbation du Compte de Gestion dressé par M.SAINT GERMAIN
Delib N°2011-23 ATELIER RELAIS M4 Vote du budget primitif
Delib N°2011-24 Fiscalité additionnelle Fixation des taux
Delib N°2011-25 CCVO Budget general Approbation du budget primitif
Delib N°2011-26 CCVO Budget general TEOM Fixation des taux par zone
Delib N°2011-27 Attribution de subventions de fonctionnement
Delib N°2011-28 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
Delib N°2011-29 OM Approbation des marchés pour la démolition de l’UIOM d’Arudy
Séance du 5 Avril 2011
Delib N°2011-12 SPANC M49 Approbation du compte de gestion
Delib N°2011-10 Adoption du proces verbal
Delib N°2011-11 SPANC M49 Vote du Compte Administratif
Delib N°2011-13 SPANC M49 Vote du budget primitif
Delib N°2011-14 SPANC M49 Modification du reglement
Delib N°2011-15 CCVO Vote du Compte administratif du budget général M14
Delib N°2011-16 CCVO Affectation des résultats du budget général M14
Delib.N°2011-17 CCVO Approbation du Compte de gestion dressé par M.SAINT GERMAIN, receveur du budget général M14
Delib N°2011-18 CCVO Débat d’orientation Budgétaire
Delib N°2011-19 CCVO Motion contre la suppression de postes dans les écoles de la Vallée d’Ossau
Séance du 24 Février 2011
Delib N°2011-01 Adoption proces verbal
Delib N°2011-02 SOCIAL Modification des statuts de la CCVO-Creation du service de portage de repas
Delib N°2011-03 SOCIAL Augmentation du temps de travail des agentss qui assurent l’entretien des crèches
Delib N°2011-05 ECONOMIE Télécentre convention d’utilisation, redevances, entretien des locaux
Delib N°2011-06 FINANCES Autorisation de passer des investissments avant le vote du budget
Delib N°2011-07 SERVICE GENERAL Accueil de stagiaires
Delib N°2011-08 TOURISME Bornes chronossau
Delib N°2011-09 MOTION Contribution de CCVO au document GEDRE en vue du renouvellement des concessions hydroelectriques
/li>
Délibérations 2010
Séance du 21 Décembre 2010
Delib N°2010-84 Adoption proces verbal
Delib N°2010-85 DECHETS Lancement d’une etude pour la mise en place de containers semi-enterrés
Delib N°2010-86 ECONOMIE Etude pour la reprise de l’abattoir de Louvie-Soubiron
Delib N°2010-87 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
Séance du 30 Novembre 2010
Delib N°2010-73 Adoption proces verbal
Delib N°2010-74 SERVICE DECHETS Rapports annuel du service d’elimination des dechets 2009
Delib N°2010-75 SEVICE DECHETS Revision de la redevance spéciale d’enlèvement OM pour les campings
Delib N°2010-77 SOCIAL Structures d’acceuil petite enfance-approbation avenant maîtrise d’oeuvre
Delib N°2010-78 Embauche d’un technicien en remplacement d’un poste laissé vacant
Delib N°2010-79 FINANCES Durée d’amortissement des biens
Delib N°2010-80 FINANCES Inscription de crédits budgétaires pour régularisation d’opérations financières
Delib N°2010-81 SERVICE GENERAL-Désignation de representant de la CCVO au conseil d’administration du collège de Laruns
Delib N°2010-82 SERVICE GENERAL Désignation de representants de la CCVO a l’association-Relais des deux Gaves
Delib N°2010-83 SERVICE DECHETS Modifications des statuts su SMTD
Séance du 28 Septembre 2010
Delib N°2010-6O M Lisre de personnes a exonerer de la T.E.O.M en 2011
Delib N°2010-63 Adoption proces verbal
Delib N°2010-64 OM Démantèlement ancienne usine d’incinération du Touya a Arudy Approbation DCE et lancement consultation
Delib N°2010-66 ECONOMIE Réalisation d’un télécentre en Vallée d’Ossau-approbation convention de mise a disposition des locaux
Delib N°2010-67 SOCIAL-Structures d’acceuil petite enfance-approbation avenants et inscription crédits supplémentaire
Delib N°2010-68 TOURISME Etude sur la valorisation du patrimoine-plan de financement définitif
Delib N°2010-69 Embauche d’un CAE passerelle pour le service social et d’un CAE-passerelle pour le service O.M
Delib N°2010-70 SERVICE GENERAL Cession de l’ancien photocopieur
Delib N°2010-71 OM-Ancienne usine d’incinération du Touya a Arudy-Etude en vue de son démentelement prestation complémentaire
Delib N°2010-72 Groupement des commandes ouverts aux communes membres
Séance du 20 Juillet 2010
Delib N°2010-64 ECONOMIE Budget annexe Approbation du contrat crédit bail immobilier
Delib N°2010-65 Contrat Communautaire de Développement
Delib N°2010-66 FINANCES admission en non valeur de titres de recettes
CC Vallée d'Ossau
1 avenue des Pyrénées
64260 Arudy
05 59 05 66 77
ccvo@cc-ossau.fr
Scroll To Top