Délibérations

• Délibérations 2025
  • • Séance du 5 juin 2025 (mise en ligne : 16 juin 2025)
      • Délibération n°2025-57-Adoption du PV 202503
      • Délibération n°2025-58 (Affaires générales) – Renouvellement du bail DDFIP
      • Bail CCVO/DDFIP
      • Délibération n°2025-59 (Affaires générales) – Adoption du schéma de mutualisation des services
      • Schéma de mutualisation des services
      • Délibération n°2025-60 (Affaires générales) – Remplacement d’un élu au CIAS
      • Délibération n°2025-61 (Finances) – Point d’étape des recommandations du rapport de la CRC
      • Annexe à la délibération n°2025-61 (Finances)
      • Délibération n°2025-62 (Finances-SPANC) – Budget – Décision modificative n°1
      • Délibération n°2025-63 (Economie – Abattoir) – Décision modificative n°1
      • Délibération n°2025-64 (Tourisme) – Taxe de séjour – Barème 2026
      • Délibération n°2025-65 (Culture – Eté ossalois) – Subventions Tranche 1
      • Délibération n°2025-66 (Ressources humaines) – Convention de partenariat avec la CCHB pour le poste de conseiller numérique
      • Convention de partenariat avec la CCHB pour le poste de conseiller numérique
      • Délibération n°2025-67 (Social) – Convention d’appui à la mise en place d’un PEDT
      • Délibération n°2025-67 (Social) – Convention d’appui à la mise en place d’un PEDT 2025-2028
      • Convention d’appui à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial et Plan mercredi
      • Délibération n°2025-68 (Social) – MICS – Mise en place des baux et tarifs de location
      • Délibération n°2025-69 (Mobilité) – Règlement d’accompagnement financier pour la signalétique cyclable
      • Règlement d’accompagnement financier pour la signalétique cyclable
      • Délibération n°2025-70 (Mobilité) – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la CCHB
      • Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la CCHB
      • Délibération n°2025-71 (Urbanisme) – Avis sur le projet d’extension de la carrière de Louvie-Juzon
      • Délibération n°2025-72 (Environnement) – Convention avec l’association Nature propre Vallée d’Ossau
      • Convention avec l’association Nature propre Vallée d’Ossau
      • Délibération n°2025-73 (Environnement) – Convention de partenariat avec la SHEM
      • Convention de partenariat avec la SHEM
      • Délibération n°2025-74 (Environnement) – Demande de subvention Agence de l’eau Adour – Garonne
      • Délibération n°2025-75 (Environnement) – Délégation d’une partie de la compétence GEMAPI à l’Institution Adour
      • Convention pour la délégation d’une partie de la compétence GEMAPI à l’Institution Adour
      • Délibération n°2025-76 (Habitat) – Convention Pacte territorial 2025/2027
      • Convention Pacte territorial 2025/2027
      • Délibération n°2025-77 (Tourisme – Site d’escalade d’Anglas) – Avenant à la convention d’usage des terrains
      • Délibération n°2025-78 (Montagne béarnaise) – Convention de partenariat CCVO-CCHB-CCPN
      • Convention de partenariat CCVO-CCHB-CCPN
      • Délibération n°2025-79 (Montagne béarnaise) – Convention APGL
      • Convention APGL
      • Délibération n°2025-80 (Patrimoine) – Convention de partenariat CCVO – CCHB
      • Convention de partenariat CCVO – CCHB
      • Délibération n°2025-81 (Culture) – Ecole de musique – Renouvellement de la coonvention
      • Ecole de musique – Convention
    • Séance du 10 avril 2025 (mise en ligne : 17 avril 2025)
      • Délibération n°2025-31. Adoption du procès-verbal n°2025/02 de la séance du 20/02/2025
      • Procès-verbal n°2025/02 de la séance du 20/02/2025
      • Délibération n°2025-32 (Finances-Budget Pôle Santé Solidarité)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-33 (Finances-Budget EHPAD)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-34 (Finances-Budget ZAE Le Touya)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-35 (Finances-Budget ZAE Fours à chaux)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-36 (Finances-Budget Plateforme de rénovation énergétique)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-37 (Finances-Budget Atelier Relais)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-38 (Finances-Budget Espace Laprade)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-39 (Finances-Budget Centre d’allotement)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-40 (Finances-Budget SPANC)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-41 (Finances-Budget Abattoir)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-42 (Finances)-Vote des taux d’imposition 2025
      • Délibération n°2025-43 (Finances)-Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2025
      • Délibération n°2025-44 (Finances)-Taxe GEMAPI 2025
      • Délibération n°2025-45 (Finances)-Attribution du montant définitif des attributions de compensation 2025
      • Délibération n°2025-46 (Finances)-Attribution des subventions 1ère tranche
      • Délibération n°2025-47 (Finances – Budget principal)-Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
      • Délibération n°2025-48 (Finances – Budget principal)-Budget primitif 2025
      • Délibération n°2025-49 (Ressources humaines)-Remboursement des frais d’inscription aux journées ANPDE
      • Délibération n°2025-50 (Ressources humaines)-Création d’emplois saisonniers
      • Délibération n°2025-51 (Ressources humaines)-Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire du CIAS à la CCVO
      • Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire du CIAS à la CCVO
      • Délibération n°2025-52 (Culture – Le Préau)-Attribution du marché de travaux
      • Délibération n°2025-53 (Culture – Le Préau)-Actualisation du plan de financement
      • Délibération n°2025-54 (Tourisme – Office de Tourisme de la Vallée d’Ossau)-Approbation du Compte Administratif 2024 et du Budget Primitif 2025
      • Délibération n°2025-55 (Tourisme)-Convention pour l’expérimentation d’une fontaine JuWIN sur la voie verte
      • Délibération n°2025-56 (Tourisme)- Subvention à l’association EndurOssau
    • Séance du 20 février 2025 (mise en ligne : 4 mars 2025)
      • Délibération n°2025-9. Adoption du procès-verbal n°2025/01 de la séance du 20/02/2025
      • Délibération n°2025-10 (Affaires générales). Remplacement d’un poste de vice-président vacant
      • Délibération n°2025-11 (Affaires générales). Actualisation des élus de la Commission d’appel d’offres
      • Délibération n°2025-12 (Affaires générales). Actualisation des élus au sein de différentes structures intercommunales
      • Délibération n°2025-13 (Affaires générales). Aménagement du site du camp de Gurs-Déclaration d’intérêt métropolitain
      • Délibération n°2025-14 (Finances). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget CCVO). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget abattoir). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget Centre d’allotement). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget EHPAD). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget Laprade). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget PSS). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-14 (Finances-Budget SPANC). Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
      • Délibération n°2025-15 (Finances). Approbation du CFU 2024
      • Délibération n°2025-16 (Finances-CIAS). Versement d’une avance sur subvention
      • Délibération n°2025-17 (Ressources humaines). Mandat au CDG 64-Convention de participation Risque Santé
      • Délibération n°2025-18 (Ressources humaines). Modification du RIFSEEP
      • Délibération n°2025-19 (Ressources humaines). Modification du tableau des effectifs
      • Délibération n°2025-20 (Ressources humaines). Mise à disposition du SMGOAO
      • Délibération n°2025-21 (Social). Actualisation du plan de financement du pôle enfance-jeunesse
      • Délibération n°2025-22 (Social-Maison intercommunale des solidarités).Tarifs de location
      • Délibération n°2025-23 (Environnement). Signature du contrat-type Collecte sélective avec Citéo
      • Délibération n°2025-24 (Environnement). Soutien au concours réemploi
      • Délibération n°2025-25 (Espace Conseil France Rénov’). Modification du contrat de prestation « Mon accompagnateur Rénov »
      • Délibération n°2025-26 (Espace Conseil France Rénov’). PIG Bien chez soi 3 – Suppression du règlement d’intervention
      • Délibération n°2025-27 (Espace Conseil France Rénov’). Pacte territorial France Rénov – Actualisation du plan de financement
      • Délibération n°2025-28 (Espace Conseil France Rénov’). Candidature AMI
      • Délibération n°2025-29 (Urbanisme). Avis sur le projet Carrière de Rébénacq
      • Délibération n°2025-30 (Tourisme). Diffusion du topoguide 67 randonnées en Vallée d’Ossau
    • Séance du 16 janvier 2025 (mise en ligne : 23 janvier 2025)
      • Délibération n°2025-1. Adoption du procès-verbal n°2024/08 de la séance du 19/12/2024.
      • Délibération n°2025-2 (Affaires générales-EHPAD). Convention de location avec l’association EHPAD de la Vallée d’Ossau et fixation de la redevance pour l’exercice 2025.
      • Annexe à la délibération n°2 (Convention).
      • Délibération n°2025-3 (Finances). Approbation du montant provisoire des attributions de compensation 2025.
      • Délibération n°2025-4 (Finances-EHPAD). Recours à l’emprunt pour le financement de l’EHPAD.
      • Délibération n°2025-5 (Finances). Demande DETR-DSIL 2025.
      • Annexe à la délibération n°5 (Avant-projet de mise en sécurité de la déchetterie de Louvie-Juzon).
      • Délibération n°2025-6 (Ressources humaines). Mise à disposition d’un fonctionnaire du CIAS à la CCVO.
      • Annexe à la délibération n°6 (Convention).
      • Délibération n°2025-7 (Ressources humaines). Modification du tableau des effectifs.
      • Annexe à la délibération n°7 (Contrat à durée indéterminée).
      • Délibération n°2025-8 (Questions diverses). Solidarité au dispositif de veille et de soutien Solidarité AMF/Mayotte.
• Délibérations 2024
  • • Séance du 19 décembre 2024 (mise en ligne : 2 janvier 2025)
      • DELIB N°2024-170-Adoption du procès-verbal n°2024/07 de la séance du 14 novembre 2024
      • Annexe à la délibération n°2024-170-Procès-verbal n°2024/07 de la séance du 14 novembre 2024
      • DELIB N°2024-171-Affaires générales-Soutien à la commune d’Eaux-Bonnes pour son étude Eaux-Bonnes 2030
      • DELIB N°2024-172-Affaires générales-Soutien aux communes de la Vallée d’Aspe
      • DELIB N°2024-173-Finances-Budget principal-Décision modificative 2024-05
      • DELIB N°2024-174-Finances-Budget Abattoir-Décision modificative 2024-02
      • DELIB N°2024-175-Finances-Renouvellement de la ligne de trésorerie
      • DELIB N°2024-175-Annexe
      • DELIB N°2024-176-Finances-Budget SPANC-Décision modificative 2024-01
      • DELIB N°2024-177-Ressources humaines-Mutualisation du poste d’informaticien
      • DELIB N°2024-178-Ressources humaines-Financement du poste Petite ville de demain
      • DELIB N°2024-179-Ressources humaines-Mise à disposition d’un personnel à la commune d’Eaux-Bonnes
      • Annexe à la délibération 179 : convention
      • DELIB N°2024-180-Ressources humaines-Contrat Groupe statutaire-Mandat au Centre de gestion
      • DELIB N°2024-181-Ressources humaines-Remboursement de frais
      • DELIB N°2024-182-Social-Modalités de règlement des factures ALSH
      • DELIB N°2024-183-Social-MICS-Actualisation du plan de financement
      • DELIB N°2024-184-Culture-Préau-Plan de financement prévisionnel
      • DELIB N°2024-185-PREH-Pacte territorial France Rénov
      • DELIB N°2024-186-Urbanisme-Débat ZAEnR
      • DELIB N°2024-187-Tourisme-Renouvellement de la convention d’objectifs CCVO/OTVO
      • Annexe à la délib n°2024-187-Convention d’objectifs CCVO/OTVO
      • DELIB N°2024-188-Tourisme-Adhésion à la marque Pyrénées
      • Annexe à la délib n°2024-188-Charte d’Adhésion à la marque Pyrénées
      • DELIB N°2024-189-Divers-Vœux relatifs à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
      • DELIB N°2024-190-Environnement-Modification des statuts de Valor Béarn
    • Séance du 14 novembre 2024 (mise en ligne : 21 novembre 2024)
      • DELIB N°2024-160-Adoption du procès-verbal n°2024/06 de la séance du 1er octobre 2024
      • DELIB N°2024-161-Finances-Budget principal-Décision modificative 2024-04
      • DELIB N°2024-162-RH-Chèques cadeaux au personnel
      • DELIB N°2024-163-RH-Prévoyance-Actualisation de la participation employeur
      • DELIB N°2024-164-Social-Mise à disposition de locaux à la mairie de Lys
      • DELIB N°2024-164-Social-Annexe délibération 164 – Convention
      • DELIB N°2024-165-Economie-Approbation du SRDEII
      • DELIB N°2024-165-Economie-Annexe délibération 165 – Convention SRDEII
      • DELIB N°2024-166-Environnement-Appel à projet CITEO
      • DELIB N°2024-167-Environnement-Programme PEP-PPRI-Avenant n°1
      • DELIB N°2024-168-Environnement-Partenariat pour l’animation et la mise en œuvre du PPRI
      • DELIB N°2024-168-Environnement-Annexe délibération 168-Convention
      • DELIB N°2024-169-Montagne béarnaise-Partenariat Agence des Pyrénées sur la gestion des flux
      • DELIB N°2024-169-Montagne béarnaise-Annexe délibération 169-Convention
    • Séance du 1er octobre 2024 (mise en ligne : 15 octobre 2024)
      • DELIB N°2024-134-Adoption du procès-verbal n°2024/05 de la séance du 18 juillet 2024
      • DELIB N°2024-135-Affaires générales-Adhésion à la Centrale d’achat de LaFibre64
      • DELIB N°2024-135-Affaires générales-Adhésion à la Centrale d’achat de LaFibre64-Convention
      • DELIB N°2024-136-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 de la SPL
      • DELIB N°2024-136-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 de la SPL-Annexe (Rapport)
      • DELIB N°2024-137-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 du service Ordures ménagères
      • DELIB N°2024-137-Affaires générales-Rapport sur l’exercice 2023 du service Ordures ménagères-Annexe (Rapport)
      • DELIB N°2024-138-Affaires générales-Convention de territoire avec Présence médicale 64
      • DELIB N°2024-139-Affaires générales-Désignation au poste de direction de l’abattoir d’Ossau
      • DELIB N°2024-140-Finances-Budget principal-Décision modificative 2024-3
      • DELIB N°2024-141-Finances-Budget abattoir-Décision modificative 2024-1
      • DELIB N°2024-142-Finances-Budget centre d’allotement-Décision modificative 2024-1
      • DELIB N°2024-143-Finances-Budget Laprade-Décision modificative 2024-3
      • DELIB N°2024-144-Finances-Répartition du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales 2024
      • DELIB N°2024-145-Finances-Aménagement du col d’Aubisque-Plan de financement provisoire
      • DELIB N°2024-146-Finances-Recours à l’emprunt pour la construction de l’ALSH
      • DELIB N°2024-147-Finances-Subventions aux cinémas de la vallée d’Ossau
      • DELIB N°2024-148-RH-Financement du poste de chargée de mission PVD
      • DELIB N°2024-149-RH-Modification du tableau des effectifs
      • DELIB N°2024-150-RH-Création d’un poste de technicien en bâtiment
      • DELIB N°2024-150-RH-Création d’un poste de technicien en bâtiment-Annexe
      • DELIB N°2024-151-RH-Elargissement du poste Instructeur ADS au cadre d’emploi des techniciens territoriaux
      • DELIB N°2024-152-RH-Remboursement de frais
      • DELIB N°2024-153-RH-Action sociale en faveur du personnel
      • DELIB N°2024-154-Social-Convention CCVO/Espace de vie sociale Le Cocotiers
      • DELIB N°2024-154-Social-Convention CCVO/Espace de vie sociale Le Cocotiers-Annexe (convention)
      • DELIB N°2024-155-Mobilité-Etude de faisabilité sur l’aménagement du rond-point d’Iseste
      • DELIB N°2024-156-Mobilité-Aménagement de stationnements à vélos sécurisés à la gare de Buzy
      • DELIB N°2024-156-Mobilité-Aménagement de stationnements à vélos sécurisés à la gare de Buzy-Contrat avec la SNCF
      • DELIB N°2024-157-Environnement-Candidature à la labellisation Territoire engagé pour la nature
      • DELIB N°2024-158-Montagne béarnaise-Projet LIFE Pyrénées4Clima/a>
      • DELIB N°2024-158-Montagne béarnaise-Projet LIFE Pyrénées4Clima-Convention CEREMA
      • DELIB N°2024-159-Culture-Partenariat avec la librairie La Curieuse
      • DELIB N°2024-159-Culture-Partenariat avec la librairie La Curieuse-Convention
    • Séance du 18 juillet 2024 (mise en ligne : 1er août 2024)
      • DELIB N°2024-105-Adoption du procès-verbal n°2024/04 de la séance du 6 juin 2024
      • DELIB N°2024-106-Affaires générales- Rapport d’activités 2023
      • DELIB N°2024-107-Affaires générales- Rapport sur le prix et la qualité du SPANC
      • DELIB N°2024-108-Finances-Budget principal CCVO DM 2024-2
      • DELIB N°2024-109-Finances-EHPAD-DM 2024-1
      • DELIB N°2024-110-Finances-Espace Laprade-DM 2024-2
      • DELIB N°2024-111-Finances-Admission en non valeur – Créances DC Beer
      • DELIB N°2024-112-Finances-Attribution Subventions tranche 2
      • DELIB N°2024-113-Tourisme-Aides aux ambassadeurs trail 2024
      • DELIB N°2024-114-Finances-Attribution Subvention Association Lys Noste Vilatge
      • DELIB N°2024-115-RH-Ouverture Poste gestionnaire RH
      • DELIB N°2024-116-RH-Tableau des effectifs-Adjoint de direction
      • DELIB N°2024-117-Tableau des effectifs Développement économique
      • DELIB N°2024-117-Tableau des effectifs Développement économique-Annexe
      • DELIB N°2024-118-Tableau des effectifs-Ouverture Poste coordonnateur RPE-Assistant
      • DELIB N°2024-119-RH-Modification RIFSEEP
      • DELIB N°2024-120-RH-Dématérialisation du CET
      • DELIB N°2024-121-RH-Remboursement de frais d’inscription
      • DELIB N°2024-122-Social-Convention d’adhésion CTG dans ma poche
      • Convention d’adhésion CTG dans ma poche-Annexe
      • DELIB N°2024-123-Economie-Abattoir d’Ossau-Transfert de gestion
      • DELIB N°2024-124-Economie-Travaux de modernisation de l’abattoir d’Ossau
      • DELIB N°2024-125-Economie-Espace Laprade – Tarification des espaces Fablab et studio 1
      • DELIB N°2024-126-Mobilité-Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine
      • Mobilité-Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine
      • DELIB N°2024-127-Urbanisme-Moton contre l’application du zéro artificialisation
      • DELIB N°2024-128-Tourisme-Approbation du CA 2023 et du BP 2024 de l’OTVO
      • DELIB N°2024-129-Tourisme-Demande de classement de l’OTVO en catégorie 1
      • DELIB N°2024-130-Tourisme-PLR-Convention avec la commune de Laruns
      • PLR-Convention avec la commune de Laruns
      • DELIB N°2024-131-Tourisme-Montagne béarnaise-Etude camping-cars
      • Montagne béarnaise-Etude camping-cars
      • DELIB N°2024-132-Culture-PAH-Programme d’actions 2024
      • Programme d’actions PAH 2024
      • DELIB N°2024-133-Patrimoine-Accompagnement porteurs de projet
    • Séance du 6 juin 2024 (mise en ligne : 20 juin 2024)
      • DELIB N°2024-71-Adoption du procès-verbal n°2024/03 de la séance du 4 avril 2024
      • Procès-verbal n°2024/03 de la séance du 4 avril 2024
      • DELIB N°2024-72-Affaires générales- Modification des statuts
      • Modification des statuts
      • DELIB N°2024-73-Finances-Recommandations CRC 2023
      • DELIB N°2024-74-Finances-Tourisme-Taxe de séjour 2025
      • DELIB N°2024-75-Finances-Tourisme-Taxe de séjour 2025
      • DELIB N°2024-76-Finances-Abattoir-Fongibilité Crédits
      • DELIB N°2024-77-Finances-Centre d’allottement-Fongibilité Crédits
      • DELIB N°2024-78-Finances-EHPAD-Fongibilité Crédits
      • DELIB N°2024-79-Finances-MSP-Fongibilité Crédits
      • DELIB N°2024-80-Finances-ZAE du Touya-Fongibilité Crédits
      • DELIB N°2024-81-Finances-Fours à chaux-Fongibilité Crédits
      • DELIB N°2024-82-Finances-Budget Laprade-Décision modificative n°1
      • DELIB N°2024-83-Finances-Budget principal-Décision modificative n°1
      • DELIB N°2024-84-Finances-Centre d’allottement-Non restitution de la retenue de garantie
      • DELIB N°2024-85-Finances-Marché EHPAD – Avenats
      • DELIB N°2024-86-Finances-Attribution de subventions
      • DELIB N°2024-87-Ressources humaines-Tableau des effectifs
      • DELIB N°2024-88-Ressources humaines-Contrats d’engagement éducatif pour l’ALSH
      • DELIB N°2024-89-Ressources humaines-Cycle de travail du conseiller numérique
      • DELIB N°2024-90-Ressources humaines-Service civique
      • DELIB N°2024-91-Remboursement de frais
      • DELIB N°2024-92-Social-Convention de financement Chargé de coopération territoriale
      • Convention de financement Chargé de coopération territoriale
      • DELIB N°2024-93-Social- Convention de mise à disposition d’un véhicule au CIAS
      • Convention de mise disposition d’un véhicule au CIAS
      • DELIB N°2024-94-Social- Convention de mise à disposition de vélos triporteurs
      • Convention de mise à disposition de vélos triporteurs
      • DELIB N°2024-95-Economie- Fours à chaux-Vente de lots
      • DELIB N°2024-96-Economie-Falaise aux Vautours-Consultation
      • DELIB N°2024-97-Environnement-Mise en œuvre du programme d’études préalables au Programme d’actions de prévention des inondations
      • DELIB N°2024-98-Environnement-Servitude de l’endiguement de Béon
      • DELIB N°2024-99-Environnement-Convention recyclerie
      • Convention recyclerie
      • DELIB N°2024-100-Culture-Convention de partenariat Crèche de Louvie
      • Convention de partenariat Crèche de Louvie
      • DELIB N°2024-101-Tourisme-Autorisation d’occupation temporaire de l’espace naturel du lac de Castet – Convention de sous-occupation du domaine public
      • Convention de sous-occupation du domaine public
      • DELIB N°2024-102-Tourisme-Demande de subvention PNP pour le rééquipement du passage d’Orteig
      • DELIB N°2024-103-Tourisme-Demande de Team plots et FFCAM
      • DELIB N°2024-104-Urbanisme-Débat Projet d’aménagement stratégique
    • Séance du 4 avril 2024 (mise en ligne : 22 avril 2024)
      • DELIB N°2024-49-Adoption du procès-verbal n°2024/02 de la séance du 15 février 2024
      • Procès-verbal n°2024/02 de la séance du 15 février 2024
      • DELIB N°2024-50-Finances-Maison de Santé Pluriprofessionnelle-Compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-51-Finances-Maison de Santé Pluriprofessionnelle-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-52-Finances-Maison de Santé Pluriprofessionnelle-Budget Primitif 2024
      • DELIB N°2024-53-Finances-Subventions 2024
      • DELIB N°2024-54-Finances-Vote des taux d’imposition 2024
      • DELIB N°2024-55-Finances-Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
      • DELIB N°2024-56-Finances-Taxe GEMAPI 2024
      • DELIB N°2024-57-Finances-Budget principal-Compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-58-Finances-Budget principal-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-59-Finances-Budget principal-Attributions de compensation 2024
      • DELIB N°2024-59-Finances-Budget principal-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-60-Finances-Engagement partenarial avec le service de gestion comptable d’Oloron Sainte-Marie
      • Finances-Engagement partenarial avec le service de gestion comptable d’Oloron Sainte-Marie-Annexe
      • DELIB N°2024-61-Ressources humaines-Remboursement de frais Mme Christelle Duverneuil
      • DELIB N°2024-62-Ressources humaines-Remboursement de frais M. Florian Lanot-Grousset
      • DELIB N°2024-63-Ressources humaines-Convention de mise à disposition d’un agent au CIAS
      • Ressources humaines-Convention de mise à disposition d’un agent au CIAS-Annexe
      • DELIB N°2024-64-Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs
      • Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs-Annexe
      • DELIB N°2024-65-Social-Convention territoriale avec la CAF
      • Social-Convention territoriale globale
      • DELIB N°2024-66-Social-Contrat opérationnel de mobilité
      • Social-Contrat opérationnel de mobilité-Annexe
      • DELIB N°2024-67-Social-Tarif mini-séjour des vacances de printemps 2024
      • DELIB N°2024-68-Tourisme-Convention de mise à disposition de terrains au Col d’Aubisque
      • Tourisme-Convention de mise à disposition de terrains au Col d’Aubisque-Annexe
      • DELIB N°2024-69-Montagne béarnaise-Convention Projet ESTELAM
      • Montagne béarnaise – Convention Projet ESTELAM-Annexe
      • DELIB N°2024-70-Culture-Convention CCVO-Ecole de musique de la Vallée d’Ossau
      • Culture-Convention CCVO-Ecole de musique de la Vallée d’Ossau
    • Séance du 15 février 2024 (mise en ligne : 28 février 2024)
      • DELIB N°2024-12-Adoption du procès-verbal n°2024/01 de la séance du 16 janvier 2024
      • PV 2024/01
      • DELIB N°2024-13-SPANC-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-14-SPANC-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-15-SPANC-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-16-Atelier relais-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-17-Atelier relais-Compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-18-Atelier relais-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-19-Abattoir-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-20-Abattoir-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-21-Abattoir-Affectation du compte de résultat 2023
      • DELIB N°2024-22-Abattoir-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-23-Centre d’allotement-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-24-Centre d’allotement-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-25-Centre d’allotement-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-26-Espace Laprade-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-27-Espace Laprade-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-28-Espace Laprade-BP 2024
      • DELIB N°2024-29-ZAE Fours à chaux- Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-30-ZAE Fours à chaux- Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-31-ZAE Fours à chaux-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-32-EHPAD-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-33-EHPAD-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-34-EHPAD-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-35-ZAE du Touya-Compte administratif 2023
      • DELIB N°2024-36-ZAE du Touya-Approbation du compte de gestion 2023
      • DELIB N°2024-37-ZAE du Touya-Budget primitif 2024
      • DELIB N°2024-38-Convention CDG 64 pour la gestion des dossiers d’allocation chômage
      • Convention CDG 64 pour la gestion des dossiers d’allocation chômage
      • DELIB N°2024-39-Convention de mise à disposition du personnel pour l’organisation de l’ALSH extrascolaire
      • Convention de mise à disposition du personnel pour l’organisation de l’ALSH extrascolaire
      • DELIB N°2024-40-Convention pour l’animation du CIJ avec l’association des Francas
      • Convention pour l’animation du CIJ avec l’association des Francas
      • DELIB N°2024-41-ZI du Touya-Etude de faisabilité SPL
      • DELIB N°2024-42-ZI du Touya-Acquisition de parcelles par l’EPFL du Béarn
      • DELIB N°2024-43-Espace Laprade-Autorisation d’engagement des procédures auprès d’ huissiers en cas de non paiement de loyers
      • DELIB N°2024-44-Montagne béarnaise-Convention de partenariat avec les CC du Pays de Nay et du Haut Béarn
      • Convention de partenariat avec les CC du Pays de Nay et du Haut Béarn
      • DELIB N°2024-45-Montagne béarnaise-Etude vélo
      • DELIB N°2024-46-Appel à projets Mai à vélo
      • Dossier Appel à projets Mai à vélo
      • DELIB N°2024-47-Service Rénovation énergétique-Règlement d’intervention
      • Contrat AMO Service Rénovation énergétique
      • DELIB N°2024-48-Stratégie Bas carbone-Contrat d’objectifs
    • Séance du 16 janvier 2024 (mise en ligne : 19 janvier 2024)
      • DELIB N°2024-01-Adoption du procès-verbal n°2023/07 de la séance du 14 décembre 2023
      • DELIB N°2024-01-Adoption du procès-verbal n°2023/07 de la séance du 14 décembre 2023-Annexe
      • DELIB N°2024-02-Fonctionnement des assemblées-Suite au renouvellement du conseil municipal de Castet-Participations aux commissions thématiques
      • DELIB N°2024-03-Fonctionnement des assemblées-Mandat spécial remboursement de frais
      • DELIB N°2024-04-Finances-Caisse d’Epargne-Ouverture ligne de trésorerie
      • DELIB N°2024-05-Finances-Versement d’avances sur subventions et participations par anticipation au vote du BP2024
      • DELIB N°2024-05-Finances-Approbation du montant provisoire des attributions de compensation
      • DELIB N°2024-06-Finances-Approbation du montant provisoire des attributions de compensation-Annexe
      • DELIB N°2024-07-Finances-Demande DETR 2024
      • DELIB N°2024-08-Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs-Création d’un poste de technicien informatique
      • DELIB N°2024-09-Ressources humaines-Avenant CNP Assurances
      • DELIB N°2024-10-Questions diverses-Convention de prestation avec LaFibre64 et la commune d’Arudy
      • DELIB N°2024-10-Questions diverses-Convention de prestation avec LaFibre64 et la commune d’Arudy-Annexe
      • DELIB N°2024-11-Budget-Espace Laprade-DM n°3
• Délibérations 2023
  • • Séance du 14 décembre 2023 (mise en ligne : 20 décembre 2023)
      • DELIB N°2023-161-Adoption du procès-verbal n°2023/06 de la séance du 16 novembre 2023
      • DELIB N°2023-161-Adoption du procès-verbal n°2023/06 de la séance du 16 novembre 2023-Annexe
      • DELIB N°2023-162-Finances-Banque Postale-Renouvellement Ligne de trésorerie
      • DELIB N°2023-162-Finances-Banque Postale-Renouvellement Ligne de trésorerie-Annexe
      • DELIB N°2023-163-Finances-Budget principal – DM n°8
      • DELIB N°2023-164-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste AEPE
      • DELIB N°2023-164-RH-Modiication du tableau des effectifs-Création Poste AEPE-Annexe
      • DELIB N°2023-165-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste Auxiliaire puéricultrice
      • DELIB N°2023-165-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste Auxiliaire puéricultrice-Annexe
      • DELIB N°2023-166-RH-Prime PEPA
      • DELIB N°2023-167-RH-Réorganisation Service de collecte OM
      • DELIB N°2023-167-RH-Réorganisation Service de collecte OM-Organigramme
      • DELIB N°2023-168-Attractivité territoriale-Prolongation du dispositif PAMI-Contractualisation
      • DELIB N°2023-168-Attractivité territoriale-Prolongation du dispositif PAMI-Contractualisation-Annexe
      • DELIB N°2023-169-Attractivité territoriale-Candidature Appel à projets régional ACTT
      • DELIB N°2023-170- Attractivité territoriale-Transfrontalier-Feuille de route 2024-2026
      • DELIB N°2023-170- Attractivité territoriale-Transfrontalier-Feuille de route 2024-2026-Annexe
      • DELIB N°2023-171-Economie-Convention de partenariat-Association Transition PLIE
      • DELIB N°2023-171-Economie-Convention de partenariat-Association Transition PLIE-Annexe
      • DELIB N°2023-172-Tourisme-Subvention Association Les randonneurs ossalois
      • DELIB N°2023-173-Tourisme-Véloroute et voie verte-Convention modifiée avec la commune de Laruns
      • DELIB N°2023-173-Tourisme-Véloroute et voie verte-Convention modifiée avec la commune de Laruns-Annexe
      • DELIB N°2023-174-Mobilité-Convention de tarification combinée-CCVO-SMPBPM
      • DELIB N°2023-174-Mobilité-Convention de tarification combinée-CCVO-SMPBPM-Annexe
      • DELIB N°2023-175-Environnement-Convention Mise en place Filières à responsabilité élargie des producteurs
      • DELIB N°2023-176-Environnement-GEMAPI-Digues – Mise à disposition des biens
      • DELIB N°2023-176-Environnement-GEMAPI-Digues – Mise à disposition des biens-PV Aste-Béon
      • DELIB N°2023-176-Environnement-GEMAPI-Digues – Mise à disposition des biens-PV Gère-Bélesten
      • DELIB N°2023-177-Social-MICS–Demande de subvention CD64 et FEDER
      • DELIB N°2023-178-Social-EHPAD-Plan de financement
    • Séance du 16 novembre 2023
      • DELIB N°2023-128-Adoption du procès-verbal n°2023/05 de la séance du 21 septembre 2023
      • DELIB N°2023-128-Adoption du procès-verbal n°2023/05 de la séance du 21 septembre 2023-Annexe
      • DELIB N°2023-129-Finances-Budget principal CCVO-DM n°7
      • DELIB N°2023-130-Finances-Budget SPANC-DM n°1
      • DELIB N°2023-131-Finances-Budget Atelier relais-DM n°1
      • DELIB N°2023-132-Finances-Budget Centre d’allotement-DM n°2
      • DELIB N°2023-133-Finances-Budget Espace Laprade-DM n°1
      • DELIB N°2023-134-Finances- Budget MSP-Modification du nom du budget
      • DELIB N°2023-135-Finances- Mandat spécial remboursement de frais
      • DELIB N°2023-136-Politiques contractuelles-Projet d’aménagement d’un centre de loisirs-Demandes de subventions Département et fonds FEDER
      • DELIB N°2023-137-Politiques contractuelles-Le Préau-Plan de financement-Demande de subventions
      • DELIB N°2023-138-RH-Transformation de contrats CEE et contrats de droit public
      • DELIB N°2023-138-RH-Transformation de contrats CEE et contrats de droit public-Annexe
      • DELIB N°2023-139-RH-Action sociale-Attribution de chèques cadeau au personnel
      • DELIB N°2023-140-RH-Action sociale-Acquisition de forfaits ski
      • DELIB N°2023-141-RH-Réorganisation du service multi accueil et suppression de poste
      • DELIB N°2023-141-RH-Réorganisation du service multi accueil et suppression de poste-Annexe
      • DELIB N°2023-142-RH-Transfert service portage de repas
      • DELIB N°2023-143-RH-Mutualisation des fonctions RH CIAS/CCVO
      • DELIB N°2023-144-RH-Réorganisation des services Finances / RH / Administration générale
      • DELIB N°2023-144-RH-Réorganisation des services Finances-RH-Administration générale-Annexe
      • DELIB N°2023-145-RH-Plan de formation mutualisé Vallées béarnaises
      • DELIB N°2023-145-RH-Plan de formation mutualisé Vallées béarnaises-Annexe
      • DELIB N°2023-146-RH-Mise à disposition d’un agent à la commune des Eaux-Bonnes
      • DELIB N°2023-146-RH-Mise à disposition d’un agent à la commune des Eaux-Bonnes-Annexe
      • DELIB N°2023-147-RH-Remboursement de frais d’essence à un agent
      • DELIB N°2023-148-RH-Remboursement de frais de repas à un agent
      • DELIB N°2023-149-Social-Acquisition parcelle pour ALSH
      • DELIB N°2023-150-Social-Convention de partenariat entre crèches et EHPAD
      • DELIB N°2023-150-Social-Convention de partenariat entre crèches et EHPAD-Annexe
      • DELIB N°2023-151-Economie-Territoire industrie Lacq-Pau-Tarbes – Approbation du contrat
      • DELIB N°2023-151-Economie-Territoire industrie Lacq-Pau-Tarbes – Approbation du contrat-Annexe
      • DELIB N°2023-152-Economie-Subvention Association AEROVLA, filière agneau de lait
      • DELIB N°2023-153-Environnement-Candidature à l’appel à projets de la Région « Accompagnement des territoires à la prévention et la valorisation des déchets »
      • DELIB N°2023-154-Environnement-Candidature à l’appel à projets de l’Etat « Fonds vert »
      • DELIB N°2023-155-Tourisme-Plan local des sports de nature-Escalade- Convention site d’Anglas
      • DELIB N°2023-155-Tourisme-Plan local des sports de nature-Escalade- Convention site d’Anglas-Annexe
      • DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte-Convention avec les communes
      • DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte- Convention avec la commune d’Arudy – Annexe
      • DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte- Convention avec la commune d’Iseste – Annexe
      • DELIB N°2023-156-Tourisme-Véloroute et voie verte- Convention avec la commune de Laruns – Annexe
      • DELIB N°2023-157-Tourisme-Gestion de l’espace naturel du lac de Castet
      • DELIB N°2023-158-Habitat-PREH-Appel à manifestation d’intérêt Région Nouvelle-Aquitaine
      • DELIB N°2023-159-Habitat-Petite ville de demain- Convention Opération de Revitalisation Territoriale (ORT)
      • DELIB N°2023-159-Habitat-Petite ville de demain-Convention ORT-Annexe
      • DELIB N°2023-160-Urbanime-Adhésion à l’Etablissement Public Foncier Local « Béarn Pyrénées »
    • Séance du 21 septembre 2023
      • DELIB N°2023-112-Adoption du procès-verbal n°2023/04 de la séance du 13 juillet 2023
      • DELIB N°2023-112-Adoption du procès-verbal n°2023/04 de la séance du 13 juillet 2023-Annexe
      • DELIB N°2023-113-Finances-Passage à la M57 au 1er janvier 2024
      • DELIB N°2023-113-Finances-Passage à la M57 au 1er janvier 2024-Annexe-Avis du comptable
      • DELIB N°2023-114-Finances-Mutualisation épareuse avec chauffeur
      • DELIB N°2023-114-Finances-Mutualisation épareuse avec chauffeur-Annexe
      • DELIB N°2023-115-Budget principal-Décision modificative n°6
      • DELIB N°2023-116-RH-Modification du tableau des effectifs suite avancement grade
      • DELIB N°2023-117-RH-Modification du tableau des effectifs – Création Poste d’agent comptable
      • DELIB N°2023-117-RH-Modification du tableau des effectifs – Création Poste d’agent comptable-Annexe
      • DELIB N°2023-118-RH-Accueil de volontaires au service civique
      • DELIB N°2023-118-RH-Accueil de volontaires au service civique-Annexe
      • DELIB N°2023-119-Affaires générales-Souscription au capital social de la SEPA
      • DELIB N°2023-119-Affaires générales-Souscription au capital social de la SEPA-Annexe-Statuts
      • DELIB N°2023-120-Economie-Attribution Subvention Associations agricoles
      • DELIB N°2023-121-Economie-Contrat de projet-Action collective de proximité
      • DELIB N°2023-122-Economie-Fixation tarifs de location pour les établissements de l’ESS implantés au pôle Laprade
      • DELIB N°2023-123-Tourisme-Convention de participation au réseau Geotrek Nature64
      • DELIB N°2023-123-Tourisme-Convention de participation au réseau Geotrek Nature64-Annexe
      • DELIB N°2023-124-Environnement-OM-Rapport annuel 2022
      • DELIB N°2023-124-Environnement-OM-Rapport annuel 2022-Annexe
      • DELIB N°2023-125-Environnement-SPANC-Rapport annuel 2022
      • DELIB N°2023-125-Environnement-SPANC-Rapport annuel 2022-Annexe
      • DELIB N°2023-126-Culture-Attribution subventions cinémas
      • DELIB N°2023-127-Questions diverses-Solidarité avec la population marocaine
    • Séance du 13 juillet 2023
      • DELIB N°2023-93-Adoption du procès-verbal n°2023/03 de la séance du 1er juin 2023
      • DELIB N°2023-94-Affaires générales-Rapport d’activités 2022
      • DELIB N°2023-95-Finances-Budget général FPIC 2023
      • DELIB N°2023-96-Ressources humaines-Modification du tableau des effectifs
      • DELIB N°2023-97-Ressources humaines-Modification du règlement du temps de travail ASA
      • DELIB N°2023-98-Ressources humaines-Désignation référent Actes de violence
      • DELIB N°2023-99-Elus-Désignation référent déontologue élus locaux
      • DELIB N°2023-100-Ressources humaines-Action sociale en faveur du personnel-Abonnements clubs sportifs
      • DELIB N°2023-101-Sociale-Convention d’objectifs et financement LAEP
      • DELIB N°2023-102-Economie-Convention raccordement fibre optique ZAE Fours à chaux
      • DELIB N°2023-103-Tourisme-Plan local de randonnées-Convention de passage avec la commune d’Arudy
      • DELIB N°2023-104-Tourisme-Espace naturel du lac de Castet-Avenant à la convention SHEM-Etat-CCVO
      • DELIB N°2023-105-Tourisme-Adoption du schéma de développement touristique
      • DELIB N°2023-106-Tourisme-Plan local des sports de nature-Escalade-Conventions Site d’Anglas
      • DELIB N°2023-107-Tourisme-Subvention Association Les amis du musée d’Ossau
      • DELIB N°2023-108-Mobilité-Adoption du volet Aménagement du Schéma cyclable
      • DELIB N°2023-109-Mobilité-Création d’un service de location longue durée de VAE et vélos musculaires
      • DELIB N°2023-110-Culture-Enseignement musical-Renouvellement convention bipartite
      • DELIB N°2023-111-Culture-Réseau de lecture-Acquisition de matériel informatique
    • Séance du 1er juin 2023
      • DELIB N°2023-64-Adoption PV n°2023-02 du 06-04-2023
      • DELIB N°2023-64-Adoption PV n°2023-02 du 06-04-2023-Annexe
      • DELIB N°2023-65-Finances-Rapport d’observations définitives de la CRC
      • DELIB N°2023-65-Finances-Rapport d’observations définitives de la CRC-Annexe
      • DELIB N°2023-66-Finances-Attribution de subventions 2e tranche
      • DELIB N°2023-67-Finances-CIAS-Convention d’objectifs
      • DELIB N°2023-67-Finances-CIAS-Convention d’objectifs-Annexe
      • DELIB N°2023-68-Finances-Cession d’immobilisations à la CSBB – Gestion du site de Bious
      • DELIB N°2023-69-Finances-Etudes-Intégration et amortissement
      • DELIB N°2023-70-Finances-Abattoir-Modification du BP 2023
      • DELIB N°2023-71-Finances-Centre d’allotement-Modification du BP 2023 et DM n°1
      • DELIB N°2023-72-Finances-Espace Laprade-Modification du BP 2023
      • DELIB N°2023-73-RH-Modification du tableau des effectifs – Conseiller numérique
      • DELIB N°2023-73-RH-Modification du tableau des effectifs – Conseiller numérique-Annexe
      • DELIB N°2023-74-RH-Modification du tableau des effectifs – Instructeur Autorisation Urbanisme
      • DELIB N°2023-74-RH-Modification du tableau des effectifs – Instructeur Autorisation Urbanisme-Annexe
      • DELIB N°2023-75-RH-Modification RIFSEEP
      • DELIB N°2023-76-RH-Mise en œuvre compte personnel de formation
      • DELIB N°2023-77-Affaires générales-Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn pour la période 2023-2026
      • DELIB N°2023-78-Social-Choix des entreprises – EHPAD de la Vallée d’Ossau
      • DELIB N°2023-79-Social-EHPAD-Plan de financement
      • DELIB N°2023-80-Economie-ZAE du Touya-Modification délibération n°2022-139
      • DELIB N°2023-81-Economie-ZAE du Touya-Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de rénovation de l’armoire électrique
      • DELIB N°2023-82-Economie-Renouvellement de la convention avec l’AUDAP
      • DELIB N°2023-82-Economie-Renouvellement de la convention avec l’AUDAP-Annexe
      • DELIB N°2023-83-Economie-Demande de financement du poste Petites villes de demain
      • DELIB N°2023-84-Economie-Candidature Appel à projet Circuits alimentaires territoriaux
      • DELIB N°2023-85-Tourisme-Tarification Stations VAE en libre-service
      • DELIB N°2023-85-Tourisme-Tarification des Stations VAE en libre-service-Annexe
      • DELIB N°2023-86-Tourisme-Taxe de séjour – Barème 2024
      • DELIB N°2023-86-Tourisme-Taxe de séjour – Barème 2024-Annexe
      • DELIB N°2023-87-Environnement-Marché Etude hydraulique Ossau amont – Affermissement des tranches optionnelles
      • DELIB N°2023-88-Culture-Création d’un équipement culturel dédié à l’histoire et la mémoire du camp de Gurs
      • DELIB N°2023-89-Culture-PAH-Convention de délégation Maîtrise d’ouvrage des actions collectives
      • DELIB N°2023-89-Culture-PAH-Convention de délégation Maîtrise d’ouvrage des actions collectives-Annexe
      • DELIB N°2023-90-Culture-PAH-Programme d’actions 2023
      • DELIB N°2023-90-Culture-PAH-Programme d’actions 2023-Annexe
      • DELIB N°2023-91-Questions diverses-Soutien exceptionnel à l’Association Sportive du Collège d’Arudy
      • DELIB N°2023-92-Motion de soutien à l’exercice des mandats d’élus locaux
    • Séance du 6 avril 2023
      • DELIB N°2023-40-Adoption PV n°2023-01 du 09-02-2023
      • DELIB N°2023-40-Adoption PV n°2023-01 du 09-02-2023-Annexe
      • DELIB N°2023-41-Finances-Budget principal-Compte administratif 2022
      • DELIB N°2023-41-Finances-Budget principal-Compte administratif 2022-Annexe
      • DELIB N°2023-42-Finances-Budget principal-Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-42-Finances-Budget principal-Compte de gestion 2022-Annexe
      • DELIB N°2023-43-Finances-Budget principal-Affectation des résultats 2022
      • DELIB N°2023-44-Finances-Budget principal-BP 2023
      • DELIB N°2023-44-Finances-Budget principal-BP 2023-Annexe 1
      • DELIB N°2023-44-Finances-Budget principal-BP 2023-Annexe 2
      • DELIB N°2023-45-Finances-Budget principal-Taux d’imposition 2023
      • DELIB N°2023-45-Finances-Budget principal-Taux d’imposition 2023-Annexe
      • DELIB N°2023-46-Finances-Budget principal-TEOM 2023-Taux par zone
      • DELIB N°2023-46-Finances-Budget principal-TEOM 2023-Taux par zone-Annexe
      • DELIB N°2023-47-Finances-Budget principal-Taxe GEMAPI-Produit 2023
      • DELIB N°2023-48-Finances-Attibution de subventions de fonctionnement-1ère tranche
      • DELIB N°2023-49-Finances-Plan pluriannuel des investissements 2023-2026
      • DELIB N°2023-49-Finances-Plan pluriannuel des investissements 2023-2026-Annexe
      • DELIB N°2023-50-Finances-Avance remboursable
      • DELIB N°2023-51-Finances-Vente parcelles à la commune d’Arudy
      • DELIB N°2023-52-Finances-Convention LTI
      • DELIB N°2023-53-RH-Ouverture Poste Responsable pôle technique et environnement
      • DELIB N°2023-53-RH-Ouverture Poste Responsable pôle technique et environnement-Annexe
      • DELIB N°2023-54-RH-Création de postes non permanents dans le cadre d’accroissements saisonniers
      • DELIB N°2023-55-RH-Suppression Poste Adjoint technique à temps non complet
      • DELIB N°2023-56-RH-Modification Grille d’évaluation du CIA
      • DELIB N°2023-56-RH-Modification Grille d’évaluation du CIA-Annexe 1
      • DELIB N°2023-56-RH-Modification Grille d’évaluation du CIA-Annexe 2
      • DELIB N°2023-57-RH-Modification Feuille d’entretien professionnel
      • DELIB N°2023-57-RH-Modification Feuille d’entretien professionnel-Annexe
      • DELIB N°2023-58-Social-ALSH-Tarif Mini-séjour de vacances de printemps 2023
      • DELIB N°2023-59-Economie-Approbation CA 2022 et BP 2023-EPIC Abattoir d’Ossau
      • DELIB N°2023-60-Tourisme-Aides aux ambassadeurs de la pratique Trail
      • DELIB N°2023-60-Tourisme-Aides aux ambassadeurs de la pratique Trail-Annexe
      • DELIB N°2023-61-Tourisme-Approbation CA 2022 et BP 2023-EPIC OTVO
      • DELIB N°2023-62-Environnement-Demande de subvention Poste Technicien Rivières et Travaux
      • DELIB N°2023-63-Urbanisme-Convention APGL64 pour logiciel d’instruction de demandes d’urbanisme
      • DELIB N°2023-63-Urbanisme-Convention APGL64 pour logiciel d’instruction de demandes d’urbanisme-Annexe
    • Séance du 9 février 2023
      • DELIB N°2023-1-Adoption PV n°2022-07 du 15-12-2022
      • DELIB N°2023-1-Adoption PV n°2022-07 du 15-12-2022-Annexe
      • DELIB N°2023-2-Finances-Budget SPANC – CA 2022
      • DELIB N°2023-3-Finances-Budget SPANC – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-3-Finances-Budget SPANC – Compte de gestion 2022 – Annexe
      • DELIB N°2023-4-Finances-Budget SPANC – Affectation des résultats 2022
      • DELIB N°2023-5-Finances-Budget SPANC – BP 2023
      • DELIB N°2023-6-Finances-Budget Atelier Relais – CA 2022
      • DELIB N°2023-7-Finances-Budget Atelier Relais – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-7-Finances-Budget Atelier Relais – Compte de gestion 2022- Annexe
      • DELIB N°2023-8-Finances-Budget Atelier Relais – BP 2023
      • DELIB N°2023-9-Finances-Budget Abattoir – CA 2022
      • DELIB N°2023-10-Finances-Budget Abattoir – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-10-Finances-Budget Abattoir – Compte de gestion 2022 – Annexe
      • DELIB N°2023-11-Finances-Budget Abattoir – BP 2023
      • DELIB N°2023-12-Finances-Budget Abattoir – BP 2023
      • DELIB N°2023-13-Finances-Budget Centre d’allotement – CA 2022
      • DELIB N°2023-14-Finances-Budget Centre d’allotement – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-14-Finances-Budget Centre d’allotement – Compte de gestion 2022 – Annexe
      • DELIB N°2023-15-Finances-Budget Centre d’allotement – BP 2023
      • DELIB N°2023-16-Finances-Budget Espace Laprade – CA 2022
      • DELIB N°2023-17-Finances-Budget Espace Laprade – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-17-Finances-Budget Espace Laprade – Compte de gestion 2022-Annexe
      • DELIB N°2023-18-Finances-Budget Espace Laprade – BP 2023
      • DELIB N°2023-19-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – CA 2022
      • DELIB N°2023-20-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-20-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – Compte de gestion 2022 – Annexe
      • DELIB N°2023-21-Finances-Budget ZAE Fours à chaux – BP 2023
      • DELIB N°2023-22-Finances-Budget MSP – CA 2022
      • DELIB N°2023-23-Finances-Budget MSP – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-23-Finances-Budget MSP – Compte de gestion 2022-Annexe
      • DELIB N°2023-24-Finances-Budget MSP – BP 2023
      • DELIB N°2023-25-Finances-Budget EHPAD – CA 2022
      • DELIB N°2023-26-Finances-Budget EHPAD – Compte de gestion 2022
      • DELIB N°2023-27-Finances-Budget EHPAD – BP 2023
      • DELIB N°2023-28-Finances-Budget ZAE du Touya – BP 2023
      • DELIB N°2023-29-Finances-Versement d’avances sur subventions et participations
      • DELIB N°2023-30-Finances-Approbation du montant provisoire des attributions de compensation
      • DELIB N°2023-31-Finances-Demande DETR 2023
      • DELIB N°2023-32-RH-Création de deux postes d’éducateurs de jeunes enfants
      • DELIB N°2023-32-RH-Création de deux postes d’éducateurs de jeunes enfants-Annexe
      • DELIB N°2023-33-RH-Suppression du poste de Chargé de mission Développement social
      • DELIB N°2023-34-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
      • DELIB N°2023-34-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet-Annexe
      • DELIB N°2023-35-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
      • DELIB N°2023-35-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet-Annexe
      • DELIB N°2023-36-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
      • DELIB N°2023-36-RH-Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet-Annexe
      • DELIB N°2023-37-RH-Remboursement de frais postaux
      • DELIB N°2023-38-Demande de subvention LEADER
      • DELIB N°2023-39-Questions diverses-Subvention Association 4L Vallées béarnaises
• Délibérations 2022
  • • Séance du 15 décembre 2022
      • DELIB N°2022-146-Adoption PV n°2022-06 du 17-11-2022
      • DELIB N°2022-146-Adoption PV n°2022-06 du 17-11-2022-Annexe
      • DELIB N°2022-147-Finances-Renouvellement Ligne de trésorerie
      • DELIB N°2022-147-Finances-Renouvellement Ligne de trésorerie-Annexe
      • DELIB N°2022-148-Finances-Cession gratuite d’un véhicule
      • DELIB N°2022-149-Finances-Amortissement des biens
      • DELIB N°2022-150-Etudes-Amortissement ou intégration
      • DELIB N°2022-151-Finances-Budget Espace Laprade-DM n°3
      • DELIB N°2022-152-Finances-MSP-DM n°2
      • DELIB N°2022-153-Modification du tableau des effectifs-Avance Grade
      • DELIB N°2022-154-RH-Action sociale pour le personnel – Acquisition de cartes de ski
      • DELIB N°2022-155-Attractivité territoriale-Pyreneo 2022-Convention de partenariat
      • DELIB N°2022-155-Attractivité territoriale-Pyreneo 2022-Convention de partenariat-Annexe
      • DELIB N°2022-156-Economie-Approbation CA 2021 et BP2022-EPIC Abattoir
      • DELIB N°2022-157-Economie-ZAE Fours à chaux-2e phase-Promesses de vente
      • DELIB N°2022-157-Economie-ZAE Fours à chaux-2e phase-Promesses de vente-Annexe
      • DELIB N°2022-158-Mobilité-Convention d’achat mutualisé d’appuis-vélos
      • DELIB N°2022-158-Mobilité-Convention d’achat mutualisé d’appuis-vélos-Annexe
      • DELIB N°2022-159-Social-Convention de prestation de service de la MSA pour le Relais Petite Enfance
      • DELIB N°2022-159-Social-Convention de prestation de service de la MSA pour le Relais Petite Enfance-Annexe
      • DELIB N°2022-160-Social-Prestation de service Médecin référent Crèches
      • DELIB N°2022-160-Social-Prestation de service Médecin référent Crèches-Annexe
      • DELIB N°2022-161-Culture-Lecture publique-Convention Réseau de lecture Bibliossau
      • DELIB N°2022-161-Culture-Lecture publique-Convention Réseau de lecture Bibliossau-Annexe
      • DELIB N°2022-162-Culture-Lecture publique-Renouvellement de convention
      • DELIB N°2022-162-Culture-Lecture publique-Renouvellement de convention-Annexe
      • DELIB N°2022-163-Culture-Cinéma-Modification du règlement d’attribution de subventions
      • DELIB N°2022-164-Culture-PAH-Renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire
    • Séance du 17 novembre 2022
      • DELIB N°2022-129-Adoption PV n°2022-05 du 27-09-2022
      • DELIB N°2022-129-Adoption PV n°2022-05 du 27-09-2022-Annexe
      • DELIB N°2022-130-Finances-Liste des dépenses compte 6232
      • DELIB N°2022-131-Finances-Attribution subvention Association Noeste Vilatge
      • DELIB N°2022-132-Finances-Budget Abattoir-Décision modificative n°1
      • DELIB N°2022-133-Finances-Budget Centre d’allotement-Décision modificative n°1
      • DELIB N°2022-134-Finances-Budget Espace Laprade-Décision modificative n°2
      • DELIB N°2022-135-Politiques contractuelles-Contrat de développement et transition 2023-2025 avec Région Nouvelle Aquitaine
      • DELIB N°2022-136-RH-Modification du tableau des effectifs
      • DELIB N°2022-137-RH-Attribution Chèques cadeaux au personnel
      • DELIB N°2022-138-Social-Accueil jeune volontaire SNU
      • DELIB N°2022-139-Economie-Acquisition parcelles AN 125 et 126-ZAE Touya
      • DELIB N°2022-140-Economie-Acquisition parcelles AN 35 et 36-ZAE Touya
      • DELIB N°2022-141-Economie-Convention de mise à disposition de terrain à Défi gourmand
      • DELIB N°2022-142-Tourisme-Commercialisation du topoguide 64 randonnées en Vallée d’Ossau par les Editions Cairn-Taux de commissionnement
      • DELIB N°2022-143-Tourisme-Attribution d’une subvention au Comité départemental FFCAM
      • DELIB N°2022-144-PREH-Candidature AMI Région
      • DELIB N°2022-145-Questions diverses-Challenge Entreprises Course La Féminine-Participation CCVO
    • Séance du 27 septembre 2022
      • Liste des délibérations du 27 septembre 2022
      • DELIB N°2022-110-Adoption PV n°2022-04 du 07-07-2022
      • DELIB N°2022-110-Adoption PV n°2022-04 du 07-07-2022-Annexe
      • DELIB N°2022-111-Finances-FPIC
      • DELIB N°2022-112-Finances-Approbation du rapport de la CLECT
      • DELIB N°2022-112-Finances-Approbation du rapport de la CLECT-Annexe
      • DELIB N°2022-113-Finances-Partage Taxe Aménagement
      • DELIB N°2022-114-Finances-Subvention SAAD
      • DELIB N°2022-115-Finances-Location bureaux siège
      • DELIB N°2022-116-Finances-Budget principal – DM n°5
      • DELIB N°2022-117-Finances-Budget MSP – DM n°1
      • DELIB N°2022-118-Finances-Budget Laprade – DM n°1
      • DELIB N°2022-119-RH-Modification du tableau des effectifs
      • DELIB N°2022-120-RH-Modification RIFSEEP
      • DELIB N°2022-121- Affaires générales -LEADER-Désignation des représentants au GAL
      • DELIB N°2022-122- Affaires générales -Adoption Règlement intérieur
      • DELIB N°2022-122-Affaires générales-Adoption Règlement intérieur-Annexe
      • DELIB N°2022-123-Enfance Jeunesse-Adhésion Association Les Francas
      • DELIB N°2022-124-Economie-Mise en place d’un Fab Lab et d’une recyclerie
      • DELIB N°2022-125-Tourisme-Statuts du Syndicat Mixte de Bious (Création)
      • DELIB N°2022-125-Tourisme-Statuts du Syndicat Mixte de Bious (Création)-Annexe
      • DELIB N°2022-126-Environnement-Adoption PLPDMA
      • DELIB N°2022-126-Environnement-Adoption PLPDMA-Annexe
      • DELIB N°2022-127-Culture-Cinémas-Attribution subventions
      • DELIB N°2022-128-Environnement-Candidature Appel à projets « Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets – Région NA
    • Séance du 7 juillet 2022
      • DELIB N°2022-88-Adoption PV n°2022-03 du 02-06-2022
      • DELIB N°2022-88-Adoption PV n°2022-03 du 02-06-2022-Annexe
      • DELIB N°2022-89-AFG-Rapport d’activités 2021
      • DELIB N°2022-89-AFG-Rapport d’activités 2021-Annexe
      • DELIB N°2022-90-FIN-Avance remboursable-Budget ZAE Fours à chaux
      • DELIB N°2022-91-FIN-Appel à candidature Programmation européenne 2021-2027
      • DELIB N°2022-91-FIN-Appel à candidature Programmation européenne 2021-2027-Annexe
      • DELIB N°2022-92-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Directeur de crèches
      • DELIB N°2022-92–RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Directeur de crèches -Annexe
      • DELIB N°2022-93-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Gestionnaire Culture Infographie
      • DELIB N°2022-93-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Gestionnaire Culture Infographie – Annexe
      • DELIB N°2022-94-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Ripeur
      • DELIB N°2022-94-RH-Modification du tableau des effectifs – Poste Ripeur – Annexe
      • DELIB N°2022-95-RH-Modification RIFSEEP
      • DELIB N°2022-96-RH-Action sociale pour le personnel
      • DELIB N°2022-97-SOC-MIS-Tarifs de location
      • DELIB N°2022-98-Tourisme-Convention de partenariat avec Béost pour la valorisation du site du Col d’Aubisque
      • DELIB N°2022-98-Tourisme-Convention de partenariat avec Béost pour la valorisation du site du Col d’Aubisque-Annexe
      • DELIB N°2022-99-Tourisme-Demande de subvention CD64 pour le site de Bious
      • DELIB N°2022-100-ENV-OM-Rapport annuel 2021
      • DELIB N°2022-100-ENV-OM-Rapport annuel 2021-Annexe
      • DELIB N°2022-101-ENV-OM-Soutien au projet de collecte de biodéchets à vélo
      • DELIB N°2022-102-SPANC-Rapport annuel 2021
      • DELIB N°2022-102-SPANC-Rapport annuel 2021-Annexe
      • DELIB N°2022-103-ENV-Rivières-Financement Etude hydraulique-Demande de subvention
      • DELIB N°2022-104-ENV-Rivières-Projet Etudes préalables au PAPI
      • DELIB N°2022-104-ENV-Rivières-Projet Etudes préalables au PAPI-Annexe
      • DELIB N°2022-105-ENV-Rivières-Mise à disposition Agent du SMGOAO
      • DELIB N°2022-105-ENV-Rivières-Mise à disposition Agent du SMGOAO-Annexe
      • DELIB N°2022-106-Mobilité-Aide pour l’achat d’un VAE
      • DELIB N°2022-106-Mobilité-Aide pour l’achat d’un VAE-Annexe
      • DELIB N°2022-107-Culture-Enseignement musical-Renouvellement convention
      • DELIB N°2022-107-Culture-Enseignement musical-Renouvellement convention-Annexe
      • DELIB N°2022-108-Culture-PAH-Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des actions collectives 2022
      • DELIB N°2022-108-Culture-PAH-Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des actions collectives 2022-Annexe
      • DELIB N°2022-109-QD-Finances-Budget général – Créances éteintes
    • Séance du 2 juin 2022
      • DELIB N°2022-67-Adoption PV n°2022-02 du 07-04-2022
      • DELIB N°2022-67-Adoption PV n°2022-02 du 07-04-2022-Annexe
      • DELIB N°2022-68-Finances-Budget Espace Laprade Avance remboursable
      • DELIB N°2022-69-RH-Composition du Comité social territorial
      • DELIB N°2022-70-RH-Habilitation du Président à défendre en justice pour élections professionnelles
      • DELIB N°2022-71-RH-Adhésion Médiation préalable du CDG64
      • DELIB N°2022-71-RH-Adhésion Médiation préalable du CDG64-Annexe
      • DELIB N°2022-72-RH-Modification du tableau des effectifs – Augmentation du temps de travail d’un agent
      • DELIB N°2022-73-RH-Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste d’adjoint administratif
      • DELIB N°2022-74-RH-Modification du tableau des effectifs – Suppression d’un poste d’adjoint technique
      • DELIB N°2022-75-RH-Modification de la délibération n°2015-91 – Protection sociale complémentaire
      • DELIB N°2022-76-Social-EHPAD-Plan de financement
      • DELIB N°2022-77-Social-ALSH-Convention de refacturation avec Arudy
      • DELIB N°2022-77-Social-ALSH-Convention de refacturation avec Arudy-Annexe
      • DELIB N°2022-78-Social-ALSH-Convention de financement du poste CTG
      • DELIB N°2022-79-Social-ALSH-Convention de de partenariat avec ADIL64
      • DELIB N°2022-79-Social-ALSH-Convention de de partenariat avec ADIL64
      • DELIB N°2022-80-Environnement-OM-Bail emphytéotique avec la commune de Sainte-Colome
      • DELIB N°2022-81-Dénonciation de la convention de mise à disposition d’agents avec la commune d’Arudy
      • DELIB N°2022-82-Tourisme – Attribution de subventions
      • DELIB N°2022-83-Mobilité– Convention avec la Région pour la délégation de compétence TAD – Annexe
      • DELIB N°2022-84-Mobilité– Candidature Appel à projets AVELO2
      • DELIB N°2022-84-Mobilité– Candidature Appel à projets AVELO2-Annexe
      • DELIB N°2022-85-Mobilité– Intervention APGL pour étude des aménagements du schéma cyclable
      • DELIB N°2022-85-Mobilité– Intervention APGL pour étude des aménagements du schéma cyclable-Annexe
      • DELIB N°2022-86-Culture– Attribution Subvention Eté ossalois
      • DELIB N°2022-87-Finances– Caisse d’Epargne-Ligne de trésorerie
    • Séance du 7 avril 2022
      • DELIB N°2022-20-Adoption PV n°2022-01 du 08-02-2022
      • DELIB N°2022-20-Adoption PV n°2022-01 du 08-02-2022-Annexe
      • DELIB N°2022-21-Finances-SPANC-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-22-Finances-SPANC-Vote du CG 2021
      • SPANC-CG 2021
      • DELIB N°2022-23-Finances-SPANC-Avance remboursable du budget principal
      • DELIB N°2022-24-Finances-SPANC-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-25-Finances-Atelier relais-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-26-Finances-Atelier relais-Vote du CG 2021
      • Atelier relais- CG 2021
      • DELIB N°2022-27-Finances-Atelier relais-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-28-Finances-Abattoir-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-29-Finances-Abattoir-Vote du CG 2021
      • Abattoir- CG 2021
      • DELIB N°2022-30-Finances-Abattoir-Affectation du résultat 2021
      • DELIB N°2022-31-Finances-Abattoir-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-32-Finances-Centre d’allotement-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-33-Finances-Centre d’allotement-Vote du CG 2021
      • Centre d’allotement – CG 2021
      • DELIB N°2022-34-Finances-Centre d’allotement-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-35-Finances-Espace Laprade-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-36-Finances-Espace Laprade-Vote du CG 2021
      • Espace Laprade-CG 2021
      • DELIB N°2022-37-Finances-Espace Laprade-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-38-Finances-ZAE Fours à chaux-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-39-Finances-ZAE Fours à chaux-Vote du CG 2021
      • ZAE Fours à chaux-CG 2021
      • DELIB N°2022-41-Finances-ZAE Fours à chaux-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-41-Finances-MSP-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-42-Finances-MSP-Vote du CG 2021
      • MSP-CG 2021
      • DELIB N°2022-43-Finances-MSP-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-44-Finances-EHPAD-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-45-Finances-EHPAD-Vote du CG 2021
      • EHPAD-CG 2021
      • DELIB N°2022-46-Finances-EHPAD-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-47-Finances-CCVO-Budget principal-Vote du CA 2021
      • DELIB N°2022-48-Finances- CCVO-Budget principal-Vote du CG 2021
      • CCVO- Budget principal-CG 2021
      • DELIB N°2022-49-Finances-Budget principal-Affectation du résultat 2021
      • DELIB N°2022-50-Finances-CCVO-Budget principal-Vote des taux d’imposition 2022
      • DELIB N°2022-51-Finances-CCVO-Budget principal-TEOM 2022-Vote des taux par zone
      • DELIB N°2022-52-Finances-CCVO-Budget principal-GEMAPI-Produit 2022
      • DELIB N°2022-53-Finances-CCVO-Budget principal-Vote du BP 2022
      • DELIB N°2022-54-Finances-Attribution subventions 1ère tranche
      • DELIB N°2022-55-Finances-Demandes DETR et DSIL 2022
      • DELIB N°2022-56-Finances-Création du budget autonome ZAE du Touya
      • DELIB N°2022-57-RH-Modification Tableau des effectifs Postes saisonniers
      • DELIB N°2022-57-RH-Modification Tableau des effectifs Postes saisonniers-Annexe
      • DELIB N°2022-58-RH-Modification Tableau des effectifs – Poste gestionnaire administratif
      • DELIB N°2022-59-RH-Modification Tableau des effectifs – Poste Chargé de mission Développement social
      • DELIB N°2022-59-RH-Modification Tableau des effectifs – Poste Chargé de mission Développement social-Annexe
      • DELIB N°2022-60-Tourisme-OTVO-Convention d’objectifs
      • DELIB N°2022-60-Tourisme-OTVO-Convention d’objectifs-Annexe
      • DELIB N°2022-61-Tourisme-OTVO-Approbation CA 2021 et BP 2022
      • DELIB N°2022-61-Tourisme-OTVO-Approbation CA 2021 et BP 2022
      • DELIB N°2022-62-Tourisme-Taxe de séjour-Barème 2023
      • DELIB N°2022-62-Tourisme-Taxe de séjour-Barème 2023-Annexe
      • DELIB N°2022-63-Environnement-Rivières-Demande de subventions suite aux intempéries de décembre 2021
      • DELIB N°2022-64-Environnement-Rivières-Demande de subvention Agence de l’eau – Poste technicien travaux rivière
      • DELIB N°2022-65-Environnement-Rivières-Adhésion Institution Adour
      • DELIB N°2022-66-Urbanisme-Convention APGL Logiciel d’instruction commun
      • DELIB N°2022-66-Urbanisme-Convention APGL Logiciel d’instruction commun-Annexe
    • Séance du 8 février 2022
      • DELIB N°2022-1-Adoption PV n°2021-07 du 14-12-2021
      • DELIB N°2022-1-Adoption PV n°2021-07 du 14-12-2021-Annexe
      • DELIB N°2022-2-FIN-Budget général-Autorisation de mandatement en investissement avant BP 2022
      • DELIB N°2022-3-FIN-Budget général-Versement subventions et avances
      • DELIB N°2022-4-FIN-Approbation montant provisoire AC 2022
      • DELIB N°2022-4-FIN-Approbation montant provisoire AC 2022-Annexe
      • DELIB N°2022-5-FIN-SPANC-Reprise de l’excédent d’investissement 2021 en fonctionnement
      • DELIB N°2022-5-FIN-LAPRADE-Autorisation de mandatement en investissement avant BP 2022
      • DELIB N°2022-5-FIN-MSP-Fixation des tarifs de location
      • DELIB N°2022-8-RH-Débat relatif à la protection sociale complémentaire
      • DELIB N°2022-9-RH-Modification du tableau des effectifs-Création d’un CDD- Agent du portage de repas
      • DELIB N°2022-10-RH-Modification du tableau des effectifs-Modification délibération 2021-125-CDD-Avenant
      • DELIB N°2022-11-RH-Modification du tableau des effectifs-Création poste de rédacteur
      • DELIB N°2022-12-ECO-Approbation CRTE
      • DELIB N°2022-12-ECO-Approbation CRTE-Annexes
      • DELIB N°2022-13-ECO-Convention avec SDEPA
      • DELIB N°2022-13-ECO-Convention avec SDEPA-Annexes
      • DELIB N°2022-14-ECO-Participation Etude d’impact-Protection contre la prédation des troupeaux
      • DELIB N°2022-15-ECO-LAPRADE-Tarification location Salle de réunion
      • DELIB N°2022-16-ECO-Demande de financement Poste petites villes de demain
      • DELIB N°2022-17-ECO-Bail emphytéotique avec commune d’Arudy
      • DELIB N°2022-18-ENV-RIVIERES-Demande de subventions suite intempéries
      • DELIB N°2022-19-ECO-Abattoir d’Ossau-Approbation Avance de trésorerie
• Délibérations 2021
  • Séance du 14 décembre 2021
    • DELIB N°2021-134-Adoption PV n°2021-06 du 4-11-2021
    • DELIB N°2021-134-Adoption PV n°2021-06 du 4-11-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-135-Finances-Rapport quinquennal des attributions de compensation
    • DELIB N°2021-136-Finances-Renouvellement Ligne de trésorerie de la Banque Postale
    • DELIB N°2021-137-Ressources humaines-Tableau des effectifs-Création d’un poste permanent de technicien
    • DELIB N°2021-138-Ressources humaines-Modification Délibération n°2021-100-Rémunération CTG
    • DELIB N°2021-139-Ressources humaines-Augmentation du temps de travail Agent en PEC
    • DELIB N°2021-140-Ressources humaines-Convention Poste Petites villes de demain
    • DELIB N°2021-141-Economie-Soutien au collectif fermier 64
    • DELIB N°2021-142-Tourisme-Modification des statuts OTVO
    • DELIB N°2021-143-Tourisme-Station connectée sur Bious-Plan de financement
    • DELIB N°2021-144-Social-Contrat local de santé-Avenant n°1
    • DELIB N°2021-145-Social-Reversement de l’attribution de compensation au CIAS
    • DELIB N°2021-146-PREH-Candidature AMI Région – Convention de financement
    • DELIB N°2021-147-TIC-Social-Convention sur l’utilisation de la médiathèque de Laruns
    • DELIB N°2021-148-Culture-Cinémas-Attribution de subventions
  • Séance du 4 novembre 2021
    • DELIB N°2021-116-AFF-Adoption PV du 21-09-2021
    • DELIB N°2021-116-AFF-Adoption PV du 21-09-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-117-FIN-Approbation – AC 2021
    • DELIB N°2021-117-FIN-Approbation – AC 2021-Annexe
    • DELIB N°2021-118-RH-Règlement Temps de travail – Cycles RTT
    • DELIB N°2021-119-RH-Règlement Temps de travail – ASA
    • DELIB N°2021-119-RH-Règlement Temps de travail – ASA – Annexe
    • DELIB N°2021-120-RH-Règlement Temps de travail – CET
    • DELIB N°2021-121-RH-Règlement Temps de travail – Télétravail
    • DELIB N°2021-122-RH-Règlement Temps de travail – Document
    • DELIB N°2021-122-RH-Règlement Temps de travail – Document – Annexe
    • DELIB N°2021-123-RH-Convention de mise à disposition Agent SIVU Assainissement –
    • DELIB N°2021-123-RH-Convention de mise à disposition Agent SIVU Assainissement –Annexe
    • DELIB N°2021-124-RH-Modification Tableau Effectifs – Poste Eco-ambassadeur
    • DELIB N°2021-125-RH-Modification Tableau Effectifs – Poste Chef de projet Avenir montagne
    • DELIB N°2021-125-RH-Modification Tableau Effectifs – Poste Chef de projet Avenir montagne – Annexe
    • DELIB N°2021-126-RH-Attribution Chèques cadeaux au personnel
    • DELIB N°2021-126-RH-Attribution Chèques cadeaux au personnel
    • DELIB N°2021-127-SOC-Rémunération Animateurs Périscolaires
    • DELIB N°2021-128-ECO-Projet Tiers lieu – Demande de subvention
    • DELIB N°2021-129-TOU-Attribution Subvention Club Alpin Français
    • DELIB N°2021-130-URB-Prescription SCOT rural Vallée d’Ossau- Ossau 2040
    • DELIB N°2021-131-CULT-Attribution Subvention Amis Chapelle de Gabas
    • DELIB N°2021-132-FIN-Budget Abattoir-DM n°1
    • DELIB N°2021-133-CONT-Convention Adhésion Avenir Montagne
    • DELIB N°2021-134-CONT-Convention Adhésion Avenir Montagne-Annexe
  • Séance du 21 septembre 2021
    • DELIB N°2021-90-AFF-Adoption PV du 08-07-2021
    • DELIB N°2021-90-AFF-Adoption PV du 08-07-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-91-Finances-FPIC-2021
    • DELIB N°2021-91-Finances-FPIC-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-92-Finances-Garantie solidaire pour prêt
    • DELIB N°2021-93-Finances-Budget Espace Laprade DM n°2
    • DELIB N°2021-94-ADM64-Partenariat
    • DELIB N°2021-95-RH-Résiliation Adhésion CNAS
    • DELIB N°2021-96-RH-Adhésion CAS64
    • DELIB N°2021-97-RH-Ouverture des PEC à toute personne
    • DELIB N°2021-98-RH-Action sociale-Acquisition Abonnements Clubs sportifs
    • DELIB N°2021-99-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent PREH
    • DELIB N°2021-99-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent PREH-Annexe
    • DELIB N°2021-100-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent CTG
    • DELIB N°2021-100-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent CTG-Annexe
    • DELIB N°2021-101-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent Coordinateur VTA
    • DELIB N°2021-101-RH-Modification du tableau des effectifs-Création Poste non permanent Coordinateur VTA-Annexe
    • DELIB N°2021-102-RH-Modification du tableau des effectifs-Elargissement Poste Auxiliaire de puériculture
    • DELIB N°2021-102-RH-Modification du tableau des effectifs-Elargissement Poste Auxiliaire de puériculture-Annexe
    • DELIB N°2021-103-AFF-Conseiller numérique – Convention avec la CCHB
    • DELIB N°2021-103-AFF-Conseiller numérique – Convention avec la CCHB-Annexe
    • DELIB N°2021-104-AFF-Création SPL des PA
    • DELIB N°2021-104-AFF-Création SPL des PA-Annexe
    • DELIB N°2021-105-MOB-Appel à projets ADEME-AVELO2
    • DELIB N°2021-106-ECO-Attribution Subvention Association Eleveurs Transhumants AET3V
    • DELIB N°2021-107-Economie-Accord Prêt à taux zéro
    • DELIB N°2021-108-Economie-Adhésion à la bourse à l’immobilier
    • DELIB N°2021-109-Tourisme-Aménagement du Col d’Aubisque-Demande de subvention
    • DELIB N°2021-110-Rivières-Cofinancement Etude hydraulique Vallée de l’Escou
    • DELIB N°2021-110-Rivières-Cofinancement Etude hydraulique Vallée de l’Escou-Annexe
    • DELIB N°2021-111-Rivières-Engagement de la CCVO pour PAPI Sous bassin Gave Oloron
    • DELIB N°2021-111-Rivières-Engagement de la CCVO pour PAPI Sous bassin Gave Oloron
    • DELIB N°2021-112-Urbanisme-Avis CCVO sur PPRN de Bilhères
    • DELIB N°2021-113-Culture-Enseignement musical Renouvellement convention
    • DELIB N°2021-113-Culture-Enseignement musical Renouvellement convention-Annexe
    • DELIB N°2021-114-Culture-Cinéma Attribution subvention
    • DELIB N°2021-115-Social-Motion sur rémunération des aides à domicile
  • Séance du 8 juillet 2021
    • DELIB N°2021-70-AFF-Adoption PV du 20-05-2021
    • DELIB N°2021-70-AFF-Adoption PV du 20-05-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-71-AFF-Rapport d’activités 2020
    • DELIB N°2021-71-AFF-Rapport d’activités 2020-Annexe
    • DELIB N°2021-72-Finances-Budget Atelier Relais – Avance de trésorerie
    • DELIB N°2021-73-Finances-GEMAPI-Approbation Produit attendu
    • DELIB N°2021-74-Finances-CLECT-Approbation Rapport
    • DELIB N°2021-74-Finances-CLECT-Approbation Rapport-Annexe
    • DELIB N°2021-75-RH-Travaux supplémentaires
    • DELIB N°2021-76-RH-Modification Tableau des effectifs
    • DELIB N°2021-77-MSP-Acquisition Terrain EPFL
    • DELIB N°2021-78-Tourisme-Mise à disposition gratuite de topoguides
    • DELIB N°2021-79-Tourisme-Demandes de subventions Bious
    • DELIB N°2021-80-OM-Rapport annuel 2020
    • DELIB N°2021-80-OM-Rapport annuel 2020-Annexe
    • DELIB N°2021-81-SPANC-Rapport annuel 2020
    • DELIB N°2021-81-SPANC-Rapport annuel 2020-Annexe
    • DELIB N°2021-82-Urbanisme-Convention APGL pour dématérialisation des actes
    • DELIB N°2021-82-Urbanisme-Convention APGL pour dématérialisation des actes-Annexe
    • DELIB N°2021-83-Urbanisme-Adhésion Fédération nationale des SCOT
    • DELIB N°2021-84-Habitat-Adhésion au PIG Bien chez soi 3
    • DELIB N°2021-85-Economie-Abattoir d’Ossau – Approbation CA2020 et BP2021
    • DELIB N°2021-86-Finances-Attribution Subventions 2e tranche
    • DELIB N°2021-87-Patrimoine-PAH-Actions 2021
    • DELIB N°2021-87-Patrimoine-PAH-Actions 2021-Annexe
    • DELIB N°2021-88-Politiques contractuelles-Convention Petites villes de demain
    • DELIB N°2021-88-Politiques contractuelles-Convention Petites villes de demain-Annexe
    • DELIB N°2021-89-MSP-DM n°2
  • Séance du 20 mai 2021
    • DELIB N°2021-60-AFF-Adoption PV du 08-04-2021
    • DELIB N°2021-60-AFF-Adoption PV du 08-04-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-61-Tourisme-Mise à disposition d’un agent CCVO à l’OTVO
    • DELIB N°2021-61-Tourisme-Mise à disposition d’un agent CCVO à l’OTVO-Annexe
    • DELIB N°2021-62-Social-Convention avec le Département – Présence médicale 64
    • DELIB N°2021-62-Social-Convention avec le Département – Présence médicale 64-Annexe
    • DELIB N°2021-63-Environnement-Contrat pour mobilier usagé
    • DELIB N°2021-63-Environnement-Contrat pour mobilier usagé – Annexe
    • DELIB N°2021-64-Environnement-Demande subvention Agence de l’eau
    • DELIB N°2021-65-Convention de partenariat avec Association Marcheurs Cueilleurs
    • DELIB N°2021-65-Convention de partenariat avec Association Marcheurs Cueilleurs-Annexe
    • DELIB N°2021-66-RH-Modification du tableau des effectifs
    • DELIB N°2021-67-AFF-Valor Béarn – Modification des statuts
    • DELIB N°2021-67-AFF-Valor Béarn – Modification des statuts-Annexe
    • DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF
    • DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF-Louvie-Juzon
    • DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF-Bruges-Capbis-1
    • DELIB N°2021-68-TIC-Révision des baux avec TDF-Bruges-Capbis-2
  • Séance du 8 avril 2021
    • DELIB N°2021-39-AFF-Adoption PV du 28-01-2021
    • DELIB N°2021-39-AFF-Adoption PV du 28-01-2021-Annexe
    • DELIB N°2021-40-FIN-Budget principal-CA2020
    • DELIB N°2021-41-FIN-Budget principal-Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-42-FIN-Budget principal-Affectation du résultat 2020
    • DELIB N°2021-43-FIN-Budget principal-Budget Primitif 2021
    • DELIB N°2021-44-FIN-Taux d’imposition 2021
    • DELIB N°2021-45-FIN-Budget principal-TEOM-Taux 2021
    • DELIB N°2021-46-FIN-Budget principal-Attribution Subventions 1ere tranche
    • DELIB N°2021-47-FIN-Demande DSIL 2021 Travaux Crèche de Laruns
    • DELIB N°2021-48-FIN-SPANC-DMn°1-Provisions créances douteuses
    • DELIB N°2021-49-FIN-Espace Laprade-DMn°1-Provisions créances douteuses et amortissement
    • DELIB N°2021-50-RH-Modification du tableau des effectifs
    • DELIB N°2021-51-AFF-Modification du règlement intérieur
    • DELIB N°2021-51-AFF-Modification du règlement intérieur-Annexe
    • DELIB N°2021-52-SOC-Convention territoriale globale avec la CAF
    • DELIB N°2021-52-SOC-Convention territoriale globale avec la CAF-Annexe
    • DELIB N°2021-53-ECO-ZAE Touya – Vente parcelle
    • DELIB N°2021-54-ECO-Mise en place plateforme moncommerce64
    • DELIB N°2021-55-MOB-Appel à projets 2021-Dpt64-Politiques cyclables
    • DELIB N°2021-56-MOB-Convention TAD Région 2021-2022
    • DELIB N°2021-56-MOB-Convention TAD Région 2021-2022-Annexe
    • DELIB N°2021-57-TOU-Convention d’objectifs CCVO-OTVO
    • DELIB N°2021-57-TOU-Convention d’objectifs CCVO-OTVO – Annexe
    • DELIB N°2021-58-TOU-OTVO – Approbation CA 2020 et BP 2021
    • DELIB N°2021-59-TOU-Taxe de séjour – Barèmes 2022
  • Séance du 28 janvier 2021
    • DELIB N°2021-1-AFF-Adoption PV n°7 du 17-12-2020
    • DELIB N°2021-1- Adoption PV n°7 du 17-12-2020-Annexe
    • DELIB N°2021-2-FIN-Budget SPANC-CA2020
    • DELIB N°2021-3-FIN-Budget SPANC Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-4-FIN-SPANC-Reprise excédent investissement en fonctionnement
    • DELIB N°2021-5-FIN-Budget SPANC – Evolution redevances
    • DELIB N°2021-6-FIN-Budget SPANC BP 2021
    • DELIB N°2021-7-FIN-Budget Atelier Relais – CA2020
    • DELIB N°2021-8-FIN-Budet Atelier Relais – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-9-FIN-Budget Atelier Relais – BP2021
    • DELIB N°2021-5-FIN-Budget Abattoir – CA2020
    • DELIB N°2021-11-FIN-Budget Abattoir – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-12-FIN-Budget Abattoir – Affectation résultats 2020
    • DELIB N°2021-13-FIN-Budet Abattoir BP2021 – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-14-FIN-Budget Centre d’allotement – CA2020
    • DELIB N°2021-15-FIN- Budget Centre d’allotement – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-16-FIN- Budget Centre d’allotement – BP 2021
    • DELIB N°2021-17-FIN-Budget Laprade – CA 2020
    • DELIB N°2021-18-FIN-Budget Laprade – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-19-FIN-Budget Laprade – Durées d’amortissement
    • DELIB N°2021-20-FIN- Budget Laprade – BO2021
    • DELIB N°2021-21-FIN- Budget ZAE – CA2020
    • DELIB N°2021-22-FIN-Budget ZAE – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-23-FIN-Budget ZAE – BP2021
    • DELIB N°2021-24-FIN-Budget MSP – Ca 2020
    • DELIB N°2021-25-FIN- Budget MSP – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-26-FIN- Budget MSP – BP2021
    • DELIB N°2021-27-FIN-Budget EHPAD – CA 2020
    • DELIB N°2021-28-FIN-Budget EHPAD – Compte de gestion 2020
    • DELIB N°2021-29-FIN-Budget EHPAD – BP2021
    • DELIB N°2021-30-FIN- Autorisation dépenses d’investissement avant vote du BP
    • DELIB N°2021-31-FIN- Versement Avances de subventions
    • DELIB N°2021-32-FIN-Demandes DETR et DSIL 2021
    • DELIB N°2021-33-RH-Mise en place du RIFSEEP
    • DELIB N°2021-33-RH- Mise en place du RIFSEEP -Annexe
    • DELIB N°2021-34-RH- Modification du tableau des effectifs
    • DELIB N°2021-35-AFF- Bail à loyer avec PPMM
    • DELIB N°2021-36-RIV-Règlement d’intervention GEMAPI Annexe 1
    • DELIB N°2021-37-RIV-PPG du Gave d’Ossau
    • DELIB N°2021-37-RIV- PPG du Gave d’Ossau Annexe 2
    • DELIB N°2021-38-FIN- Avance de trésorerie CIAS
• Délibérations 2020
  • • Séance du 17 décembre 2020
      • DELIB N°2020-123- ADOPTION-PV-N°7-DU-12-11-20
      • DELIB N°2020-123- ADOPTION-PV-N°7-DU-12-11-20-ANNEXE
      • DELIB N°2020-124-A-T-SCOT-CONVENT°-CAUE
      • DELIB N°2020-124-A-T-SCOT-CONVENT°-CAUE-ANNEXE
      • DELIB N°2020-125-A-T-CONVENT°-CEN-tampon
      • DELIB N°2020-125-A-T-CONVENT°-CEN-ANNEXE
      • DELIB N°2020-126- TOU-TRANSFERT-GESTION-TERRAINS-SNCF-PROJET-VOIE-VERTE
      • DELIB N°2020-126- TOU-TRANSFERT-GESTION-SNCF-PROJET-VOIE-VERTE-ANNEXE
      • DELIB N°2020-127-TOU-ATTRIBUT°-SUBVENTIONS
      • DELIB N°2020-128-SOC-EHPAD-BATIMENT-DU-FUTUR-DEMANDE-DE-SUBVENTION
      • DELIB N°2020-129-CULT-REINFORMATISAT°-RESEAU-LECTURE
      • DELIB N°2020-130-CULT-DEMANDE-SUBVENT°-FESTIVAL-PIC-VERT
      • DELIB N°2020-131-RH-MODIFICATION-DU-TABLEAU-DES-EFFECTIFS
      • DELIB N°2020-132-RH-CONTRATS-ASSURANCE-SOFAXIS
      • DELIB N°2020-133- FIN-RENOUVELLEMENT-LIGNE-TRESORERIE
      • DELIB N°2020-134-COVID-19-REFACTURAT°-MASQUES-AUX-COMMUNES
      • DELIB N°2020-135-FIN-BUDGET-ABATTOIR-ANNULAT°-TITRES-EX.ANTERIEURS
    • Séance du 12 novembre 2020
      • DELIB N°2020-107- AFF-PACTE-GOUVERNANCE
      • DELIB N°2020-108- AFF-PSC-PAYS-DU-BEARN
      • DELIB N°2020-108- AFF-PSC- PAYS-DU-BEARN-ANNEXE-1-CONVENT°
      • DELIB N°2020-108- AFF-PSC- PAYS-DU-BEARN-ANNEXE-2-PSC-COMPLET
      • DELIB N°2020-109- AFF-PAYS-DU-BEARN-COMPOSIT°-CONSEIL-SYNDICAL
      • DELIB N°2020-110- AFF-PAYS-DU-BEARN-COMPOSIT°-CONSEIL- DEVELOPPEMENT
      • DELIB N°2020-111- AFF- CONVENT°-CHARTE-PARC-NATIONAL
      • DELIB N°2020-111- AFF- CONVENT°-CHARTE-PARC-NATIONAL-ANNEXE
      • DELIB N°2020-112- RH-PLAN-DE-FORMAT°-MUTUALISE
      • DELIB N°2020-113- RH- REMBOURSEMENT-AU-REEL-FRAIS-REPAS
      • DELIB N°2020-114- RH- CHEQUES-CADEAUX-AU-PERSONNEL
      • DELIB N°2020-115- SOC-MSP-CHOIX-ENTREPRISES
      • DELIB N°2020-116- ECO-SOUTIEN-PROJET-ITINERANCE-UPPA
      • DELIB N°2020-117- TOU-CONVENT°-MISE-A-DISPO-VOIE-VERTE
      • DELIB N°2020-117- TOU-CONVENT°-MISE-A-DISPO-VOIE-VERTE-ANNEXE
      • DELIB N°2020-118- TOU-OT-DESIGNAT°-MEMBRES-COLLEGES-2-ET-3
      • DELIB N°2020-119- OM-ACCOMPAGNEMENT-VALOR-BEARN-POUR-PLPDMA
      • DELIB N°2020-120- MOTION-SOUTIEN-COMMERCES-PROXIMITE
      • DELIB N°2020-121- DON-POUR-COMMUNES-ALPES-MARITIMES
      • DELIB N°2020-122- TOU-TRANSFERT-OT-DES-EAUX-BONNES-VERS-EPCI
    • Séance du 29 septembre 2020
      • DELIB N°2020-84-AFF-MODIFICAT° DES STATUTS-ANNEXE
      • DELIB N°2020-84-AFF-MODIFICAT° DES STATUTS
      • DELIB N°2020-85-AFF-ADHESION A L AMPA
      • DELIB N°2020-86-AFF-ADHESION A L ANEM
      • DELIB N°2020-87-FIN-BUDGET ANNEXE MSP-DM N°1
      • DELIB N°2020-88-FIN-FPIC 2020
      • DELIB N°2020-89-FIN-ASSO MAKER BEARN-ATTRIBUT° SUBVENT°
      • DELIB N°2020-90-FIN-REPARTIT° RESULTATS SUITE DISSOLUT° SMPOHB-ANNEXE
      • DELIB N°2020-90-FIN-REPARTIT° RESULTATS SUITE DISSOLUT° SMPOHB
      • DELIB N°2020-91-SOC-CREATION C IAS
      • DELIB N°2020-92-SOC-EHPAD MARCHE MO
      • DELIB N°2020-93-SOCIAL-MSAP-CONVENT° MISE A DISPO BATIMENT-ANNEXE
      • DELIB N°2020-93-SOCIAL-MSAP-CONVENT° MISE A DISPO BATIMENT
      • DELIB N°2020-94-ECO-APPROBAT° CA 2019 EPIC ABATTOIR OSSAU
      • DELIB N°2020-95-ECO-ATTRIBUT° SUBVENT° ASSO COMPAGNONS BATISSEURS
      • DELIB N°2020-96-ECO-ADHESION A L AUDAP ET CONVENT° CADRE OBJECTIFS TRIENNALE
      • DELIB N°2020-97-ECO-ADHESION ASSO INITIATIVE BEARN ET MISE EN PLACE FONDS DE
      • DELIB N°2020-98-TOU-TAXE DE SEJOUR 2021
      • DELIB N°2020-99-TOU-OT VALLEE OSSAU-MODIFICAT° STATUTS-ANNEXE
      • DELIB N°2020-99-TOU-OT VALLEE OSSAU-MODIFICAT° STATUTS
      • DELIB N°2020-100-TOU-APPROBAT° CA 2019 ET BP 2020 OT VALLEE OSSAU
      • DELIB N°2020-101-ENV-OM-RAPPORT ANNUEL 2019
      • DELIB N°2020-102-ENV-SPANC-RAPPORT ANNUEL 2019
      • DELIB N°2020-103-HAB-PREH-CANDIDATURE APPEL AMI
      • DELIB N°2020-104-CULT-DESHERBAGE LIVRES
    • Séance du 16 juillet 2020
      • 24640033700000-BUDGET ANNEXE EHPAD VALLEE OSSAU-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
      • 24640033700000-BUDGET ANNEXE EHPAD VALLEE OSSAU-BP 2020
      • 24640033700043-BUDGET AUTONOME SPANC-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
      • 24640033700043-BUDGET AUTONOME SPANC-BP 2020
      • 24640033700050-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
      • 24640033700050-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS-BP 2020
      • 24640033700068-BUDGET PRINCIPAL CCVO-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
      • 24640033700068-BUDGET PRINCIPAL CCVO-BP 2020
      • 24640033700076-BUDGET AUTONOME CENTRE ALLOTEMENT-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURE
      • 24640033700076-BUDGET AUTONOME CENTRE ALLOTEMENT-BP 2020
      • 24640033700084-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURES
      • 24640033700084-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-BP 2020
      • 24640033700100-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX-BP 2020-ARRETE ET SIGNATURE
      • 24640033700100-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX-BP 2020
      • DELIB N°2020-58-ADM-ADOPT° PV 2020-03 ET 2020
      • DELIB N°2020-59-ADM-CREAT°-MISE EN PLACE COMMISS° THEMATIQUES-tampon
      • DELIB N°2020-60-ADM-ELECTION CAO
      • DELIB N°2020-61-ADM-DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
      • DELIB N°2020-62-ADM-CIID-DESIGNATION DES COMMISSAIRES
      • DELIB N°2020-63-ADM-DESIGNAT° REPRESENTANTS CCVO POUR DIFFERENTES STRUCTURES
      • DELIB N°2020-64-ADM-DELEGATION DU CC AU PRESIDENT
      • DELIB N°2020-65-ADM-ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR 2020 2026-ANNEXE
      • DELIB N°2020-65-ADM-ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR
      • DELIB N°2020-66-FIN-BUDGET PRINCIPAL CCVO-VOTE BP 2020-ANNEXE AC 2020
      • DELIB N°2020-66-FIN-BUDGET PRINCIPAL CCVO-VOTE BP 2020
      • DELIB N°2020-67-FIN-ATTRIBUTION SUBVENTIONS-2EME TRANCHE
      • DELIB N°2020-68-FIN-BUDGET AUTONOME SPANC-VOTE BP 2020-tampon
      • DELIB N°2020-69-FIN-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS-VOTE BP 2020
      • DELIB N°2020-70-FIN-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-VOTE BP 2020
      • DELIB N°2020-71-FIN-BUDGET AUTONOME CENTRE ALLOTEMENT-VOTE BP 2020
      • DELIB N°2020-72-FIN-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX-VOTE BP 2020
      • DELIB N°2020-73-FIN-BUDGET ANNEXE EHPAD VALLEE OSSAU-VOTE BP 2020
      • DELIB N°2020-74-FIN-DEMANDES DETR 2020
      • DELIB N°2020-75-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-ANNEXE
      • DELIB N°2020-75-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2020-76-ECO-BUDGET THYSSENKRUPP-MODIFICATION DU NOM
      • DELIB N°2020-77-ECO-POLE LAPRADE-FIXAT° TARIFS LOCATION BUREAUX
      • DELIB N°2020-78-ECO-ZAE FOURS A CHAUX-CAHIER DES CHARGES LOTISSEMENT-ANNEXE
      • DELIB N°2020-78-ECO-ZAE FOURS A CHAUX-CAHIER DES CHARGES LOTISSEMENT
      • DELIB N°2020-79-TOU-VOIE VERTE – PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF
      • DELIB N°2020-80-RIV-ADHESION AU PAPI
      • DELIB N°2020-81-HAB-PIG-AIDE COMPLEMENTAIRE
      • PV N°3 du 30-06-2020
      • PV N°4 du 10-07-2020
    • Séance du 10 juillet 2020
      • 20200710-PV INSTALLATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
      • DELIB N°2020-52-ADM-ELECTION PRESIDENT
      • DELIB N°2020-53-ADM-DETERMINATION NBRE VICE-PRESIDENTS ET AUTRES MEMBRES
      • DELIB N°2020-54-ADM-ELECTION VICE-PRESIDENTS
      • DELIB N°2020-55-ADM-ELECTION AUTRES MEMBRES NON VICE-PRESIDENTS
      • DELIB N°2020-56-ADM-INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU BUREAU-tampon
      • DELIB N°2020-57-ADM-DROIT A LA FORMATION DES ELUS-tampon
    • Séance du 30 juin 2020
      • DELIB N°2020-46-INSTITUTION-INSTALLATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE MIXTE
      • DELIB N°2020-47-ADM-ADOPTION PV N°2020_02 DU 03 03 20
      • DELIB N°2020-47-ADM-ADOPTION PV N°2020_02 DU 03-03-2020 + intervention Sarrailh-AN
      • DELIB N°2020-48-FIN-REGIE ARTOUSTE-ATTRIBUTION SUBVENTION-CONVENTION OBJECTIFS-A
      • DELIB N°2020-48-FIN-REGIE ARTOUSTE-ATTRIBUTION SUBVENTION
      • DELIB N°2020-49-FIN-VOTE TAUX IMPOSITION
      • DELIB N°2020-50-FIN-VOTE TAUX TEOM
      • DELIB N°2020-51-ADM-RAPPORT DECIS° PRISES PAR DELEGATION
    • Séance du 3 mars 2020
      • DELIB N°2020-28-Adoption du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2020
      • DELIB N°2020-29-Finances – Budget principal – Vote du compte administratif 2019
      • DELIB N°2020-30-Finances – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2019
      • DELIB N°2020-31-Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2019
      • DELIB N°2020-32-Affaires générales – Autorisation de signature d’un contrat de bail à loyer pour l’occupation du télécentre
      • DELIB N°2020-33-Environnement – Demandes de subventions suite aux intempéries de décembre 2019
      • DELIB N°2020-34-Social – MSP – Acquisition du bâtiment du groupe médical d’Ossau
      • DELIB N°2020-35-Social – Autorisation de signature de convention d’hébergement dans le cadre de l’activité
      • DELIB N°2020-36-Social – Appel à projets départemental en faveur des projets structurants des communes et intercommunalités – Candidature de la CCVO pour création d’une maison intercommunale des services
      • DELIB N°2020-37-Economie – ZAE des Fours à chaux – Vente d’une parcelle à une entreprise installée sur la zone
      • DELIB N°2020-38-Tourisme – Convention avec l’APGL pour opération de relevés par drone sur la zone du lac de Castet
      • DELIB N°2020-39-Tourisme – Convention de gestion du site de Bious
      • DELIB N°2020-40-Tourisme – Actualisation du plan de financement de la voie verte
      • DELIB N°2020-41-Tourisme – Convention AaDT64 Flux Vision
      • DELIB N°2020-42-Culture – Cinéma – Attribution Subventions
      • DELIB N°2020-43-Culture – Eté ossalois – Attribution Subventions aux associations et personnes de droit privé – 1ère tranche
      • DELIB N°2020-44-Finances – Budget autonome – Thyssenkrupp – M4 – Vote du BP 2020
      • DELIB N°2020-45-Finances – Attribution du fonds de concours 2020
    • Séance du 30 janvier 2020
      • DELIB N°2020-01-AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE-Périmètre du SCOT rural de la Vallée d’Ossau
      • DELIB N°2020-18-FINANCES-BUDGET GENERAL-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2020
      • DELIB N°2020-19-FINANCES-Versement d’avances sur subventions et sur participations par anticipation au vote du BP 2020
      • DELIB N°2020-20-AFFAIRES GENERALES-Modification des statuts du pôle métropolitain du Pays de Béarn
      • DELIB N°2020-21-AFFAIRES GENERALES-Télétransmission des actes administratifs soumis au contrôle de la légalité
      • DELIB N°2020-22-SOCIAL-MSP – Acquisition terrains sur Arudy
      • DELIB N°2020-23-ECONOMIE-Pôle d’activités Laprade
      • DELIB N°2020-24-ECONOMIE-ZAE
      • DELIB N°2020-25-ECONOMIE-Attribution d’une subvention au dispositif Bourse d’emploi des bergers salariés
      • DELIB N°2020-26-ECONOMIE-Prestation de service Pôle Pyrénéen des métiers de la montagne
      • DELIB N°2020-27-TOURISME-Plan de financement de la voie verte de la Vallée d’Ossau
• Délibérations 2019
  • • Séance du 10 décembre 2019
      • DELIB-N°2019-121-FINANCES-Budget autonome de l’abattoir – Décision modificative n°1
      • DELIB-N°2019-120-FINANCES-Budget autonome Thyssenkrupp – Décision modificative n°2
      • DELIB-N°2019-119-CULTURE-Attribution Subventions aux associations – 4e tranche
      • DELIB-N°2019-118-FINANCES- Réduction Titre pour un enfant de la crèche de Louvie
      • DELIB-N°2019-117-FINANCES- Budget de l’abattoir – Affectation des résultats 2018
      • DELIB-N°2019-116-FINANCES- Budget général – Décision modificative n°5
      • DELIB-N°2019-115-FINANCES-FONDS-DE-CONCOURS-2019
      • DELIB-N°2019-114-FINANCES-Budget général – Amortissement des biens – Durée imputation.pdf
      • DELIB-N°2019-113-FINANCES-Renouvellement Ligne de trésorerie.pdf
      • DELIB-N°2019-112-URBANISME-PREH-Candidature au projet- Stratégies territoriales de résorption de la précarité énergétique – Pacte 15 et adhésion à l’association Amorce.pdf
      • DELIB-N°2019-111-SOCIAL- Mise en place du contrat local de santé 2e génération et de l’animation territoriale de santé.pdf
      • DELIB-N°2019-110-ALSH-Convention de partenariat entre la CCVO et l’IME Martouré.pdf
      • DELIB-N°2019-109-ALSH- Convention de partenariat avec le Ski Club d’Artouste et tarifs des sorties ski.pdf
      • DELIB-N°2019-108-SOCIAL- Autorisation de signature d’un avenant à la convention locale de la MSP de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-107-SOCIAL- Autorisation de signature Contrat de bail à loyer pour la MSAP.pdf
      • DELIB-N°2019-106-SOCIAL-MSP Arudy – Dossier de demande de subvention FEADER.pdf
      • DELIB-N°2019-105-SOCIAL- Création d’un SPA et son budget annexe relatif à la réalisation de l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-104- SOCIAL-Cession de terrain pour l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-103-SOCIAL- Réalisation de l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-102-SOCIAL- Proposition d’un projet de convention de location pour le futur EHPAD.pdf
      • DELIB-N°2019-101-RH – Modification du tableau des effectifs.pdf
      • DELIB-N°2019-100-AFFAIRES-GENERALES- Modification des statuts.pdf
      • DELIB-N°2019-99- Adoption du PV n°2019-05 de la séance du 31-10-2019.pdf
    • Séance du 31 octobre 2019
      • DELIB N°2019-98-FINANCES-Budget autonome Atelier relais – Décision modificative n°1
      • DELIB N°2019-97-FINANCES-Budget autonome ZAE des fours à chaux – Décision modificative
      • DELIB N°2019-96-FINANCES-Attribution Fonds de concours 2019
      • DELIB N°2019-95-TOURISME-Appel à projets départemental pour les Sports de nature
      • DELIB N°2019-94-ECONOMIE-Convention entre la Région et la CCVO relative à la mise en œuvre du SRDEI et aux aides aux entreprises
      • DELIB N°2019-93- Adoption du procès-verbal n°2019-04 de la séance du 26-09-2019
    • Séance du 26 septembre 2019
      • DELIB N°2019-92-AFFAIRES GENERALES-Motion contre le projet de réorganisation des trésoreries en Vallée d’Ossau
      • DELIB N°2019-91-AFFAIRES GENERALES-Motion Rétablissement d’une maternité à l’hôpital d’Oloron
      • DELIB N°2019-90- CULTURE ETE OSSALOIS –Attribution Subventions 3e tranche
      • DELIB-N°2019-89- HABITAT – Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre de la plateforme de rénovation énergétique de l’habitat privé
      • DELIB-N°2019-88- URBANISME – Convention avec l’APGL pour la mise à disposition du logiciel Full Web Rads pour l’instruction des actes et documents d’urbanisme pour une durée de 4 ans
      • DELIB-N°2019-87- SPANC – Rapport annuel 2018
      • DELIB-N°2019-86- OM – Rapport annuel 2018
      • DELIB-N°2019-85- RIVIERES – Travaux 2019 – Offre de concours de la SHEM
      • DELIB-N°2019-84- TOURISME – Règlement de mise à disposition des tentes
      • DELIB N°2019-83- ECONOMIE –ZAE Soupon à Laruns Location d’un bâtiment
      • DELIB-N°2019-82- ECONOMIE – Convention de mise à disposition de l’espace Pachou à l’école Simplon
      • DELIB N°2019-81- ECONOMIE –Acquisition Terrain ZAE du Touya
      • DELIB N°2019-80- SOCIAL –Concours d’architecte EHPAD de la Vallée d’Ossau
      • DELIB-N°2019-79- SOCIAL – Convention de mise à disposition de matériel roulant
      • DELIB-N°2019-78-RH-Action sociale en faveur du personnel – Acquisition d’abonnements auprès d’un club sportif professionnel
      • DELIB-N°2019-77-RH-Renouvellement des assurances statutaires – Mandat au CDG64
      • DELIB-N°2019-76-RH-Institution du régime indemnitaire à de nouveaux cadres d’emplois
      • DELIB-N°2019-75-RH – Modification du tableau des effectifs
      • DELIB-N°2019-74- FINANCES – Avance remboursable vers budget Thyssen
      • DELIB-N°2019-73- FINANCES – Taxe de séjour – Tarifs 2020
      • DELIB-N°2019-72- AFFAIRES GENERALES – répartition du reversement entre la CCVO et les communes membres
      • DELIB-N°2019-71- FINANCES – Approbation du CA de l’EPIC Abattoir
      • DELIB-N°2019-70- FINANCES – Création d’un SPA et son budget annexe relatif à la création et à la gestion de la maison de la MSP
      • DELIB-N°2019-69- AFFAIRES GENERALES – Hydroélectricité
      • DELIB-N°2019-68- AFFAIRES GENERALES – Référent Alerte Ethique
      • DELIB-N°2019-67- AFFAIRES GENERALES – Délégations – Actions reconnues d’intérêt métropolitain au profit du Pays du Béarn
      • DELIB-N°2019-66- AFFAIRES GENERALES – Rapport d’activités 2018
      • DELIB-N°2019-65- Adoption du PV n°2019-03 de la séance du 12 juin 2019
    • Séance du 12 juin 2019
      • DELIB N°2019-64-CULTURE-ETE OSSALOIS-ATTRIBUT° SUBVENTIONS AUX ASSOCIAT° ET AUX PERSONNELS DE DROIT PRIVE
      • DELIB N°2019-63-OM-ACCUEIL DES PROFESSIONNELS EN DECHETTERIES-EVOLUT° DE LA TARIFICAT°
      • DELIB N°2019-62-ALSH DU MERCREDI-RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS
      • DELIB N°2019-61-FINANCES-APPROBAT° DU CA 2018 ET BP 2019 DE L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2019-60-AFFAIRES GENERALES-ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT PAU PYRENEES
      • DELIB N°2019-59-AFFAIRES GENERALES-CONVENT° PARTENARIALE DE DEVELOPPEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DE 2019-2021
      • DELIB N°2019-58-AFFAIRES GENERALES-APPROBAT° DU CONTRAT DE DYNAMISAT° ET DE COHES° TERRITORIALE D’OLORON AVEC LA REGION
      • DELIB N°2019-57-AFFAIRES GENERALES-APPROBAT° DE CONTRAT DE RURALITE
      • DELIB N°2019-56-ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2019-02 DE LA SEANCE DU 15-04-2019
    • Séance du 15 Avril 2019
      • DELIB N°2019-55-AFFAIRES GENERALES-SOUTIEN A LA COMMUNE DES EAUX-BONNES
      • DELIB N°2019-54-SOCIAL-ALSH DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2019-53-SOCIAL-CONVENT° ENTRE CCVO ET LA REGION NOUVELLE AQUITAINE POUR LA DELEGAT° DE COMPETENCE EN MATIERE D’ORGANISAT° DU TAD 2019-2021
      • DELIB N°2019-52-TOURISME-CONVENT° AaDT64 POUR OUTIL FLUX VISION
      • DELIB N°2019-51-TOURISME-OT-CONVENTION D’OBJECTIFS
      • DELIB N°2019-50-ECONOMIE-AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL VERS LES BUDGETS AUTONOMES-ABATTOIR ET ZAE DES FOURS A CHAUX
      • DELIB N°2019-49-ECONOMIE-EXONERAT° DE L’EPIC-ABATTOIR DE LA VALLEE D’OSSAU – DES TAXES FONCIERES DE 2019 A 2021
      • DELIB N°2019-48-ECONOMIE-FIXATION DES TARIFS DE LOCAT° POUR L’ESPACE LAPRADE
      • DELIB N°2019-47-AFFAIRES GENERALES-MANDAT SPECIAL ACCORDE A M. GARROCQ
      • DELIB N°2019-46-AFFAIRES GENERALES-REGIE D’ARTOUSTE-DESIGNAT° D’UN REPRESENTANT DE LA CCVO
      • DELIB N°2019-45-AFFAIRES GENERALES-ADHESION A L’AUDAP-DESIGNAT° DES REPRESENTANTS
      • DELIB N°2019-44-ECONOMIE-CONVENT° MUTUALISATION CCVO-COMMUNES USAGES
      • DELIB N°2019-43-RH-ADHESION AU POLE MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG64
      • DELIB N°2019-42-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2019-41-FINANCES-ARRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2019
      • DELIB N°2019-40-FINANCES-ATTRIBUT° DE SUBVENT°DE FONCTIONNEMENT-1ère TRANCHE
      • DELIB N°2019-39-FINANCES-TEOM 2019-VOTE DES TAUX PAR ZONE
      • DELIB N°2019-38-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
      • DELIB N°2019-37-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BP 2019
      • DELIB N°2019-36-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-AFFECTAT° DU RESULTAT 2018
      • DELIB N°2019-35-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR . SAINT GERMAIN, RECEVEUR
      • DELIB N°2019-34-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-33-ADOPT° DU PV N°2019-01 DE LA SEANCE DU 12-02-2019
    • Séance du 12 Février 2019
      • DELIB N°2019-01-ADOPT° DU PROCES-VERBAL N°2018-06 DE LA SEANCE DU 20-12-2018
      • DELIB N°2019-02-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-03-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-04-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-BUDGET PRIMITIF 2019
      • DELIB N°2019-05-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-06-FINANCES-BUDGET AOTONOME ATELIER RELAIS (M4)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-07-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-BUDGET PRIMITIF 2019
      • DELIB N°2019-08-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A TVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-09-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A LA TVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-10-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A LA TVA)-AFECTAT° DU RESULTAT 2018
      • DELIB N°2019-11-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A TVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-12-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA-CA 2018
      • DELIB N°2019-13-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-14-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-15-FINANCES-BUDGET AUTONOME-THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-CA 2018
      • DELIB N°2019-16-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR M. St GERMAIN-RECEVEUR
      • DELIB N°2019-17-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2018
      • DELIB N°2019-18-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-19-FINANCES-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX (M14 SOUMIS A TVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-20-FINANCES-BUDGET GENERAL AUTORISAT° DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2019
      • DELIB N°2019-21-FINANCES-BUDGET GENERAL-VERSEMENT AVANCES SUBVENT° ET PARTICIPAT° AVANT BP2019
      • DELIB N°2019-22-AFFAIRES GENERALES-SIEGE CCVO-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE DE SUBVENTIONS
      • DELIB N°2019-23-SOCIALMSP ARUDY-PLAN DE FNANCEMENT-DEMANDE DE SUBVENTIONS-
      • DELIB N°2019-24-ECONOMIE-CONVENT° PARTENARIALE 2019 AVEC L’AUDAP
      • DELIB N°2019-25-AFFAIRES GENERALES- MOT°-DEPOT DE PLAINTE POUR PECHE ILLEGALE PAR LES ESTUARIENS DANS LE PORT DE BAYONNE-APPUI DE LA CCVO
      • DELIB N°2019-26-SOCIAL-RENOUVELLEMENT CONVENT° AVEC LE MEDECIN REFERENT POUR LES STRUCTURES MULTI-ACCUEIL DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°27-ECONOMIE-CONVENT° FINANCIERE POUR AVANCE REMBOURSABLE AVEC LA FIBRE 64
      • DELIB N°2019-28-TOURISME-LABELLISAT° FFC-VTT ET FCC-CYCLOSPORT
      • DELIB N°2019-29-TOURISME-LABELLISATION FFCT TERRITOIRE VELO
      • DELIB N°2019-30-HABITAT-PIG ( BIEN CHEZ SOI 2 )-ADHESION ET REGLEMENT D’INTERVENT° DE LA CCVO
      • DELIB N°2019-31-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2019-32-SOCIAL-ALSH VALLEE D’OSSAU-CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° AVEC LE DEPARTEMENT 64
• Délibérations 2018
  • • Séance du 20 Décembre 2018
      • DELIB N°2018-99-ADPT° DU PROCES-VERBAL N°2018-05 DE LA SEANCE DU 27-11-2018
      • DELIB N°2018-100-AFFAIRES GENERALES-MODIFICAT° DES STATUTS
      • DELIB N°2018-101-AFFAIRES GEBERALES-INTERET COMMUNAUTAIRES DES COMPETENCES-POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET DU LOGEMENT SOCIAL
      • DELIB N°2018-102-RH-CONVENT° SANTE AU TRAVAIL AVEC LE CDG
      • DELIB N°2018-103-SOCIAL-REPRISE ACTIFS RELAIS DES DEUX GAVES SUITE DISSOLUT°
      • DELIB N°2018-104-SOCIAL-CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2016-2019 AVEC LA CAF BEARN ET SOULE-AVENANT POUR LE RAM
      • DELIB N° 2018-105-ALSH-ACQUISITION VEHICULES D’OCCASION
      • DELIB N°2018-106-SOCIAL-ALSH-REMUNERAT° DES CONTRATS D’ENGAGEMENT EDUCATIF
      • DELIB N°2018-107-SOCIAL-ALSH-CONVENT° SKI CLUB D’ARTOUSTE ET TARIFICAT° SORTIES SKI
      • DELIB N°2018-108-SOCIAL-ALSH-CONVENT° AVEC LES FRANCAS
      • DELIB N°2018-109-SOCIAL-AUTORISAT° DE SIGNATURE D’UNE CONVENT° DE PARTENARIAT ENTRE LA CCVO ET L’ASSO INFODROITS
      • DELIB N°2018-110-TOURISME-VOIE VERTE-PLAN DE FINANCEMENT
      • DELIB N°2018-111-FINANCES-APPROBT° DU CA 2017 ET BP 2018 DE L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2018-112-FINANCES-ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2018
      • DELIB N°2018-113-FINANCES-BUDGET GENERAL-DM N°5
      • DELIB N°2018-114-FINANCES-BUDGET ATELIER RELAIS-DM N°1
      • DELIB N°2018-115-RH-RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE OU D’UN AGENT DE CATEGORIE A EN APPLICAT° DE L’ARTICLE 3-2 DE LA LOI N°84-53 DU 26-01-1984
    • Séance du 27 Novembre 2018
      • DELIB N°2018-84-ADOPTION DU PV N°2018-04 DE LA SEANCE DU 25-09-2018
      • DELIB N°2018-85-AFFAIRES GENERALES-MODIFICATION STATUTS POLE METROPOLITAIN
      • DELIB N°2018-86-AFFAIRES GENERALES-DISSOLUT° DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS D’OLORON HAUT BEARN
      • DELIB N°2018-87-AFFAIRES GENERALES-CONVENTION APGL64 POUR SITE INTRANET
      • DELIB N°2018-88-RESSOURCES HUMAINES-CONVENTION DE DISPONIBILITE AVCE LE SDIS
      • DELIB N°2018-89-RH-CREAT° D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES DELIB N°2018-90-RH-CREAT° D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ANIMATEUR PREHP
      • DELIB N°2018-91-RH-MISE EN PLACE DU CET-REGLES DE FONCTIONNEMENT-GESTION-D’UTILISAT° ET DE CLOTURE DU CET
      • DELIB N°2018-92-TOURISME-ADHESION AaDT
      • DELIB N°2018-93-TOURISME-ATTRIBUTION SUBVENTION ASSO PYRENE
      • DELIB N°2018-94-CULTURE-ATTRIBUTION SUBVENTION CINEMA ARUDY
      • DELIB N°2018-95-FINANCES-AMORTISSEMENT ETUDES DE 2014 ET 2015 NON SUIVIES DE TRAVAUX
      • DELIB N°2018-96-FINANCES-BANQUE POSTALE-RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
      • DELIB N°2018-97-FINANCES-BUDGET THYSSENKRUPP-DM N°1
      • DELIB N°2018-98-FINANCES-SOUTIEN EXCEPTIONNEL SUITE CRUES 16 JUILLET
    • Séance du 25 Septembre 2018
      • DELIB N°2018-65-ADOPT° DU PV N°2018-03 DE LA SEANCE DU 10 JUILLET 2018
      • DELIB N°2018-66-ENVIRONNEMENT-RECONSTRUCT° MUR LOUVIE-CO MAITRISE
      • DELIB N°2018-67-ENVIRONNEMENT-DEMANDE DOTATION SOLIDARITE SUITE AUX CRUES
      • DELIB N°2018-68-FINANCES-BUDGET GENERAL DM N°2+PRODUIT ATTENDU TAXE GEMAPI 2019
      • DELIB N°2018-69-SOCIAL-MAISON DE SERVICES
      • DELIB N°2018-70-SOCIAL-PARTENARIAT AVEC ASSOCIAT° INFODROITS
      • DELIB N°2018-71-SOCIAL-MAISON DE SANTE-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE SUBVENTIONS
      • DELIB N°2018-72-ECONOMIE-ZAE FOURS A CHAUX-CREATION BUDGET
      • DELIB N°2018-73-ECONOMIE-ZAE FOURS A CHAUX-ACQUISITION TERRAIN
      • DELIB N°2018-74-ECONOMIE-PARTENARIAT AVEC CCI-
      • DELIB N°2018-75-ECONOMIE-CCI-MOTION DE SOUTIEN
      • DELIB N°2018-76-CULTURE ET PATRIMOINE-ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS
      • DELIB N°2018-77-CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-RENOUVELLEMENT CONVENT°
      • DELIB N°2018-78-CULTURE-LE PREAU-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE SUBVENTIONS
      • DELIB N°2018-79-OM-REVISION TARIFS REDEVANCE SPECIALE
      • DELIB N°2018-80-FINANCES-BUDGET GENERAL-EFFACEMENT DETTE
      • DELIB N°2018-81-ALSH MERCREDI-MODIFICAT°
      • DELIB N°2018-82-RESSOURCES HUMAINES-DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE
      • DELIB N°2018-83-FINANCES-BUDGET ABATTOIR-DM N°2
    • Séance du 10 Juillet 2018
      • DELIB N°2018-50-ADOPT° DU PV N°2018-02 DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2018
      • DELIB N°2018-51-FINANCES-INSTITUT° DE LA TAXE DE SEJOUR POUR 2019
      • DELIB N°2018-52-FINANCES-BUDGET GENERAL-FPIC 2018-REPARTIT°DU REVERSEMENT ENTRE LA CCVO ET LES COMMUNES MEMBRES
      • DELIB N°2018-53-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-DECIS° MODIFICATIVE N°1
      • DELIB N°2018-54-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2018-55-RH-PREVENT°DES RISQUES PROFESSIONNELS CREAT° DE LA FONCT° D’ASSISTANT DE PREVENTION
      • DELIB N°2018-56-RH-EXPERIMENTAT° MEDIAT° PREALABLE OBLIGATOIRE
      • DELIB N°2018-57-AFFAIRES GENERALES-AUTORISAT° DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSIT° DE BIENS A L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2018-58-AFFAIRES GENERALES-NOMINAT° DU DELEGUE A LA PROTECT° DES DONNEES
      • DELIB N°2018-59-CULTURE-ETE OSSALOIS-TARIFICAT° DES PRODUITS BOUTIQUE
      • DELIB N°2018-60-CULTURE-ENSEIGNEMENT MUSICAL-RENOUVELLEMENT DES CONVENT°
      • DELIB N°2018-61-CULTURE-PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRENEES BEARNAISES-CONVENT° DE DELEGAT° MAITRISE D’OUVRAGE DES ACT° COLLECTIVES
      • DELIB N°2018-62-TOURISME-ACQUISIT° ET MISE A DISPOSIT° D’UNE LICENCE DE 3EME CATEGORIE POUR LA MAISON DU LAC DE CASTET
      • DELIB N°2018-63-SOCIAL-ALSH DU MERCREDI-MISE EN PLACE DU SERVICE SUITE A L’ARRET DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES
      • DELIB N°2018-64-OM-MARCHE PUBLIC-FOURNITURE ET POSE DE COLONNES SEMI-ENTERREES-AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE
    • Séance du 10 Avril 2018
      • DELIB N°2018-27-AFFAIRES GENERALES-APPROBATION PV N°1 DU 30-10-18 op2
      • DELIB N°2018-28-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION CA 2017
      • DELIB N°2018-29-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION CPTE GESTION 2017
      • DELIB N°2018-30-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-AFFECTATION RESULTAT 2017
      • DELIB N°2018-31-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION BP 2018
      • DELIB N°2018-32-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-FISCALITE TAUX IMPOSITION 2018
      • DELIB N°2018-33-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-TEOM TAUX IMPOSITION 2018
      • DELIB N°2018-34-FINANCES-ATTRIBUT° SUBVENT° A L’OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2018-35-FINANCES-ATTRIBUT° DE SUBVENT° DE FONCTIONNEMENT-1ERE TRANCHE
      • DELIB N°2018-36-FINANCES-ATTRIBUT° FONDS DE CONCOURS 2018
      • DELIB N°2018-37-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DIRECTEUR
      • DELIB N°2018-38-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS REDACTEUR
      • DELIB N°2018-39-AFFAIRES GENERALES-MODIFICATION DES STATUTS
      • DELIB N°2018-40-AFFAIRES GENERALES-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX DE L’OT
      • DELIB N°2018-41-AFFAIRES GENERALES-CONVENTION D’ENGAGEMENT POUR LA SECURITE ROUTIERE
      • DELIB N°2018-42-AFFAIRES GENERALES-CREATION D’UN SYNDICAT MIXTE OUVERT
      • DELIB N°2018-43-SOCIAL-CONTRAT BAIL A LOYER POUR LE RAM
      • DELIB N°2018-44-HABITAT-CONVENTION DE PARTENARIAT POUR AUDITS ENERGETIQUES DE L’HABITAT
      • DELIB N°2018-45-CULTURE-REGLEMENTS POUR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CINEMAS ET PORTEURS DE PROJETS PATRIMOINE
      • DELIB N°2018-46-TOURISME-AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCHB ET LA CCVO
      • DELIB N°2018-47-TOURISME-CONVENTION POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA CCHB ET LA CCVO
      • DELIB N°2018-48-TOURISME-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MODULE D’OBSERVATION DE L’E-REPUTATION
      • DELIB N°2018-49-TOURISME-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET MATERIEL COMMUNAUX POUR L’ESPACE NATUREL DU LAC DE CASTET
    • Séance du 30 Janvier 2018
      • DELIB N°2018-01-ADOPT° DU PV N°2017-07 DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2017
      • DELIB N°2018-02-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-03-FINANCES-BUDGET AUTOTOME SPANC (M49)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-04-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-05-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-06-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-07-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2017
      • DELIB N°2018-08-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-09-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soumis à TVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-10-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soulis à TAVA)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-11-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soumis à TVA)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-12-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-13-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-14-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-15-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-16-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-17-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2017
      • DELIB N°2018-18-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-19-ECONOMIE-PROJET REQUALIFICATION LAPRADE-DETR 2018
      • DELIB N°2018-20-FINANCES-ATTRIBUTION SUBVENTION A OT VALLEE OSSAU
      • DELIB N°2018-21-FINANCES-INSTAURATION TAXE GEMAPI
      • DELIB N°2018-22-HABITAT-AUDITS ENERGETIQUES
      • DELIB N°2018-23-AF-PAYS DE BEARN-DESIGNATION DES DELEGUES
      • DELIB N°2018-24-RH-RECRUTEMENT CONTRACTUEL SPYCHOLOGUE
      • DELIB N°2018-25-CULTURE-CONVENTION AVEC ECOLE DE MUSIQUE POUR LOCAUX
      • DELIB N°2018-26-ALSH-TARIFS 2018
• Délibérations 2017
  • • Séance du 12 Décembre 2017
      • DELIB N°2017-88-TAP-RENOUVELLEMENT DES CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° ET D’ORGANISAT° DES TAP
      • DELIB N°2017-89-RH-MODIFICATION D’EMPLOIS
      • DELIB N°2017-90-RH-CREAT° D’UN EMPLOI PERMANENT D’ATTACHE EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
      • DELIB N°2017-91-FINANCES-APPROBAT° DU RAPPORT DE REVISION LIBRE DES ATTRIBUT° DE COMPENSAT°
      • DELIB N°2017-92-FINANCES-RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
      • DELIB N°2017-93-FINANCES-DECIS° MODIFICATIVE-OPERAT° PATRIMONIALE SUR BUDGET PRINCIPAL
      • DELIB N°2017-94-FINANCES-OM-CONTRAT REPRENEURS-CONTRAT CAP 2022 AVEC CITEO POUR LA PERIODE 2018-2022 ET LE PASSAGE DU BAREME E AU BAREME F
      • DELIB N°2017-95-CULTURE-ECOLE DE MUSIQUE VALLEE D’OSSAU-CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° D’UNE SOLUT° D’ACCUEIL TRANSITOIRE
    • Séance du 31 Octobre 2017
      • DELIB N°2017-74-ADOPTION DU PV N°2017-05 DU 26-09-2017
      • DELIB N°2017-75-AFFAIRES GENERALES-CREAT° D’UN SYNDICAT MIXTE OUVERT
      • DELIB N°2017-76-AFFAIRES GENERALES-ADOPT° DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’AMELIORAT° DE L’ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC (SDAASP 64).
      • DELIB N°2017-77-AG-AUTORISAT° DE SIGNATURE DE PV ET DE CONVENT° DE MISE A DISPO-TRANSFERT DES COMPETENCES ZONES D’ACTIVITES ET PROMO DU TOURISME
      • DELIB N°2017-78-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS-PETITE ENFANCE-CREAT° D’UN POSTE SUITE A LA DISSOLUT° DE L’ASSO RAM
      • DELIB N°2017-79-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICAT° TABLEAU EFFECTIF
      • DELIB N°2017-80-RESSOURCES HUMAINES-CREATION EMPLOI FONCTIONNEL DGS
      • DELIB N°2017-81-FINANCES-TARIFICAT° TAXES DE SEJOUR
      • DELIB N°2017-82-FINANCES-CADEAU DEPART RETRAITE
      • DELIB N°2017-83-BUDGET SPANC-DM N°1
      • DELIB N°2017-84-FINANCES-AVANCE REMBOURSABLE VERS BUDGET ABATTOIR
      • DELIB N°2017-85-OM-CONTRAT REPRENEUR CITEO
        DELIB N°2017-86-RESSOURCES HUMAINES-PLAN DE FORMATION MUTUALISE
    • Séance du 26 Septembre 2017
      • DELIB N°2017-36 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-01
      • DELIB N°2017-61-FINANCES-APPROBAT° DU RAPPORT DE LA CLECT
      • DELIB N°2017-62-FINANCES-INSTAURAT° DE LA TAXE DE SEJOUR
      • DELIB N°2017-63-FINANCES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION
      • DELIB N°2017-64-TARIFICAT° ATELIER INFORMATIQUE
      • DELIB N°2017-65-AFFAIRES GENERALES-MODIFICAT° DES STATUTS
      • DELIB N°2017-66-RH-MODIFICAT° DU TABLEAU DES EFFECTIFS-POSTE ADJOINT TECHNIQUE
      • DELIB N°2017-67-RH -CREAT° D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
      • DELIB N°2017-68-RH-POSTE DE PSYCHOLOGUE POUR LES CRECHES
      • DELIB N°2017-69-CULTURE-CINEMA-ATTRIBUTION DES AIDES
      • DELIB N°2017-70-CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-SIGNATURE DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU
      • DELIB N°2017-71-PAYS D’ART ET D’HISTOIRE-DELEGAT° MAITRISE D’OUVRAGE DES ACT° CULTURELLES
      • DELIB N°2017-72-TOURISME-CONVENT° POUR OCCUPAT° DES TERRAINS DE L’ESPACE NATUREL DU LAC DE CASTET
      • DELIB N°2017-73-SOCIAL-MOT° DE SOUTIEN-ECOLES CALANDRETAS
    • Séance du 18 Avril 2017
      • DELIB N°2017-36 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-01
      • DELIB N°2017-37 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-02
      • DELIB N°2017-38 AFFAIRES GENERALES REELECTION 6E VICE PRESIDENT
      • DELIB N°2017-39 AFFAIRES GENERALES APPROBATION DES STATUTS DU POLE METROPOLITAIN PAYS DE BEARN
      • DELIB N°2017-40 FINANCES BUDGET PRINCIPAL VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
      • DELIB N°2017-41 FINANCES BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BP
      • DELIB N°2017-42 FINANCES TEOM 2017 VOTE DES TAUX PAR ZONE
      • DELIB N°2017-43 FINANCES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-1ERE TRANCHE
      • DELIB N°2017-44 TOURISME LAC DE CASTET ACTIVITES DE LOISIRS-TARIFICATION
    • Séance du 9 mars 2017
      • DELIB N°2017-25 FINANCES THYSSENKRUPP CPTE GESTION
      • DELIB N°2017-27 FINANCES THYSSENKRUPP BP
      • DELIB N°2017-28 FINANCES CCVO BUDGET PRINCIPAL CPTE GESTION
      • DELIB N°2017-29 FINANCES CCVO BUDGET PRINCIPAL CA
      • DELIB N°2017-30 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2017-31 AFFAIRES GENRALES CONVENTION D’APPLICATION DE LA CHARTE DU PARC NATIONAL
      • DELIB N°2017-33 DELIB N°2017-32 AFFAIRES GENERALES ANIMATION FORESTIERE PARTICIPATION AU CRPF
      • DELIB N°2017-33 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION REPRESENTANT CCVO A LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SDEPA
      • DELIB N°2017-34 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION REPRESENTANTS CCVO AU GAL LEADER
      • DELIB N°2017-35 CULTURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE ECOLE COMMUNALE D’ISESTE
    • Séance du 24 Janvier 2017
      • DELIB N°2017-01 Adoption du Proces-Verbal
      • DELIB N°2017-02 STATUTS DE L’EPIC-OT DE LA CC VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2017-02 TOURISME CREATION D’UN OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
      • DELIB N°2017-03 FINANCES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
      • DELIB N°2017-04 FINANCES ATTRIBUTION D’UN FOND DE CONCOURS A LA COMMUNE D’ISESTE
      • DELIB N°2017-05 CULTURE PROJET DE CENTRE D’ART ET DE CULTURE DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2017-06 ECONOMIE-PROJET DE REQUALIFICATION LAPRADE
      • DELIB N°2017-07 AFFAIRES GENERALES REPRISE PAR LES EPCI DES MISSIONS DU PAYS ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CCPOVHB
      • DELIB N°2017-08 AFFAIRES GENERALES REPRISE PAR EPCI MISSIONS DU PAYS-TRANSFERT PERSONNELS
      • DELIB N°2017-09 URBANISME SCOT CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC LA CAUE
• Délibérations 2016
  • • Séance du 13 Décembre 2016
      • DELIB N°2016-67 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-04
      • DELIB N°2016-75 FINANCES FPU ATTRIBUTION DE COMPENSATION
      • DELIB N°2016-76 TOURISME VOIE VERTE CONVENTION D’AUTORISATION D’AMENAGEMENT, D’ENTRETIEN ET DE PASSAGE
      • DELIB N°2016-80 SOCIAL CONVENTION AVEC LA CC DU PAYS DE NAY RELATIVE AUX SERVICES DE PORTAGE DE REPAS ET DE TAD POUR LES HABITANTS DES ECHARTES
      • DELIB N°2016-81 RIVIERES CONVENTION LAC DUCREST
      • DELIB N°2016-83 RH PROLONGATION DU PROGRAMME PLURIANNEL D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE
      • DELIB N°2016-84 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2016-85 RH INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOI
      • DELIB N°2016-86 RH CONTRATS D’ASSURANCE GROUPE POUR LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS
      • DELIB N°2016-87 AFFAIRES GENERALES-POLE METROPOLITAIN
    • Séance du 22 Septembre 2016
      • Delib N°2016-57 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-03
      • Delib N°2016-58 AFFAIRES GENERALES DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS D’OLORON HAUT BEARN
      • Délib N°2016-59 AFFAIRES GENERALES MISE EN CONFORMITE DES COMPETENCES ET ACTUALISATION DES STATUTS
      • Délib N°2016-60 TOURISME VOIE VERTE CONVENTION D’AUTORISATION D’AMENAGMENT, D’ENTRETIEN ET DE PASSAGE
      • Délib N°2016-61 TOURISME MARCHE PUBLIC AIRE JEUX LAC CASTET AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDI
      • Delib N°2016-62 FINANCES Adoption du reglement d’attribution des fonds de concours
      • Delib N°2016-63 OM Redevance spéciale enlèvement déchets non ménagers applicable aux services publics et professionnels
      • Delib N°2016-64 SOCIAL Mise à disposition de personnel par la commune de Louvie-Juzon
      • Delib N°2016-65 ECONOMIE Soutien au pôle pyrénées métiers de la montagne
      • Delib N°2016-66 RH Convention avec le CDG64 pour assurer le rôle de correspondant avec la CNRACL
    • Séance du 5 Juillet 2016
      • Delib N°2016-42 Adoption du proces verbal n°2016-02
      • Delib N°2016-46 OM Acquisition foncire a Louvie
      • Delib N°2016-47 SOCIAL-Mutualisation maison de retraite-approbation statut et traite association EHPAD
      • Delib N°2016-50 FINANCES Avance remboursable budget CCVO vers budget THYSSENKRUPP
      • Delib N°2016-51 RH ASSURANCES PERSONNELS DELEGATION CDG
      • Delib N°2016-52 URBANISME Adhesion au logiciel GEO64 de l’APGL
      • Delib N°2016-53 PATRIMOINE Pays d’art et d’histoire des pyrenees bearnaises
      • Delib N°2016-54 CULTURE Tarification des spectacles dans le cadre de lété ossalois
      • Delib N°2016-55 FINANCES Budget annexe -abattoir- Decision modification
      • Delib N°2016-56 SOCIAL Creation d’emplois saisonniers en centre de loisirs
    • Séance du 26 Avril 2016
      • DELIB N°2016-32 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-01
      • DELIB N°2016-33 BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP VOTE DU BP
      • DELIB N°2016-34 BUDGET PRINCIPAL VOTE DU BP
      • DELIB N°2016-35 BUDGET PRINCIPAL VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS
      • DELIB N°2016-36 TEOM 2016 VOTE DES TAUX PAR ZONE
      • DELIB N°2016-37 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
      • DELIB N°2016-38 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2016-39 REQUALIFICATION D’UN CDD EN CDI
      • DELIB N°2016-40 PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRENEES BEARNAISES CHARTE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
      • DELIB N°2016-41 BAISSE INDEMNITE UN VICE PRESIDENT
    • Séance du 8 Mars 2016
      • DELIB N°2016-01 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-06
      • DELIB N°2016-23 FINANCES ETUDE SEMAPHORES AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
      • DELIB N°2016-24 FINANCES DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
      • DELIB N°2016-25 FINANCES AVENANT AU CONTRAT TERRITORIAL DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2016-26 SOCIAL TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS (ALSH)
      • DELIB N°2016-27 SOCIAL TARIF DU SEJOUR A VULCANIA
      • DELIB N°2016-28 CULTURE ECOLE DE MUSIQUE VALLEE D’OSSAU ETUDE PROJET D’ACCUEIL PERMANENT
      • DELIB N°2016-29 RH ABROGATION DE LA DELIB
      • DELIB N°2016-30 OM APPROBATION DU MARCHE POUR LA MISE EN SECURITE DE LA DECHETTERIE DE GETEU
      • DELIB N°2016-31 SOCIAL MOTION CENTRE HOSPITALIER D’OLORON
• Délibérations 2015
  • • Séance du 21 Décembre 2015
      • DELIB N°2015-88 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-05
      • DELIB N°2015-89 RH REPRISE EN REGIE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2015-90 RH INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS
      • DELIB N°2015-91 RH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DE LA LABELLISATION
      • DELIB N°2015-92 RH ADHESION AU CNAS
      • DELIB N°2015-93 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2015-94 CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-CONVENTION TERRITORIALE
      • DELIB N°2015-95 OM ECO EMBALLAGE AVENANT AU CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX
      • DELIB N°2015-96 FINANCES RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
      • DELIB N°2015-97 FINANCES CONTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES D’IMPAYES
    • Séance du 24 Novembre 2015
      • DELIB N°2015-74 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-04
      • DELIB N°2015-78 MOTION PROJET OSSALOIS
      • DELIB N°2015-79 SOCIAL DEMANDE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EB PLACE DU TAD
      • DELIB N°2015-80 BUDGET ANNEXE CENTRE D’ALLOTEMENT CREDIT BAIL DEFINITIF AVEC L’AOBB
      • DELIB N°2015-81 OM ADHESION A L’UGAP EN VUE D’ACQUERIR UN VEHICULE BOM POUR LA COLLECTE DES OM
      • DELIB N°2015-83 AFFAIRES GENERALES BAIL COMUNE D’ARUDY CCVO POUR APPARTEMENT AU DESSUS DE LA POSTE
      • DELIB N°2015-84 AFFAIRES GENERALES ACCESSSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
      • DELIB N°2015-85 SOCIAL ELEVATION DU NIVEAU DE SECURITE EHPAD ARGELAS AVENANTS MARCHE
      • DELIB N°2015-86 RIVIERES APPROBATION AVENANT AU CONTRAT PASSE EN 2013 AVEC ETEN ENVIRONNEMENT
      • DELIB N°2015-87 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP DECISION MODIFICATIVE
    • Séance du 29 Septembre 2015
      • DELIB N° 2015-62 PATRIMOINE PLAN D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE-AVENANT LOT 4 ET 5
      • DELIB N°2015-59 Adoption du Procès verbal n°2015-03
      • DELIB N°2015-60 CULTURE ETE OSSALOIS Attribution de subventions aus associations
      • DELIB N°2015-61 CULTURE ENSEIGNEMENT MUSICAL RENOUVELLEMENT DES CONVENTION ET SUBVENTION
      • DELIB N°2015-63 PATRIMOINE PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DELEGATION MAITRISE D’OUVRAGE DES ACTIONS COLLECTIVES
      • DELIB N°2015-64 SOCIAL ACTIVITES PERISCOLAIRES REGULARISATION DES EMPLOIS D’ANIMATEURS
      • DELIB N°2015-65 SOCIAL ACTIVITES PERISCOLAIRES AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION AVEC BUZIET
      • DELIB N°2015-66 TOURISME CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION CONCESSION DE CASTET
      • DELIB N°2015-67 URBANISME CONVENTIONNEMENT AVEC L’APGL INSTRUCTION DES ACTES ET DOCS
      • DELIB N°2015-68 RH DELIB TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
      • DELIB N°2015-69 FINANCES B GENERAL COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES LOCATION HABITATION MEUBLE DE TOUTISME OU ORDINAIRE
      • DELIB N°2015-70 FINANCES SERVICE OM CESSION VEHICULE
      • DELIB N°2015-71 FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-72 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-73 SOCIAL MARCHE PUBLIC EHPAD ARGELAS AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDITIONNELLE
    • Séance du 11 Juin 2015
      • DELIB N°2015-41 Adoption du Procès verbal n°2015-02
      • DELIB N°2015-42 CULTURE ETE OSSALOIS ATTRIBUTION SUBV ASSOCIATION
      • DELIB N°2015-43 CULTURE ETE OSSALOIS LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE
      • DELIB N°2015-44 CULTURE ETE OSSALOIS CONVENTION PRET DE SALLES
      • DELIB N°2015-45 CULTURE ETE OSSALOIS-CONVENTION AVEC LA SHEM
      • DELIB N°2015-46 SOCIAL DEMANDE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN PLACE DU TRANSPORT A LA DEMANDE
      • DELIB N°2015-47 SOCIAL TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS (ALSH) POUR LES VACANCES D’ETE ET D’AUTOMNE
      • DELIB N°2015-48 SOCIAL CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS EN CENTRE DE LOISIRS POUR L’ETE
      • DELIB N°2015-49 TOURISME BAIL EMPHYTEOTIQUE
      • DELIB N°2015-50 TOURISME ATTRIBUTION SUBVENTION MUSEE VELOS
      • DELIB N°2015-51 URBANISME CREATION D’UN SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS D’URBANISME
      • DELIB N°2015-52 RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2015-53 RESSOURCES HUMAINES INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS
      • DELIB N°2015-54 FINANCES SERVICE OM CESSION VEHICULE
      • DELIB N°2015-55 FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC-DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-56 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP-DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-57 FINANCES BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVO-DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-58 ECONOMIE IMPLANTATION VENTANA
      • Invitation Mairie de Sévignacq-Meyracq
      • Réunion avec l’APGL et (MM GAY et DORKEL)
    • Séance du 9 Avril 2015
      • DELIB N°2015-31 Adoption du Procès verbal n°2015-01
      • DELIB N°2015-32 Finances Budget Principal de la CCVO Vote du BP
      • DELIB N°2015-33 Finances Vote des taux d’imposition
      • DELIB N°2015-34 Finances TEOM 2015 Vote des taux par zone
      • DELIB N°2015-35 Finances Attribution subventions de fonctionnement
      • DELIB N°2015-36 Tourisme Lancement réflexion sur organisation tourisme en Vallée d’ossau
      • DELIB N°2015-37 Social Tarif du sejour a Carcassonne
      • DELIB N°2015-38 Rivières Demande subvention Agence de l’Eau pour mission suivi gave
      • DELIB N°2015-39 Finances Budget annexe Atelier Relais-Affectation du resultat
      • DELIB N°2015-40 Finances Budget annexe Abattoir transformation ecriture d’ordre en ecriture reelle
    • Séance du 26 février 2015
      • DELIB N°2015-01 Adoption du Procès verbal n°2015-07
      • DELIB N°2015-21 FINANCES BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVO-AFFECTATION DU RESULTAT
      • DELIB N°2015-22 FINANCES COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
      • DELIB N°2015-23 TIC CYBERBASES SUPPRESSION DE LA REGIE ET DES DEUX SOUS-REGIES
      • DELIB N°2015-24 FINANCES BUDGET GENERAL AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
      • DELIB N°2015-25 RESSOURCES HUMAINES PROLONGATION ANIMATEUR LECTURE PUBLIQUE
      • DELIB N°2015-26 SOCIAL TARIFS DES ALSH POUR LES VACANCES D’HIVER ET DE PRINTEMPS
      • DELIB N°2015-27 SOCIAL REMISE EN SECURITE EHPAD D’ARGELAS-SOLLICITATION DES FINANCEMENTS DETR
      • DELIB N°2015-29 SOCIAL EXTENSION DE COMPETENCE TRANSPORT A LA DEMANDE
      • DELIB N°2015-30 PATRIMOINE PLAN D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE AVENANT
• Délibérations 2014
  • • Séance du 9 Décembre 2014
      • DELIB N°2014-63 Adoption du procès verbal n°2014-06
      • DELIB N°2014-65 SOCIAL Convention Transfert Personnels Communaux et compétence Enfance Jeunesse
      • DELIB N°2014-68 PATRIMOINE Pays d’Art et d’Histoire des P Béarnaises Groupement de Commandes Signalétiques Charte Architecturale et Paysagère
      • DELIB N°2014-70 CULTURE Convention avec l’Association ARGELAS pour l’Animation Lecture Publique
      • DELIB N°2014-71 OM Acquisition d’un Camion Benne à OM Attribution des Marchés
      • DELIB N°2014-72 OM Création d’un Poste dans le cadre du dispositif des Emplois d’Avenir
      • DELIB N°2014-73 RH Institution du Régime Indemnitaire à de nouveaux cadres d’emplois
      • DELIB N°2014-74 FINANCES Décisions Modificatives et Opérations Patrimoniales sur le Budget Général et les Budgets
      • DELIB N°2014-76 INANCES Adhésion Convention SANTE au TRAVAIL proposé par le CDG de la Fonction Publique
      • DELIB N°2014-77 ECONOMIE Contrat Aquitaine de Développement de l’Emploi Territorial du Territoire du Haut-Béarn
    • Séance du 25 Septembre 2014
      • Délib N° 2014-58 Approbation Renouvellement Convention de mise à disposition des locaux des crèches
      • Délib N° 2014-60 SOCIAL Attribution du Marché de Portage de Repas
      • Délib N° 2014-61 PATRIMOINE Pays d’Art et d’Histoire des Pyrenees Béarnaises Maitrise d’ouvrage des actions collectives
      • Délib N°2014-57 Adoption du procès verbal n°2014-05
      • Délib N°2014-59 PIMPONET, Désignation des Membres d’Administration, représentants de la CCVO
      • Délib N°2014-62 FINANCES Durées d’Amortissement Budgets annexes Atelier relais et Thyssen-Opérations Patrimoniales sur Budget annexe Atelier relais
    • Séance du 26 Juin 2016
      • Delib N° 2014-56 ATELIER RELAIS TRANSFERT CREDITS
      • Delib N°2014-50 Adoption du Procès verbal n°2014-03
      • Delib N°2014-51 Adoption du Procès verbal n°2015-04
      • Delib N°2014-52 SOCIAL MODIF STATUTS DE LA CCVO REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
      • Delib N°2014-53 OM ACQUISITION D’UN CAMION DE COLLECTE APPROBATION DU DCE LANCEMENT CONSULTATION
      • Delib N°2014-54 OM CREATION DE DEUX POSTES EMPLOI D’AVENIR
      • Delib N°2014-55 CCVO OUVERTURE DES COMMISSIONS THEMATIQUES AUX CONSEILLERS
    • Séance du 13 Mai 2014
      • Delib N°2014-39 SPANC (M49) Vote du BP
      • Delib N°2014-41 ABATTOIR (M14 soumis à TVA) Vote du BP
      • Delib N°2014-42 CALLOTEMENT (M14 soumis à FCTVA) Vote du BP
      • Delib N°2014-43 CCVO Budget Principal APPROBATION DU BP
      • Delib N°2014-44 CCVO Budget général Fiscalité additionnelle fixation des taux
      • Delib N°2014-45 CCVO Budget Général TEOM 2014 Fixation des taux par zone
      • Delib N°2014-46 Attribution de subventions de fonctionnement
      • Delib N°2014-47 RH Transformation d’un poste d’adjoint tech principal 2émé classe en poste d’adjoint tech principal 1ère classe
      • Delib N°2014-48 RH Transformation de 4 postes d’adjoint tech 1ère classe en postes d’adjoint tech principal de 2ème classe
      • Delib N°2014-49 RH Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet d’adjoint administratif 2ème classe
    • Séance du 6 Mai 2014
      • Délib N°2014-24 Adoption du procès-verbal n°2014-01
      • Délib N°2014-28 Désignation des délégués au sein des EPCI et EPIC
      • Délib N°2014-29 Désignation des délégués administration des collèges et des associations et au sein du comité de pilotage du Pays d’Art et d’Histoire
      • Délib N°2014-30 Délégation du Conseil Communautaire au Président
      • Délib N°2014-32 Dématérialisation des convocations et dossiers du Conseil Communautaire
      • Délib N°2014-33 RIVIERES Demande de subvention auprès de l’Agence Adour-Garonne pour la mission de suivi du gave
      • Délib N°2014-34 SPANC Accord cadre avec l’Agence de l’Eau-Adour Garonne pour la réhabilitation des assainissements non collectifs
      • Délib N°2014-35 SPANC- Approbation avenant n°1 au contrat passé en 2012 avec la Lyonnaise des eaux
      • Délib N°2014-36 TOURISME Demande de subvention pour l’animation du Pôle Touristique Pyrénéen
      • Délib N°2014-38 TOURISME – Demande de subventions pour l’étude sur l’opportunité de créer un équipement dédié au pastoralisme
    • Séance du 15 Avril 2014
      • Delib N° 2014-23 PV D’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
      • Delib N° 2014-56 ATELIER RELAIS-TRANSFERT CREDITS
    • Séance du 6 Mars 2014
      • DELIB N°2014-01 Adoption du Procès Verbal n°2013-08
      • DELIB N°2014-05 ATELER RELAIS Approbation du Compte de Gestion
      • DELIB N°2014-09 ABATTOIR Affectation des résultats
      • DELIB N°2014-10 CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA) Vote du Compte Administratif
      • DELIB N°2014-11 CENTRE ALLOTEMENT (M14 soumis à FCTVA)-Approbation du Compte de Gestion
      • DELIB N°2014-12 CCVO (M14) Vote du Compte Administratif
      • DELIB N°2014-13 CCVO(M14) Approbation du Compte de Gestion
      • DELIB N°2014-14 CCVO (M14) Affectation des réultats
      • DELIB N°2014-15 ECONOMIE Création d’un SPIC et son Budget Annexe Relatif à la Gestion de l’Espace (THYSSENKRUP) à Usage Professionnel mis en Location
      • DELIB N°2014-1 ABATTOIR Approbation d’une convention de transaction entre la CCVO et la société SOPREMA
• Délibérations 2013
  • • Séance du 19 Décembre 2016
      • Delib N°2013-89 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N°2013-90 SOCIAL Mise en oeuvre de la mutualisation des EHPAD
      • Delib N°2013-91 BUDGET ABATTOIR Décision Modificative pour une opération d’ordre patrimonial
    • Séance du 28 Novembre 2013
      • Delib N° 2013-77 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-79 TOURISME Etude sur l’amélioration de l’accueil sur les sites majeurs de la vallée d’Ossau
      • Delib N° 2013-87 Tourisme Maîtrise d’oeuvre du programme Valorisation du Patrimoine
      • Delib N° 2013-88 ECONOMIE Bâtiment ThyssenKrupp
      • Delib N°2013-80 TOURISME Etude opportunité création d’un équipement dédié au pastoralisme
      • Delib N°2013-81 PERSONNEL Contrats d’assurance protection sociale des agents
      • Delib N°2013-82 FINANCES Décision Modificative, budget principal
      • Delib N°2013-84 DECHETS Révision de la redevance spéciale d’enlèvement OM pour les campings
      • Delib N°2013-86 TOURISME Maîtrise d’oeuvre du programme Plan Local de Randonnées
      • Delib N°2103-85 DECHETS Révision redevance spéciale applicable aux services publilcs et professionnels
    • Séance du 24 Octobre 2013
      • Delib N° 2013-64 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-65 OM Approbation du DCE pour la gestion des bas de quais
      • Delib N° 2013-66 OM Groupement commandes achat fournitures composteurs et bio-seaux
      • Delib N° 2013-67 TOURISME Organisation et clé de répartition du Syndicat Mixte Pays Oloron Haut-Béarn
      • Delib N° 2013-68 TOURISME Plan actions du Syndicat Mixte Pays Olonron Haut-Béarn
      • Delib N° 2013-69 TOURISME Création emploi permanent d’attaché territorial au Syndicat Mixte Pays Oloron Haut-Béarn
      • Delib N° 2013-70 SOCIAL Etude pour la mutualisation des EHPAD de la Vallée Ossau
      • Delib N° 2013-72 TIC Convention d’utilisation dela médiathèque de Laruns pour l’accueil dela cyberbase
      • Delib N° 2013-73 FINANCES Décision Modificative, budget principal et budget annexe
      • Delib N° 2013-74 CULTURE, Spectacle Vivant, convention partenariale CCVO- Collectif Théâtre Jeunes
    • Séance du 18 Juillet 2013
      • Delib N° 2013-60 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-61 OM Désignation maître oeuvre pour travaux réaménagement de la déchetteire Geteu
      • Delib N° 2013-62 SOCIAL Financement travaux mise aux normes EHPAD Argelas
      • Delib N° 2013-63 SOCIAL Mutualisation moyens administratifs des EHPAD, modification des statuts de la CCVO et calendrier mise en oeuvre
    • Séance du 27 Juin 2013
      • Delib N° 2013-47 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-49 OM Marche pour le réaménagement de la déchetterie de Louvie-Juzon
      • Delib N° 2013-58 RH avenant au contrat de travail
      • Delib N°2013-48 Approbation de mise à disposition de personnel
      • Delib N°2013-51 Tourisme Avenant occupation du domaine public pour l’exploitation touristique
      • Delib N°2013-52 Culture Valorisation du Patrimoine
      • Delib N°2013-53 Finances Budget gégéral de la CCVO Modification du montant dépenses imprevues
      • Delib N°2013-55 Finances Budget général de la CCVO
      • Delib N°2013-56 Finances Budget Abattoir de la CCVO
      • Delib N°2013-57 Siege CCVO Contrat bail à loyer
      • Delib N°2013-59 RH Application du régime indemnitaire
    • Séance du 4 Avril 2013
      • Delib N° 2013-36 CULTURE Lecture Publique Règlement des animations
    • Séance du 7 Mars 2013
      • Delib N° 2013-08 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-19 CCVO Approbation Compte gestion
      • Delib N° 2013-20 CCVO Affectation de résultats
      • Delib N° 2013-22 CENTRE ALLOTEMENT Vote Budget Primitif
      • Delib N° 2013-23 CCVO Débat Orientations Budgétaires
      • Delib N° 2013-24 CCVO REFORME TERRITORIALE Etude Fiscale, administrative et organisationnnelle
      • Delib N° 2013-25 ECONOMIE Centre Allotement, avenant à la convention avec l’APGL
      • Delib N° 2013-26 CCVO Convention avec le Collège d’Ossau
      • Delib N° 2013-27 TOURISME Topoguide de la Vallée d’Ossau
      • Delib N° 2013-28 MOTION Avis de la CCVO concernant la révision du PPRN à Louvie-Soubiron
    • Séance du 31 janvier 2013
      • Delib N°2012 Adoption proces verbal
      • Delib N°2012-93 Economie-Abattoir
      • Delib N°2012-94 Economie L Epic Abattoir d Ossau
      • Delib N°2012-95 Social Contrat Enfance Jeunesse
      • Delib N°2012-96 OM Reamenagement Dechetterie
      • Delib N°2012-97 Motion Classement des cours d eau
      • Delib N°2013-07 Motion Avis sur la protection du Neez
      • SARL VILLANUA
• Délibérations 2012
  • • Séance du 3 Juillet 2012
      • Delib n° 2012-55 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-56 ECONOMIE ABATTOIR, Budget annexe en M4, Budget primitif 2012
      • Delib n° 2012-57 ECONOMIE ABATTOIR, Acte de vente
      • Delib n° 2012-58 ECONOMIE ABATTOIR Statuts du futur EPIC
      • Delib n° 2012-59 ECONOMIE Etude schéma stratégique de développement des zones activités économiques en Vallée d’Ossau
      • Delib n° 2012-61 TOURISME Plan de communciation du PLR en Vallée d’Ossau, avenant
      • Delib n°2012-60 CULTURE Maitrise d’ouvrage des actions collectives
    • Séance du 31 Mai 2012
      • Delib n° 2012-40 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-41 ECONOMIE Réhabilitation abattoir de Louvie-Soubiron création budget annexe en M4
      • Delib n° 2012-42 ABATTOIR Convention déversement eaux usées au réseau collectif de Louvie-Soubiron
      • Delib n° 2012-43 ABATTOIR Mission assistance constitution de l’EPIC
      • Delib n° 2012-44 ABATTOIR Etude d’impact
      • Delib n° 2012-45 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement Louvie-Soubiron, Budget annnexe M4
      • Delib n° 2012-46 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement, convention déversement eaux usées
      • Delib n° 2012-47 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement, Approbation du DCE et lancement procédure Marché Public
      • Delib n° 2012-48 ECONOMIE Centre d’Allotement, Contrat de crédit bail avec l’AOBB
      • Delib n° 2012-49 ECONOMIE ThyssenKrupp, cession terrain
      • Delib n° 2012-50 OM Rénovation déchetterie de Louvie-Juzon, lancement de la consultation
      • Delib n° 2012-51 OM Approbation convention reprise des pneumatiques
      • Delib n° 2012-52 SOCIAL Approbation avenants conventions mise à dispotion du personnel pour la crèche de Louvie-Juzon
      • Delib n° 2012-53 RIVIERES Approbation avenant au contrat passé en 2011
      • Delib n° 2012-54 TOURISME Plan de communication du PLR Vallée d’Ossau
    • Séance du 12 Avril 2012
      • Delib n° 2012-22 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-30 OM Financement des colonnes semi-enterrées par les fonds de concours
      • Delib n° 2012-31 OM Mise en conformité des déchetteries, demande de subvention
      • Delib n° 2012-32 ECONOMIE Abattoir, approbation du DCE et lancement appel offres
      • Delib n° 2012-33 ECONOMIE Abattoir et centre d’allotement, travaux de protection
      • Delib n° 2012-34 RIVIERES Demande subventions travaux 2012 (programme pluriannuel) restauration gave Ossau et ses affluents, lancement des travaux
      • Delib n° 2012-35 RIVIERES Etude prealable au dossier interet general, mise en place d’unplan de gestion pluriannuel
      • Delib n° 2012-36 SOCIAL Approbation du marche à procedure negociée (personnes agées)
      • Delib n° 2012-37 RH Modification du tableau des effectifs
      • Delib n° 2012-39 CULTURE Lecture Publique, demande de subventions Leader
    • Séance du 16 Février 2012
      • Delib n° 2012-01 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-13 RECRUTEMENT Coordinateur de Lecture Publique
      • Delib n° 2012-14 CULTURE, Mise en place ccordination reseau Lecture Publique
      • Delib n° 2012-15 ECONOMIE, Reamenagment abattoir -Mission assistance technique et administrative
      • Delib n° 2012-16 ECONOMIE Abattoir, Permis de Construire
      • Delib n° 2012-17 TOURISME, Demande de subvention pour la Valorisation Patrimoine
      • Delib n° 2012-18 TOURISME, demande subvention pour la phase travaux PLR
      • Delib n° 2012-19 TOURISME, Demande subvention pour le plan de communication du PLR
      • Delib n° 2012-20 TOURISME, Demande de subvention pour la Transhumance
      • Delib n° 2012-21 GENERAL, Demande de subvention
• Délibérations 2011
  • • Séance du 15 Décembre 2011
      • Delib n° 2011-65 Adoption du proces verbal
      • Delib n° 2011-66 ECONOMIE, AGPL adhesion au service intercommunal convention production referentiel foncier
      • Delib n° 2011-81 PERSONNEL, Modification du tableau des effectifs
      • Delib n° 2011-82 PERSONNEL, Mise en place du regime indemnitaire pour les agents sociaux
      • Delib n° 2011-83 SERVICE OM Cession de vehicule
      • Delib n° 2011-84 FINANCES, Amortissement du materiel roulant acquis entre 1993 et 2010
      • Delib n° 2011-85 DESTRUCTION NIDS DE FRELONS ASIATIQUES, octroi subvention
      • Delib n° 2011-86 FINANCES, regularisation sur l’exercice anterieur
      • Delib n° 2011-79 SOCIAL, Acquisition vehicule frigorifique Subvention Feader
      • Delib n° 2011-76 CULTURE Enseignement Musical, prise de competence
    • Séance du 29 Septembre 2011
      • Delib N°2011-53 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-54 OM Liste des personnes a exonerer de la T.E.O.M
      • Delib N°2011-57 TOURISME Plan Local de randonnées approbation du projet et du DCE
      • Delib N°2011-58 TOURISME Plan local de ransonnées demande de subvention
      • Delib N°2011-59 TOURISME Animation du pole Touristique Pyrénéen-demande subventions
      • Delib N°2011-60 CULTURE Lecture Publique demande de subventions leader
      • Delib N°2011-61 CULTURE Spectacle vivant diffusion des spectacles-convention partennariale entre la CCVO et la CCPO
      • Delib N°2011-62 CCVO Recrutement d’un agent contractuel
      • Delib N°2011-63 CCVO Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
      • Delib N°2011-64 FINANCES Amortissement subvention d’équipement
    • Séance du 12 Juillet 2011
      • Delib N°2011-33 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-40 CULTURE Pays d’art et d’histoire Prise de Competence
      • Delib N°2011-41 LECTURE PUBLIQUE Prise de competence
      • Delib.N°2011-37 SOCIAL Portage de repas approbation du marche de fourniture de repas tariF livré règlement interieur de fonctionnnement
      • Delib N°2011-44 RIVIERES Programmes 2011 Approbation DCE et lancement appel d’offres
      • Delib N°2011-45 SPANC Cession du véhicule
      • Delib N°2011-46 SPANC Transfert de crédits et admission de titres en non valeur
      • Delib N°2011-47 FINANCES Etudes réalisé entre 1996 et 2010 amortissement ou intégration
      • Delib N°2011-48 FINANCES Adhésion au service de paiements des titres par carte bancaire sur Internet Convention DGFIP
      • Delib N°2011-49 Destruction des nids de frelon asiatiques
    • Séance du 28 avril 2011
      • Delib N°2011-32 ECONOMIE Centre d’allotement, demande de subvention DETR
      • Delib N°2011-20 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-22 ATELIER RELAIS M4 Approbation du Compte de Gestion dressé par M.SAINT GERMAIN
      • Delib N°2011-23 ATELIER RELAIS M4 Vote du budget primitif
      • Delib N°2011-24 Fiscalité additionnelle Fixation des taux
      • Delib N°2011-25 CCVO Budget general Approbation du budget primitif
      • Delib N°2011-26 CCVO Budget general TEOM Fixation des taux par zone
      • Delib N°2011-27 Attribution de subventions de fonctionnement
      • Delib N°2011-28 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
      • Delib N°2011-29 OM Approbation des marchés pour la démolition de l’UIOM d’Arudy
    • Séance du 5 Avril 2011
      • Delib N°2011-12 SPANC M49 Approbation du compte de gestion
      • Delib N°2011-10 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-11 SPANC M49 Vote du Compte Administratif
      • Delib N°2011-13 SPANC M49 Vote du budget primitif
      • Delib N°2011-14 SPANC M49 Modification du reglement
      • Delib N°2011-15 CCVO Vote du Compte administratif du budget général M14
      • Delib N°2011-16 CCVO Affectation des résultats du budget général M14
      • Delib.N°2011-17 CCVO Approbation du Compte de gestion dressé par M.SAINT GERMAIN, receveur du budget général M14
      • Delib N°2011-18 CCVO Débat d’orientation Budgétaire
      • Delib N°2011-19 CCVO Motion contre la suppression de postes dans les écoles de la Vallée d’Ossau
    • Séance du 24 Février 2011
      • Delib N°2011-01 Adoption proces verbal
      • Delib N°2011-02 SOCIAL Modification des statuts de la CCVO-Creation du service de portage de repas
      • Delib N°2011-03 SOCIAL Augmentation du temps de travail des agentss qui assurent l’entretien des crèches
      • Delib N°2011-05 ECONOMIE Télécentre convention d’utilisation, redevances, entretien des locaux
      • Delib N°2011-06 FINANCES Autorisation de passer des investissments avant le vote du budget
      • Delib N°2011-07 SERVICE GENERAL Accueil de stagiaires
      • Delib N°2011-08 TOURISME Bornes chronossau
      • Delib N°2011-09 MOTION Contribution de CCVO au document GEDRE en vue du renouvellement des concessions hydroelectriques

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• Délibérations 2010
  • • Séance du 21 Décembre 2010
      • Delib N°2010-84 Adoption proces verbal
      • Delib N°2010-85 DECHETS Lancement d’une etude pour la mise en place de containers semi-enterrés
      • Delib N°2010-86 ECONOMIE Etude pour la reprise de l’abattoir de Louvie-Soubiron
      • Delib N°2010-87 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
    • Séance du 30 Novembre 2010
      • Delib N°2010-73 Adoption proces verbal
      • Delib N°2010-74 SERVICE DECHETS Rapports annuel du service d’elimination des dechets 2009
      • Delib N°2010-75 SEVICE DECHETS Revision de la redevance spéciale d’enlèvement OM pour les campings
      • Delib N°2010-77 SOCIAL Structures d’acceuil petite enfance-approbation avenant maîtrise d’oeuvre
      • Delib N°2010-78 Embauche d’un technicien en remplacement d’un poste laissé vacant
      • Delib N°2010-79 FINANCES Durée d’amortissement des biens
      • Delib N°2010-80 FINANCES Inscription de crédits budgétaires pour régularisation d’opérations financières
      • Delib N°2010-81 SERVICE GENERAL-Désignation de representant de la CCVO au conseil d’administration du collège de Laruns
      • Delib N°2010-82 SERVICE GENERAL Désignation de representants de la CCVO a l’association-Relais des deux Gaves
      • Delib N°2010-83 SERVICE DECHETS Modifications des statuts su SMTD
    • Séance du 28 Septembre 2010
      • Delib N°2010-6O M Lisre de personnes a exonerer de la T.E.O.M en 2011
      • Delib N°2010-63 Adoption proces verbal
      • Delib N°2010-64 OM Démantèlement ancienne usine d’incinération du Touya a Arudy Approbation DCE et lancement consultation
      • Delib N°2010-66 ECONOMIE Réalisation d’un télécentre en Vallée d’Ossau-approbation convention de mise a disposition des locaux
      • Delib N°2010-67 SOCIAL-Structures d’acceuil petite enfance-approbation avenants et inscription crédits supplémentaire
      • Delib N°2010-68 TOURISME Etude sur la valorisation du patrimoine-plan de financement définitif
      • Delib N°2010-69 Embauche d’un CAE passerelle pour le service social et d’un CAE-passerelle pour le service O.M
      • Delib N°2010-70 SERVICE GENERAL Cession de l’ancien photocopieur
      • Delib N°2010-71 OM-Ancienne usine d’incinération du Touya a Arudy-Etude en vue de son démentelement prestation complémentaire
      • Delib N°2010-72 Groupement des commandes ouverts aux communes membres
    • Séance du 20 Juillet 2010
      • Delib N°2010-64 ECONOMIE Budget annexe Approbation du contrat crédit bail immobilier
      • Delib N°2010-65 Contrat Communautaire de Développement
      • Delib N°2010-66 FINANCES admission en non valeur de titres de recettes