Délibérations

• Délibérations 2020
  • • Séance du 3 mars 2020
      • DELIB N°2020-28-Adoption du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2020
      • DELIB N°2020-29-Finances – Budget principal – Vote du compte administratif 2019
      • DELIB N°2020-30-Finances – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2019
      • DELIB N°2020-31-Finances – Budget principal – Affectation du résultat 2019
      • DELIB N°2020-32-Affaires générales – Autorisation de signature d’un contrat de bail à loyer pour l’occupation du télécentre
      • DELIB N°2020-33-Environnement – Demandes de subventions suite aux intempéries de décembre 2019
      • DELIB N°2020-34-Social – MSP – Acquisition du bâtiment du groupe médical d’Ossau
      • DELIB N°2020-35-Social – Autorisation de signature de convention d’hébergement dans le cadre de l’activité
      • DELIB N°2020-36-Social – Appel à projets départemental en faveur des projets structurants des communes et intercommunalités – Candidature de la CCVO pour création d’une maison intercommunale des services
      • DELIB N°2020-37-Economie – ZAE des Fours à chaux – Vente d’une parcelle à une entreprise installée sur la zone
      • DELIB N°2020-38-Tourisme – Convention avec l’APGL pour opération de relevés par drone sur la zone du lac de Castet
      • DELIB N°2020-39-Tourisme – Convention de gestion du site de Bious
      • DELIB N°2020-40-Tourisme – Actualisation du plan de financement de la voie verte
      • DELIB N°2020-41-Tourisme – Convention AaDT64 Flux Vision
      • DELIB N°2020-42-Culture – Cinéma – Attribution Subventions
      • DELIB N°2020-43-Culture – Eté ossalois – Attribution Subventions aux associations et personnes de droit privé – 1ère tranche
      • DELIB N°2020-44-Finances – Budget autonome – Thyssenkrupp – M4 – Vote du BP 2020
      • DELIB N°2020-45-Finances – Attribution du fonds de concours 2020
    • Séance du 30 janvier 2020
      • DELIB N°2020-01-AMENAGEMENT-DU-TERRITOIRE-Périmètre du SCOT rural de la Vallée d’Ossau
      • DELIB N°2020-18-FINANCES-BUDGET GENERAL-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2020
      • DELIB N°2020-19-FINANCES-Versement d’avances sur subventions et sur participations par anticipation au vote du BP 2020
      • DELIB N°2020-20-AFFAIRES GENERALES-Modification des statuts du pôle métropolitain du Pays de Béarn
      • DELIB N°2020-21-AFFAIRES GENERALES-Télétransmission des actes administratifs soumis au contrôle de la légalité
      • DELIB N°2020-22-SOCIAL-MSP – Acquisition terrains sur Arudy
      • DELIB N°2020-23-ECONOMIE-Pôle d’activités Laprade
      • DELIB N°2020-24-ECONOMIE-ZAE
      • DELIB N°2020-25-ECONOMIE-Attribution d’une subvention au dispositif Bourse d’emploi des bergers salariés
      • DELIB N°2020-26-ECONOMIE-Prestation de service Pôle Pyrénéen des métiers de la montagne
      • DELIB N°2020-27-TOURISME-Plan de financement de la voie verte de la Vallée d’Ossau
• Délibérations 2019
  • • Séance du 10 décembre 2019
      • DELIB-N°2019-121-FINANCES-Budget autonome de l’abattoir – Décision modificative n°1
      • DELIB-N°2019-120-FINANCES-Budget autonome Thyssenkrupp – Décision modificative n°2
      • DELIB-N°2019-119-CULTURE-Attribution Subventions aux associations – 4e tranche
      • DELIB-N°2019-118-FINANCES- Réduction Titre pour un enfant de la crèche de Louvie
      • DELIB-N°2019-117-FINANCES- Budget de l’abattoir – Affectation des résultats 2018
      • DELIB-N°2019-116-FINANCES- Budget général – Décision modificative n°5
      • DELIB-N°2019-115-FINANCES-FONDS-DE-CONCOURS-2019
      • DELIB-N°2019-114-FINANCES-Budget général – Amortissement des biens – Durée imputation.pdf
      • DELIB-N°2019-113-FINANCES-Renouvellement Ligne de trésorerie.pdf
      • DELIB-N°2019-112-URBANISME-PREH-Candidature au projet- Stratégies territoriales de résorption de la précarité énergétique – Pacte 15 et adhésion à l’association Amorce.pdf
      • DELIB-N°2019-111-SOCIAL- Mise en place du contrat local de santé 2e génération et de l’animation territoriale de santé.pdf
      • DELIB-N°2019-110-ALSH-Convention de partenariat entre la CCVO et l’IME Martouré.pdf
      • DELIB-N°2019-109-ALSH- Convention de partenariat avec le Ski Club d’Artouste et tarifs des sorties ski.pdf
      • DELIB-N°2019-108-SOCIAL- Autorisation de signature d’un avenant à la convention locale de la MSP de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-107-SOCIAL- Autorisation de signature Contrat de bail à loyer pour la MSAP.pdf
      • DELIB-N°2019-106-SOCIAL-MSP Arudy – Dossier de demande de subvention FEADER.pdf
      • DELIB-N°2019-105-SOCIAL- Création d’un SPA et son budget annexe relatif à la réalisation de l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-104- SOCIAL-Cession de terrain pour l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-103-SOCIAL- Réalisation de l’EHPAD de la Vallée d’Ossau.pdf
      • DELIB-N°2019-102-SOCIAL- Proposition d’un projet de convention de location pour le futur EHPAD.pdf
      • DELIB-N°2019-101-RH – Modification du tableau des effectifs.pdf
      • DELIB-N°2019-100-AFFAIRES-GENERALES- Modification des statuts.pdf
      • DELIB-N°2019-99- Adoption du PV n°2019-05 de la séance du 31-10-2019.pdf
    • Séance du 31 octobre 2019
      • DELIB N°2019-98-FINANCES-Budget autonome Atelier relais – Décision modificative n°1
      • DELIB N°2019-97-FINANCES-Budget autonome ZAE des fours à chaux – Décision modificative
      • DELIB N°2019-96-FINANCES-Attribution Fonds de concours 2019
      • DELIB N°2019-95-TOURISME-Appel à projets départemental pour les Sports de nature
      • DELIB N°2019-94-ECONOMIE-Convention entre la Région et la CCVO relative à la mise en œuvre du SRDEI et aux aides aux entreprises
      • DELIB N°2019-93- Adoption du procès-verbal n°2019-04 de la séance du 26-09-2019
    • Séance du 26 septembre 2019
      • DELIB N°2019-92-AFFAIRES GENERALES-Motion contre le projet de réorganisation des trésoreries en Vallée d’Ossau
      • DELIB N°2019-91-AFFAIRES GENERALES-Motion Rétablissement d’une maternité à l’hôpital d’Oloron
      • DELIB N°2019-90- CULTURE ETE OSSALOIS –Attribution Subventions 3e tranche
      • DELIB-N°2019-89- HABITAT – Avenant n°1 à la convention pour la mise en œuvre de la plateforme de rénovation énergétique de l’habitat privé
      • DELIB-N°2019-88- URBANISME – Convention avec l’APGL pour la mise à disposition du logiciel Full Web Rads pour l’instruction des actes et documents d’urbanisme pour une durée de 4 ans
      • DELIB-N°2019-87- SPANC – Rapport annuel 2018
      • DELIB-N°2019-86- OM – Rapport annuel 2018
      • DELIB-N°2019-85- RIVIERES – Travaux 2019 – Offre de concours de la SHEM
      • DELIB-N°2019-84- TOURISME – Règlement de mise à disposition des tentes
      • DELIB N°2019-83- ECONOMIE –ZAE Soupon à Laruns Location d’un bâtiment
      • DELIB-N°2019-82- ECONOMIE – Convention de mise à disposition de l’espace Pachou à l’école Simplon
      • DELIB N°2019-81- ECONOMIE –Acquisition Terrain ZAE du Touya
      • DELIB N°2019-80- SOCIAL –Concours d’architecte EHPAD de la Vallée d’Ossau
      • DELIB-N°2019-79- SOCIAL – Convention de mise à disposition de matériel roulant
      • DELIB-N°2019-78-RH-Action sociale en faveur du personnel – Acquisition d’abonnements auprès d’un club sportif professionnel
      • DELIB-N°2019-77-RH-Renouvellement des assurances statutaires – Mandat au CDG64
      • DELIB-N°2019-76-RH-Institution du régime indemnitaire à de nouveaux cadres d’emplois
      • DELIB-N°2019-75-RH – Modification du tableau des effectifs
      • DELIB-N°2019-74- FINANCES – Avance remboursable vers budget Thyssen
      • DELIB-N°2019-73- FINANCES – Taxe de séjour – Tarifs 2020
      • DELIB-N°2019-72- AFFAIRES GENERALES – répartition du reversement entre la CCVO et les communes membres
      • DELIB-N°2019-71- FINANCES – Approbation du CA de l’EPIC Abattoir
      • DELIB-N°2019-70- FINANCES – Création d’un SPA et son budget annexe relatif à la création et à la gestion de la maison de la MSP
      • DELIB-N°2019-69- AFFAIRES GENERALES – Hydroélectricité
      • DELIB-N°2019-68- AFFAIRES GENERALES – Référent Alerte Ethique
      • DELIB-N°2019-67- AFFAIRES GENERALES – Délégations – Actions reconnues d’intérêt métropolitain au profit du Pays du Béarn
      • DELIB-N°2019-66- AFFAIRES GENERALES – Rapport d’activités 2018
      • DELIB-N°2019-65- Adoption du PV n°2019-03 de la séance du 12 juin 2019
    • Séance du 12 juin 2019
      • DELIB N°2019-64-CULTURE-ETE OSSALOIS-ATTRIBUT° SUBVENTIONS AUX ASSOCIAT° ET AUX PERSONNELS DE DROIT PRIVE
      • DELIB N°2019-63-OM-ACCUEIL DES PROFESSIONNELS EN DECHETTERIES-EVOLUT° DE LA TARIFICAT°
      • DELIB N°2019-62-ALSH DU MERCREDI-RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS
      • DELIB N°2019-61-FINANCES-APPROBAT° DU CA 2018 ET BP 2019 DE L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2019-60-AFFAIRES GENERALES-ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DE L’AEROPORT PAU PYRENEES
      • DELIB N°2019-59-AFFAIRES GENERALES-CONVENT° PARTENARIALE DE DEVELOPPEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DE 2019-2021
      • DELIB N°2019-58-AFFAIRES GENERALES-APPROBAT° DU CONTRAT DE DYNAMISAT° ET DE COHES° TERRITORIALE D’OLORON AVEC LA REGION
      • DELIB N°2019-57-AFFAIRES GENERALES-APPROBAT° DE CONTRAT DE RURALITE
      • DELIB N°2019-56-ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2019-02 DE LA SEANCE DU 15-04-2019
    • Séance du 15 Avril 2019
      • DELIB N°2019-55-AFFAIRES GENERALES-SOUTIEN A LA COMMUNE DES EAUX-BONNES
      • DELIB N°2019-54-SOCIAL-ALSH DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2019-53-SOCIAL-CONVENT° ENTRE CCVO ET LA REGION NOUVELLE AQUITAINE POUR LA DELEGAT° DE COMPETENCE EN MATIERE D’ORGANISAT° DU TAD 2019-2021
      • DELIB N°2019-52-TOURISME-CONVENT° AaDT64 POUR OUTIL FLUX VISION
      • DELIB N°2019-51-TOURISME-OT-CONVENTION D’OBJECTIFS
      • DELIB N°2019-50-ECONOMIE-AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL VERS LES BUDGETS AUTONOMES-ABATTOIR ET ZAE DES FOURS A CHAUX
      • DELIB N°2019-49-ECONOMIE-EXONERAT° DE L’EPIC-ABATTOIR DE LA VALLEE D’OSSAU – DES TAXES FONCIERES DE 2019 A 2021
      • DELIB N°2019-48-ECONOMIE-FIXATION DES TARIFS DE LOCAT° POUR L’ESPACE LAPRADE
      • DELIB N°2019-47-AFFAIRES GENERALES-MANDAT SPECIAL ACCORDE A M. GARROCQ
      • DELIB N°2019-46-AFFAIRES GENERALES-REGIE D’ARTOUSTE-DESIGNAT° D’UN REPRESENTANT DE LA CCVO
      • DELIB N°2019-45-AFFAIRES GENERALES-ADHESION A L’AUDAP-DESIGNAT° DES REPRESENTANTS
      • DELIB N°2019-44-ECONOMIE-CONVENT° MUTUALISATION CCVO-COMMUNES USAGES
      • DELIB N°2019-43-RH-ADHESION AU POLE MISSIONS TEMPORAIRES DU CDG64
      • DELIB N°2019-42-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2019-41-FINANCES-ARRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2019
      • DELIB N°2019-40-FINANCES-ATTRIBUT° DE SUBVENT°DE FONCTIONNEMENT-1ère TRANCHE
      • DELIB N°2019-39-FINANCES-TEOM 2019-VOTE DES TAUX PAR ZONE
      • DELIB N°2019-38-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2019
      • DELIB N°2019-37-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BP 2019
      • DELIB N°2019-36-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-AFFECTAT° DU RESULTAT 2018
      • DELIB N°2019-35-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR . SAINT GERMAIN, RECEVEUR
      • DELIB N°2019-34-FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-33-ADOPT° DU PV N°2019-01 DE LA SEANCE DU 12-02-2019
    • Séance du 12 Février 2019
      • DELIB N°2019-01-ADOPT° DU PROCES-VERBAL N°2018-06 DE LA SEANCE DU 20-12-2018
      • DELIB N°2019-02-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-03-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-04-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-BUDGET PRIMITIF 2019
      • DELIB N°2019-05-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-06-FINANCES-BUDGET AOTONOME ATELIER RELAIS (M4)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-07-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-BUDGET PRIMITIF 2019
      • DELIB N°2019-08-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A TVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • DELIB N°2019-09-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A LA TVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-10-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A LA TVA)-AFECTAT° DU RESULTAT 2018
      • DELIB N°2019-11-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 SOUMIS A TVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-12-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA-CA 2018
      • DELIB N°2019-13-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR LE RECEVEUR M. St GERMAIN
      • DELIB N°2019-14-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENRE D’ALLOTEMENT (M14 SOUMIS AU FCTVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-15-FINANCES-BUDGET AUTONOME-THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-CA 2018
      • DELIB N°2019-16-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-APPROBAT° DU COMPTE DE GEST° 2018 DRESSE PAR M. St GERMAIN-RECEVEUR
      • DELIB N°2019-17-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2018
      • DELIB N°2019-18-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4 SOUMIS A TVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-19-FINANCES-BUDGET AUTONOME ZAE FOURS A CHAUX (M14 SOUMIS A TVA)-BP 2019
      • DELIB N°2019-20-FINANCES-BUDGET GENERAL AUTORISAT° DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2019
      • DELIB N°2019-21-FINANCES-BUDGET GENERAL-VERSEMENT AVANCES SUBVENT° ET PARTICIPAT° AVANT BP2019
      • DELIB N°2019-22-AFFAIRES GENERALES-SIEGE CCVO-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE DE SUBVENTIONS
      • DELIB N°2019-23-SOCIALMSP ARUDY-PLAN DE FNANCEMENT-DEMANDE DE SUBVENTIONS-
      • DELIB N°2019-24-ECONOMIE-CONVENT° PARTENARIALE 2019 AVEC L’AUDAP
      • DELIB N°2019-25-AFFAIRES GENERALES- MOT°-DEPOT DE PLAINTE POUR PECHE ILLEGALE PAR LES ESTUARIENS DANS LE PORT DE BAYONNE-APPUI DE LA CCVO
      • DELIB N°2019-26-SOCIAL-RENOUVELLEMENT CONVENT° AVEC LE MEDECIN REFERENT POUR LES STRUCTURES MULTI-ACCUEIL DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°27-ECONOMIE-CONVENT° FINANCIERE POUR AVANCE REMBOURSABLE AVEC LA FIBRE 64
      • DELIB N°2019-28-TOURISME-LABELLISAT° FFC-VTT ET FCC-CYCLOSPORT
      • DELIB N°2019-29-TOURISME-LABELLISATION FFCT TERRITOIRE VELO
      • DELIB N°2019-30-HABITAT-PIG ( BIEN CHEZ SOI 2 )-ADHESION ET REGLEMENT D’INTERVENT° DE LA CCVO
      • DELIB N°2019-31-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2019-32-SOCIAL-ALSH VALLEE D’OSSAU-CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° AVEC LE DEPARTEMENT 64
• Délibérations 2018
  • • Séance du 20 Décembre 2018
      • DELIB N°2018-99-ADPT° DU PROCES-VERBAL N°2018-05 DE LA SEANCE DU 27-11-2018
      • DELIB N°2018-100-AFFAIRES GENERALES-MODIFICAT° DES STATUTS
      • DELIB N°2018-101-AFFAIRES GEBERALES-INTERET COMMUNAUTAIRES DES COMPETENCES-POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET DU LOGEMENT SOCIAL
      • DELIB N°2018-102-RH-CONVENT° SANTE AU TRAVAIL AVEC LE CDG
      • DELIB N°2018-103-SOCIAL-REPRISE ACTIFS RELAIS DES DEUX GAVES SUITE DISSOLUT°
      • DELIB N°2018-104-SOCIAL-CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2016-2019 AVEC LA CAF BEARN ET SOULE-AVENANT POUR LE RAM
      • DELIB N° 2018-105-ALSH-ACQUISITION VEHICULES D’OCCASION
      • DELIB N°2018-106-SOCIAL-ALSH-REMUNERAT° DES CONTRATS D’ENGAGEMENT EDUCATIF
      • DELIB N°2018-107-SOCIAL-ALSH-CONVENT° SKI CLUB D’ARTOUSTE ET TARIFICAT° SORTIES SKI
      • DELIB N°2018-108-SOCIAL-ALSH-CONVENT° AVEC LES FRANCAS
      • DELIB N°2018-109-SOCIAL-AUTORISAT° DE SIGNATURE D’UNE CONVENT° DE PARTENARIAT ENTRE LA CCVO ET L’ASSO INFODROITS
      • DELIB N°2018-110-TOURISME-VOIE VERTE-PLAN DE FINANCEMENT
      • DELIB N°2018-111-FINANCES-APPROBT° DU CA 2017 ET BP 2018 DE L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2018-112-FINANCES-ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2018
      • DELIB N°2018-113-FINANCES-BUDGET GENERAL-DM N°5
      • DELIB N°2018-114-FINANCES-BUDGET ATELIER RELAIS-DM N°1
      • DELIB N°2018-115-RH-RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE OU D’UN AGENT DE CATEGORIE A EN APPLICAT° DE L’ARTICLE 3-2 DE LA LOI N°84-53 DU 26-01-1984
    • Séance du 27 Novembre 2018
      • DELIB N°2018-84-ADOPTION DU PV N°2018-04 DE LA SEANCE DU 25-09-2018
      • DELIB N°2018-85-AFFAIRES GENERALES-MODIFICATION STATUTS POLE METROPOLITAIN
      • DELIB N°2018-86-AFFAIRES GENERALES-DISSOLUT° DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS D’OLORON HAUT BEARN
      • DELIB N°2018-87-AFFAIRES GENERALES-CONVENTION APGL64 POUR SITE INTRANET
      • DELIB N°2018-88-RESSOURCES HUMAINES-CONVENTION DE DISPONIBILITE AVCE LE SDIS
      • DELIB N°2018-89-RH-CREAT° D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES DELIB N°2018-90-RH-CREAT° D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ANIMATEUR PREHP
      • DELIB N°2018-91-RH-MISE EN PLACE DU CET-REGLES DE FONCTIONNEMENT-GESTION-D’UTILISAT° ET DE CLOTURE DU CET
      • DELIB N°2018-92-TOURISME-ADHESION AaDT
      • DELIB N°2018-93-TOURISME-ATTRIBUTION SUBVENTION ASSO PYRENE
      • DELIB N°2018-94-CULTURE-ATTRIBUTION SUBVENTION CINEMA ARUDY
      • DELIB N°2018-95-FINANCES-AMORTISSEMENT ETUDES DE 2014 ET 2015 NON SUIVIES DE TRAVAUX
      • DELIB N°2018-96-FINANCES-BANQUE POSTALE-RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
      • DELIB N°2018-97-FINANCES-BUDGET THYSSENKRUPP-DM N°1
      • DELIB N°2018-98-FINANCES-SOUTIEN EXCEPTIONNEL SUITE CRUES 16 JUILLET
    • Séance du 25 Septembre 2018
      • DELIB N°2018-65-ADOPT° DU PV N°2018-03 DE LA SEANCE DU 10 JUILLET 2018
      • DELIB N°2018-66-ENVIRONNEMENT-RECONSTRUCT° MUR LOUVIE-CO MAITRISE
      • DELIB N°2018-67-ENVIRONNEMENT-DEMANDE DOTATION SOLIDARITE SUITE AUX CRUES
      • DELIB N°2018-68-FINANCES-BUDGET GENERAL DM N°2+PRODUIT ATTENDU TAXE GEMAPI 2019
      • DELIB N°2018-69-SOCIAL-MAISON DE SERVICES
      • DELIB N°2018-70-SOCIAL-PARTENARIAT AVEC ASSOCIAT° INFODROITS
      • DELIB N°2018-71-SOCIAL-MAISON DE SANTE-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE SUBVENTIONS
      • DELIB N°2018-72-ECONOMIE-ZAE FOURS A CHAUX-CREATION BUDGET
      • DELIB N°2018-73-ECONOMIE-ZAE FOURS A CHAUX-ACQUISITION TERRAIN
      • DELIB N°2018-74-ECONOMIE-PARTENARIAT AVEC CCI-
      • DELIB N°2018-75-ECONOMIE-CCI-MOTION DE SOUTIEN
      • DELIB N°2018-76-CULTURE ET PATRIMOINE-ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS
      • DELIB N°2018-77-CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-RENOUVELLEMENT CONVENT°
      • DELIB N°2018-78-CULTURE-LE PREAU-PLAN DE FINANCEMENT-DEMANDE SUBVENTIONS
      • DELIB N°2018-79-OM-REVISION TARIFS REDEVANCE SPECIALE
      • DELIB N°2018-80-FINANCES-BUDGET GENERAL-EFFACEMENT DETTE
      • DELIB N°2018-81-ALSH MERCREDI-MODIFICAT°
      • DELIB N°2018-82-RESSOURCES HUMAINES-DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE
      • DELIB N°2018-83-FINANCES-BUDGET ABATTOIR-DM N°2
    • Séance du 10 Juillet 2018
      • DELIB N°2018-50-ADOPT° DU PV N°2018-02 DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2018
      • DELIB N°2018-51-FINANCES-INSTITUT° DE LA TAXE DE SEJOUR POUR 2019
      • DELIB N°2018-52-FINANCES-BUDGET GENERAL-FPIC 2018-REPARTIT°DU REVERSEMENT ENTRE LA CCVO ET LES COMMUNES MEMBRES
      • DELIB N°2018-53-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR-DECIS° MODIFICATIVE N°1
      • DELIB N°2018-54-RH-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2018-55-RH-PREVENT°DES RISQUES PROFESSIONNELS CREAT° DE LA FONCT° D’ASSISTANT DE PREVENTION
      • DELIB N°2018-56-RH-EXPERIMENTAT° MEDIAT° PREALABLE OBLIGATOIRE
      • DELIB N°2018-57-AFFAIRES GENERALES-AUTORISAT° DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSIT° DE BIENS A L’EPIC OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2018-58-AFFAIRES GENERALES-NOMINAT° DU DELEGUE A LA PROTECT° DES DONNEES
      • DELIB N°2018-59-CULTURE-ETE OSSALOIS-TARIFICAT° DES PRODUITS BOUTIQUE
      • DELIB N°2018-60-CULTURE-ENSEIGNEMENT MUSICAL-RENOUVELLEMENT DES CONVENT°
      • DELIB N°2018-61-CULTURE-PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRENEES BEARNAISES-CONVENT° DE DELEGAT° MAITRISE D’OUVRAGE DES ACT° COLLECTIVES
      • DELIB N°2018-62-TOURISME-ACQUISIT° ET MISE A DISPOSIT° D’UNE LICENCE DE 3EME CATEGORIE POUR LA MAISON DU LAC DE CASTET
      • DELIB N°2018-63-SOCIAL-ALSH DU MERCREDI-MISE EN PLACE DU SERVICE SUITE A L’ARRET DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES
      • DELIB N°2018-64-OM-MARCHE PUBLIC-FOURNITURE ET POSE DE COLONNES SEMI-ENTERREES-AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE
    • Séance du 10 Avril 2018
      • DELIB N°2018-27-AFFAIRES GENERALES-APPROBATION PV N°1 DU 30-10-18 op2
      • DELIB N°2018-28-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION CA 2017
      • DELIB N°2018-29-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION CPTE GESTION 2017
      • DELIB N°2018-30-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-AFFECTATION RESULTAT 2017
      • DELIB N°2018-31-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION BP 2018
      • DELIB N°2018-32-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-FISCALITE TAUX IMPOSITION 2018
      • DELIB N°2018-33-FINANCES-CCVO BUDGET PRINCIPAL-TEOM TAUX IMPOSITION 2018
      • DELIB N°2018-34-FINANCES-ATTRIBUT° SUBVENT° A L’OT DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2018-35-FINANCES-ATTRIBUT° DE SUBVENT° DE FONCTIONNEMENT-1ERE TRANCHE
      • DELIB N°2018-36-FINANCES-ATTRIBUT° FONDS DE CONCOURS 2018
      • DELIB N°2018-37-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DIRECTEUR
      • DELIB N°2018-38-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS REDACTEUR
      • DELIB N°2018-39-AFFAIRES GENERALES-MODIFICATION DES STATUTS
      • DELIB N°2018-40-AFFAIRES GENERALES-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN DES LOCAUX DE L’OT
      • DELIB N°2018-41-AFFAIRES GENERALES-CONVENTION D’ENGAGEMENT POUR LA SECURITE ROUTIERE
      • DELIB N°2018-42-AFFAIRES GENERALES-CREATION D’UN SYNDICAT MIXTE OUVERT
      • DELIB N°2018-43-SOCIAL-CONTRAT BAIL A LOYER POUR LE RAM
      • DELIB N°2018-44-HABITAT-CONVENTION DE PARTENARIAT POUR AUDITS ENERGETIQUES DE L’HABITAT
      • DELIB N°2018-45-CULTURE-REGLEMENTS POUR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CINEMAS ET PORTEURS DE PROJETS PATRIMOINE
      • DELIB N°2018-46-TOURISME-AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCHB ET LA CCVO
      • DELIB N°2018-47-TOURISME-CONVENTION POUR UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA CCHB ET LA CCVO
      • DELIB N°2018-48-TOURISME-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MODULE D’OBSERVATION DE L’E-REPUTATION
      • DELIB N°2018-49-TOURISME-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ET MATERIEL COMMUNAUX POUR L’ESPACE NATUREL DU LAC DE CASTET
    • Séance du 30 Janvier 2018
      • DELIB N°2018-01-ADOPT° DU PV N°2017-07 DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2017
      • DELIB N°2018-02-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-03-FINANCES-BUDGET AUTOTOME SPANC (M49)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-04-FINANCES-BUDGET AUTONOME SPANC (M49)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-05-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-06-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-07-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2017
      • DELIB N°2018-08-FINANCES-BUDGET AUTONOME ATELIER RELAIS (M4)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-09-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soumis à TVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-10-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soulis à TAVA)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-11-FINANCES-BUDGET AUTONOME ABATTOIR (M14 soumis à TVA)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-12-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-13-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-14-FINANCES-BUDGET AUTONOME CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-15-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • DELIB N°2018-16-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-COMPTE DE GEST° 2017
      • DELIB N°2018-17-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-AFFECTAT° DU RESULTAT 2017
      • DELIB N°2018-18-FINANCES-BUDGET AUTONOME THYSSENKRUPP (M4)-BUDGET PRIMITIF 2018
      • DELIB N°2018-19-ECONOMIE-PROJET REQUALIFICATION LAPRADE-DETR 2018
      • DELIB N°2018-20-FINANCES-ATTRIBUTION SUBVENTION A OT VALLEE OSSAU
      • DELIB N°2018-21-FINANCES-INSTAURATION TAXE GEMAPI
      • DELIB N°2018-22-HABITAT-AUDITS ENERGETIQUES
      • DELIB N°2018-23-AF-PAYS DE BEARN-DESIGNATION DES DELEGUES
      • DELIB N°2018-24-RH-RECRUTEMENT CONTRACTUEL SPYCHOLOGUE
      • DELIB N°2018-25-CULTURE-CONVENTION AVEC ECOLE DE MUSIQUE POUR LOCAUX
      • DELIB N°2018-26-ALSH-TARIFS 2018
• Délibérations 2017
  • • Séance du 12 Décembre 2017
      • DELIB N°2017-88-TAP-RENOUVELLEMENT DES CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° ET D’ORGANISAT° DES TAP
      • DELIB N°2017-89-RH-MODIFICATION D’EMPLOIS
      • DELIB N°2017-90-RH-CREAT° D’UN EMPLOI PERMANENT D’ATTACHE EN CHARGE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
      • DELIB N°2017-91-FINANCES-APPROBAT° DU RAPPORT DE REVISION LIBRE DES ATTRIBUT° DE COMPENSAT°
      • DELIB N°2017-92-FINANCES-RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
      • DELIB N°2017-93-FINANCES-DECIS° MODIFICATIVE-OPERAT° PATRIMONIALE SUR BUDGET PRINCIPAL
      • DELIB N°2017-94-FINANCES-OM-CONTRAT REPRENEURS-CONTRAT CAP 2022 AVEC CITEO POUR LA PERIODE 2018-2022 ET LE PASSAGE DU BAREME E AU BAREME F
      • DELIB N°2017-95-CULTURE-ECOLE DE MUSIQUE VALLEE D’OSSAU-CONVENT° DE MISE A DISPOSIT° D’UNE SOLUT° D’ACCUEIL TRANSITOIRE
    • Séance du 31 Octobre 2017
      • DELIB N°2017-74-ADOPTION DU PV N°2017-05 DU 26-09-2017
      • DELIB N°2017-75-AFFAIRES GENERALES-CREAT° D’UN SYNDICAT MIXTE OUVERT
      • DELIB N°2017-76-AFFAIRES GENERALES-ADOPT° DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’AMELIORAT° DE L’ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC (SDAASP 64).
      • DELIB N°2017-77-AG-AUTORISAT° DE SIGNATURE DE PV ET DE CONVENT° DE MISE A DISPO-TRANSFERT DES COMPETENCES ZONES D’ACTIVITES ET PROMO DU TOURISME
      • DELIB N°2017-78-RH-TABLEAU DES EFFECTIFS-PETITE ENFANCE-CREAT° D’UN POSTE SUITE A LA DISSOLUT° DE L’ASSO RAM
      • DELIB N°2017-79-RESSOURCES HUMAINES-MODIFICAT° TABLEAU EFFECTIF
      • DELIB N°2017-80-RESSOURCES HUMAINES-CREATION EMPLOI FONCTIONNEL DGS
      • DELIB N°2017-81-FINANCES-TARIFICAT° TAXES DE SEJOUR
      • DELIB N°2017-82-FINANCES-CADEAU DEPART RETRAITE
      • DELIB N°2017-83-BUDGET SPANC-DM N°1
      • DELIB N°2017-84-FINANCES-AVANCE REMBOURSABLE VERS BUDGET ABATTOIR
      • DELIB N°2017-85-OM-CONTRAT REPRENEUR CITEO
        DELIB N°2017-86-RESSOURCES HUMAINES-PLAN DE FORMATION MUTUALISE
    • Séance du 26 Septembre 2017
      • DELIB N°2017-36 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-01
      • DELIB N°2017-61-FINANCES-APPROBAT° DU RAPPORT DE LA CLECT
      • DELIB N°2017-62-FINANCES-INSTAURAT° DE LA TAXE DE SEJOUR
      • DELIB N°2017-63-FINANCES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION
      • DELIB N°2017-64-TARIFICAT° ATELIER INFORMATIQUE
      • DELIB N°2017-65-AFFAIRES GENERALES-MODIFICAT° DES STATUTS
      • DELIB N°2017-66-RH-MODIFICAT° DU TABLEAU DES EFFECTIFS-POSTE ADJOINT TECHNIQUE
      • DELIB N°2017-67-RH -CREAT° D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
      • DELIB N°2017-68-RH-POSTE DE PSYCHOLOGUE POUR LES CRECHES
      • DELIB N°2017-69-CULTURE-CINEMA-ATTRIBUTION DES AIDES
      • DELIB N°2017-70-CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-SIGNATURE DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU
      • DELIB N°2017-71-PAYS D’ART ET D’HISTOIRE-DELEGAT° MAITRISE D’OUVRAGE DES ACT° CULTURELLES
      • DELIB N°2017-72-TOURISME-CONVENT° POUR OCCUPAT° DES TERRAINS DE L’ESPACE NATUREL DU LAC DE CASTET
      • DELIB N°2017-73-SOCIAL-MOT° DE SOUTIEN-ECOLES CALANDRETAS
    • Séance du 18 Avril 2017
      • DELIB N°2017-36 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-01
      • DELIB N°2017-37 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2017-02
      • DELIB N°2017-38 AFFAIRES GENERALES REELECTION 6E VICE PRESIDENT
      • DELIB N°2017-39 AFFAIRES GENERALES APPROBATION DES STATUTS DU POLE METROPOLITAIN PAYS DE BEARN
      • DELIB N°2017-40 FINANCES BUDGET PRINCIPAL VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
      • DELIB N°2017-41 FINANCES BUDGET PRINCIPAL-VOTE DU BP
      • DELIB N°2017-42 FINANCES TEOM 2017 VOTE DES TAUX PAR ZONE
      • DELIB N°2017-43 FINANCES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-1ERE TRANCHE
      • DELIB N°2017-44 TOURISME LAC DE CASTET ACTIVITES DE LOISIRS-TARIFICATION
    • Séance du 9 mars 2017
      • DELIB N°2017-25 FINANCES THYSSENKRUPP CPTE GESTION
      • DELIB N°2017-27 FINANCES THYSSENKRUPP BP
      • DELIB N°2017-28 FINANCES CCVO BUDGET PRINCIPAL CPTE GESTION
      • DELIB N°2017-29 FINANCES CCVO BUDGET PRINCIPAL CA
      • DELIB N°2017-30 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2017-31 AFFAIRES GENRALES CONVENTION D’APPLICATION DE LA CHARTE DU PARC NATIONAL
      • DELIB N°2017-33 DELIB N°2017-32 AFFAIRES GENERALES ANIMATION FORESTIERE PARTICIPATION AU CRPF
      • DELIB N°2017-33 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION REPRESENTANT CCVO A LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SDEPA
      • DELIB N°2017-34 AFFAIRES GENERALES DESIGNATION REPRESENTANTS CCVO AU GAL LEADER
      • DELIB N°2017-35 CULTURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE ECOLE COMMUNALE D’ISESTE
    • Séance du 24 Janvier 2017
      • DELIB N°2017-01 Adoption du Proces-Verbal
      • DELIB N°2017-02 STATUTS DE L’EPIC-OT DE LA CC VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2017-02 TOURISME CREATION D’UN OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
      • DELIB N°2017-03 FINANCES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
      • DELIB N°2017-04 FINANCES ATTRIBUTION D’UN FOND DE CONCOURS A LA COMMUNE D’ISESTE
      • DELIB N°2017-05 CULTURE PROJET DE CENTRE D’ART ET DE CULTURE DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2017-06 ECONOMIE-PROJET DE REQUALIFICATION LAPRADE
      • DELIB N°2017-07 AFFAIRES GENERALES REPRISE PAR LES EPCI DES MISSIONS DU PAYS ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CCPOVHB
      • DELIB N°2017-08 AFFAIRES GENERALES REPRISE PAR EPCI MISSIONS DU PAYS-TRANSFERT PERSONNELS
      • DELIB N°2017-09 URBANISME SCOT CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC LA CAUE
• Délibérations 2016
  • • Séance du 13 Décembre 2016
      • DELIB N°2016-67 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-04
      • DELIB N°2016-75 FINANCES FPU ATTRIBUTION DE COMPENSATION
      • DELIB N°2016-76 TOURISME VOIE VERTE CONVENTION D’AUTORISATION D’AMENAGEMENT, D’ENTRETIEN ET DE PASSAGE
      • DELIB N°2016-80 SOCIAL CONVENTION AVEC LA CC DU PAYS DE NAY RELATIVE AUX SERVICES DE PORTAGE DE REPAS ET DE TAD POUR LES HABITANTS DES ECHARTES
      • DELIB N°2016-81 RIVIERES CONVENTION LAC DUCREST
      • DELIB N°2016-83 RH PROLONGATION DU PROGRAMME PLURIANNEL D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE
      • DELIB N°2016-84 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2016-85 RH INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOI
      • DELIB N°2016-86 RH CONTRATS D’ASSURANCE GROUPE POUR LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS
      • DELIB N°2016-87 AFFAIRES GENERALES-POLE METROPOLITAIN
    • Séance du 22 Septembre 2016
      • Delib N°2016-57 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-03
      • Delib N°2016-58 AFFAIRES GENERALES DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS D’OLORON HAUT BEARN
      • Délib N°2016-59 AFFAIRES GENERALES MISE EN CONFORMITE DES COMPETENCES ET ACTUALISATION DES STATUTS
      • Délib N°2016-60 TOURISME VOIE VERTE CONVENTION D’AUTORISATION D’AMENAGMENT, D’ENTRETIEN ET DE PASSAGE
      • Délib N°2016-61 TOURISME MARCHE PUBLIC AIRE JEUX LAC CASTET AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDI
      • Delib N°2016-62 FINANCES Adoption du reglement d’attribution des fonds de concours
      • Delib N°2016-63 OM Redevance spéciale enlèvement déchets non ménagers applicable aux services publics et professionnels
      • Delib N°2016-64 SOCIAL Mise à disposition de personnel par la commune de Louvie-Juzon
      • Delib N°2016-65 ECONOMIE Soutien au pôle pyrénées métiers de la montagne
      • Delib N°2016-66 RH Convention avec le CDG64 pour assurer le rôle de correspondant avec la CNRACL
    • Séance du 5 Juillet 2016
      • Delib N°2016-42 Adoption du proces verbal n°2016-02
      • Delib N°2016-46 OM Acquisition foncire a Louvie
      • Delib N°2016-47 SOCIAL-Mutualisation maison de retraite-approbation statut et traite association EHPAD
      • Delib N°2016-50 FINANCES Avance remboursable budget CCVO vers budget THYSSENKRUPP
      • Delib N°2016-51 RH ASSURANCES PERSONNELS DELEGATION CDG
      • Delib N°2016-52 URBANISME Adhesion au logiciel GEO64 de l’APGL
      • Delib N°2016-53 PATRIMOINE Pays d’art et d’histoire des pyrenees bearnaises
      • Delib N°2016-54 CULTURE Tarification des spectacles dans le cadre de lété ossalois
      • Delib N°2016-55 FINANCES Budget annexe -abattoir- Decision modification
      • Delib N°2016-56 SOCIAL Creation d’emplois saisonniers en centre de loisirs
    • Séance du 26 Avril 2016
      • DELIB N°2016-32 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2016-01
      • DELIB N°2016-33 BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP VOTE DU BP
      • DELIB N°2016-34 BUDGET PRINCIPAL VOTE DU BP
      • DELIB N°2016-35 BUDGET PRINCIPAL VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS
      • DELIB N°2016-36 TEOM 2016 VOTE DES TAUX PAR ZONE
      • DELIB N°2016-37 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
      • DELIB N°2016-38 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2016-39 REQUALIFICATION D’UN CDD EN CDI
      • DELIB N°2016-40 PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DES PYRENEES BEARNAISES CHARTE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
      • DELIB N°2016-41 BAISSE INDEMNITE UN VICE PRESIDENT
    • Séance du 8 Mars 2016
      • DELIB N°2016-01 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-06
      • DELIB N°2016-23 FINANCES ETUDE SEMAPHORES AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
      • DELIB N°2016-24 FINANCES DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
      • DELIB N°2016-25 FINANCES AVENANT AU CONTRAT TERRITORIAL DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2016-26 SOCIAL TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS (ALSH)
      • DELIB N°2016-27 SOCIAL TARIF DU SEJOUR A VULCANIA
      • DELIB N°2016-28 CULTURE ECOLE DE MUSIQUE VALLEE D’OSSAU ETUDE PROJET D’ACCUEIL PERMANENT
      • DELIB N°2016-29 RH ABROGATION DE LA DELIB
      • DELIB N°2016-30 OM APPROBATION DU MARCHE POUR LA MISE EN SECURITE DE LA DECHETTERIE DE GETEU
      • DELIB N°2016-31 SOCIAL MOTION CENTRE HOSPITALIER D’OLORON
• Délibérations 2015
  • • Séance du 21 Décembre 2015
      • DELIB N°2015-88 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-05
      • DELIB N°2015-89 RH REPRISE EN REGIE STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE LA VALLEE D’OSSAU
      • DELIB N°2015-90 RH INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS
      • DELIB N°2015-91 RH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DE LA LABELLISATION
      • DELIB N°2015-92 RH ADHESION AU CNAS
      • DELIB N°2015-93 RH MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2015-94 CULTURE-LECTURE PUBLIQUE-CONVENTION TERRITORIALE
      • DELIB N°2015-95 OM ECO EMBALLAGE AVENANT AU CONTRAT DE REPRISE DES MATERIAUX
      • DELIB N°2015-96 FINANCES RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
      • DELIB N°2015-97 FINANCES CONTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES D’IMPAYES
    • Séance du 24 Novembre 2015
      • DELIB N°2015-74 ADOPTION DU PROCES VERBAL N°2015-04
      • DELIB N°2015-78 MOTION PROJET OSSALOIS
      • DELIB N°2015-79 SOCIAL DEMANDE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EB PLACE DU TAD
      • DELIB N°2015-80 BUDGET ANNEXE CENTRE D’ALLOTEMENT CREDIT BAIL DEFINITIF AVEC L’AOBB
      • DELIB N°2015-81 OM ADHESION A L’UGAP EN VUE D’ACQUERIR UN VEHICULE BOM POUR LA COLLECTE DES OM
      • DELIB N°2015-83 AFFAIRES GENERALES BAIL COMUNE D’ARUDY CCVO POUR APPARTEMENT AU DESSUS DE LA POSTE
      • DELIB N°2015-84 AFFAIRES GENERALES ACCESSSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
      • DELIB N°2015-85 SOCIAL ELEVATION DU NIVEAU DE SECURITE EHPAD ARGELAS AVENANTS MARCHE
      • DELIB N°2015-86 RIVIERES APPROBATION AVENANT AU CONTRAT PASSE EN 2013 AVEC ETEN ENVIRONNEMENT
      • DELIB N°2015-87 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP DECISION MODIFICATIVE
    • Séance du 29 Septembre 2015
      • DELIB N° 2015-62 PATRIMOINE PLAN D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE-AVENANT LOT 4 ET 5
      • DELIB N°2015-59 Adoption du Procès verbal n°2015-03
      • DELIB N°2015-60 CULTURE ETE OSSALOIS Attribution de subventions aus associations
      • DELIB N°2015-61 CULTURE ENSEIGNEMENT MUSICAL RENOUVELLEMENT DES CONVENTION ET SUBVENTION
      • DELIB N°2015-63 PATRIMOINE PAYS D’ART ET D’HISTOIRE DELEGATION MAITRISE D’OUVRAGE DES ACTIONS COLLECTIVES
      • DELIB N°2015-64 SOCIAL ACTIVITES PERISCOLAIRES REGULARISATION DES EMPLOIS D’ANIMATEURS
      • DELIB N°2015-65 SOCIAL ACTIVITES PERISCOLAIRES AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION AVEC BUZIET
      • DELIB N°2015-66 TOURISME CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION CONCESSION DE CASTET
      • DELIB N°2015-67 URBANISME CONVENTIONNEMENT AVEC L’APGL INSTRUCTION DES ACTES ET DOCS
      • DELIB N°2015-68 RH DELIB TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
      • DELIB N°2015-69 FINANCES B GENERAL COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES LOCATION HABITATION MEUBLE DE TOUTISME OU ORDINAIRE
      • DELIB N°2015-70 FINANCES SERVICE OM CESSION VEHICULE
      • DELIB N°2015-71 FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-72 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-73 SOCIAL MARCHE PUBLIC EHPAD ARGELAS AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDITIONNELLE
    • Séance du 11 Juin 2015
      • DELIB N°2015-41 Adoption du Procès verbal n°2015-02
      • DELIB N°2015-42 CULTURE ETE OSSALOIS ATTRIBUTION SUBV ASSOCIATION
      • DELIB N°2015-43 CULTURE ETE OSSALOIS LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE
      • DELIB N°2015-44 CULTURE ETE OSSALOIS CONVENTION PRET DE SALLES
      • DELIB N°2015-45 CULTURE ETE OSSALOIS-CONVENTION AVEC LA SHEM
      • DELIB N°2015-46 SOCIAL DEMANDE DE DELEGATION DE COMPETENCE AUPRES DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN PLACE DU TRANSPORT A LA DEMANDE
      • DELIB N°2015-47 SOCIAL TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS (ALSH) POUR LES VACANCES D’ETE ET D’AUTOMNE
      • DELIB N°2015-48 SOCIAL CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS EN CENTRE DE LOISIRS POUR L’ETE
      • DELIB N°2015-49 TOURISME BAIL EMPHYTEOTIQUE
      • DELIB N°2015-50 TOURISME ATTRIBUTION SUBVENTION MUSEE VELOS
      • DELIB N°2015-51 URBANISME CREATION D’UN SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS D’URBANISME
      • DELIB N°2015-52 RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
      • DELIB N°2015-53 RESSOURCES HUMAINES INSTITUTION DU REGIME INDEMNITAIRE A DE NOUVEAUX CADRES D’EMPLOIS
      • DELIB N°2015-54 FINANCES SERVICE OM CESSION VEHICULE
      • DELIB N°2015-55 FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC-DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-56 FINANCES BUDGET ANNEXE THYSSENKRUPP-DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-57 FINANCES BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVO-DECISION MODIFICATIVE
      • DELIB N°2015-58 ECONOMIE IMPLANTATION VENTANA
      • Invitation Mairie de Sévignacq-Meyracq
      • Réunion avec l’APGL et (MM GAY et DORKEL)
    • Séance du 9 Avril 2015
      • DELIB N°2015-31 Adoption du Procès verbal n°2015-01
      • DELIB N°2015-32 Finances Budget Principal de la CCVO Vote du BP
      • DELIB N°2015-33 Finances Vote des taux d’imposition
      • DELIB N°2015-34 Finances TEOM 2015 Vote des taux par zone
      • DELIB N°2015-35 Finances Attribution subventions de fonctionnement
      • DELIB N°2015-36 Tourisme Lancement réflexion sur organisation tourisme en Vallée d’ossau
      • DELIB N°2015-37 Social Tarif du sejour a Carcassonne
      • DELIB N°2015-38 Rivières Demande subvention Agence de l’Eau pour mission suivi gave
      • DELIB N°2015-39 Finances Budget annexe Atelier Relais-Affectation du resultat
      • DELIB N°2015-40 Finances Budget annexe Abattoir transformation ecriture d’ordre en ecriture reelle
    • Séance du 26 février 2015
      • DELIB N°2015-01 Adoption du Procès verbal n°2015-07
      • DELIB N°2015-21 FINANCES BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVO-AFFECTATION DU RESULTAT
      • DELIB N°2015-22 FINANCES COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
      • DELIB N°2015-23 TIC CYBERBASES SUPPRESSION DE LA REGIE ET DES DEUX SOUS-REGIES
      • DELIB N°2015-24 FINANCES BUDGET GENERAL AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
      • DELIB N°2015-25 RESSOURCES HUMAINES PROLONGATION ANIMATEUR LECTURE PUBLIQUE
      • DELIB N°2015-26 SOCIAL TARIFS DES ALSH POUR LES VACANCES D’HIVER ET DE PRINTEMPS
      • DELIB N°2015-27 SOCIAL REMISE EN SECURITE EHPAD D’ARGELAS-SOLLICITATION DES FINANCEMENTS DETR
      • DELIB N°2015-29 SOCIAL EXTENSION DE COMPETENCE TRANSPORT A LA DEMANDE
      • DELIB N°2015-30 PATRIMOINE PLAN D’INTERPRETATION DU PATRIMOINE AVENANT
• Délibérations 2014
  • • Séance du 9 Décembre 2014
      • DELIB N°2014-63 Adoption du procès verbal n°2014-06
      • DELIB N°2014-65 SOCIAL Convention Transfert Personnels Communaux et compétence Enfance Jeunesse
      • DELIB N°2014-68 PATRIMOINE Pays d’Art et d’Histoire des P Béarnaises Groupement de Commandes Signalétiques Charte Architecturale et Paysagère
      • DELIB N°2014-70 CULTURE Convention avec l’Association ARGELAS pour l’Animation Lecture Publique
      • DELIB N°2014-71 OM Acquisition d’un Camion Benne à OM Attribution des Marchés
      • DELIB N°2014-72 OM Création d’un Poste dans le cadre du dispositif des Emplois d’Avenir
      • DELIB N°2014-73 RH Institution du Régime Indemnitaire à de nouveaux cadres d’emplois
      • DELIB N°2014-74 FINANCES Décisions Modificatives et Opérations Patrimoniales sur le Budget Général et les Budgets
      • DELIB N°2014-76 INANCES Adhésion Convention SANTE au TRAVAIL proposé par le CDG de la Fonction Publique
      • DELIB N°2014-77 ECONOMIE Contrat Aquitaine de Développement de l’Emploi Territorial du Territoire du Haut-Béarn
    • Séance du 25 Septembre 2014
      • Délib N° 2014-58 Approbation Renouvellement Convention de mise à disposition des locaux des crèches
      • Délib N° 2014-60 SOCIAL Attribution du Marché de Portage de Repas
      • Délib N° 2014-61 PATRIMOINE Pays d’Art et d’Histoire des Pyrenees Béarnaises Maitrise d’ouvrage des actions collectives
      • Délib N°2014-57 Adoption du procès verbal n°2014-05
      • Délib N°2014-59 PIMPONET, Désignation des Membres d’Administration, représentants de la CCVO
      • Délib N°2014-62 FINANCES Durées d’Amortissement Budgets annexes Atelier relais et Thyssen-Opérations Patrimoniales sur Budget annexe Atelier relais
    • Séance du 26 Juin 2016
      • Delib N° 2014-56 ATELIER RELAIS TRANSFERT CREDITS
      • Delib N°2014-50 Adoption du Procès verbal n°2014-03
      • Delib N°2014-51 Adoption du Procès verbal n°2015-04
      • Delib N°2014-52 SOCIAL MODIF STATUTS DE LA CCVO REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
      • Delib N°2014-53 OM ACQUISITION D’UN CAMION DE COLLECTE APPROBATION DU DCE LANCEMENT CONSULTATION
      • Delib N°2014-54 OM CREATION DE DEUX POSTES EMPLOI D’AVENIR
      • Delib N°2014-55 CCVO OUVERTURE DES COMMISSIONS THEMATIQUES AUX CONSEILLERS
    • Séance du 13 Mai 2014
      • Delib N°2014-39 SPANC (M49) Vote du BP
      • Delib N°2014-41 ABATTOIR (M14 soumis à TVA) Vote du BP
      • Delib N°2014-42 CALLOTEMENT (M14 soumis à FCTVA) Vote du BP
      • Delib N°2014-43 CCVO Budget Principal APPROBATION DU BP
      • Delib N°2014-44 CCVO Budget général Fiscalité additionnelle fixation des taux
      • Delib N°2014-45 CCVO Budget Général TEOM 2014 Fixation des taux par zone
      • Delib N°2014-46 Attribution de subventions de fonctionnement
      • Delib N°2014-47 RH Transformation d’un poste d’adjoint tech principal 2émé classe en poste d’adjoint tech principal 1ère classe
      • Delib N°2014-48 RH Transformation de 4 postes d’adjoint tech 1ère classe en postes d’adjoint tech principal de 2ème classe
      • Delib N°2014-49 RH Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet d’adjoint administratif 2ème classe
    • Séance du 6 Mai 2014
      • Délib N°2014-24 Adoption du procès-verbal n°2014-01
      • Délib N°2014-28 Désignation des délégués au sein des EPCI et EPIC
      • Délib N°2014-29 Désignation des délégués administration des collèges et des associations et au sein du comité de pilotage du Pays d’Art et d’Histoire
      • Délib N°2014-30 Délégation du Conseil Communautaire au Président
      • Délib N°2014-32 Dématérialisation des convocations et dossiers du Conseil Communautaire
      • Délib N°2014-33 RIVIERES Demande de subvention auprès de l’Agence Adour-Garonne pour la mission de suivi du gave
      • Délib N°2014-34 SPANC Accord cadre avec l’Agence de l’Eau-Adour Garonne pour la réhabilitation des assainissements non collectifs
      • Délib N°2014-35 SPANC- Approbation avenant n°1 au contrat passé en 2012 avec la Lyonnaise des eaux
      • Délib N°2014-36 TOURISME Demande de subvention pour l’animation du Pôle Touristique Pyrénéen
      • Délib N°2014-38 TOURISME – Demande de subventions pour l’étude sur l’opportunité de créer un équipement dédié au pastoralisme
    • Séance du 15 Avril 2014
      • Delib N° 2014-23 PV D’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
      • Delib N° 2014-56 ATELIER RELAIS-TRANSFERT CREDITS
    • Séance du 6 Mars 2014
      • DELIB N°2014-01 Adoption du Procès Verbal n°2013-08
      • DELIB N°2014-05 ATELER RELAIS Approbation du Compte de Gestion
      • DELIB N°2014-09 ABATTOIR Affectation des résultats
      • DELIB N°2014-10 CENTRE D’ALLOTEMENT (M14 soumis au FCTVA) Vote du Compte Administratif
      • DELIB N°2014-11 CENTRE ALLOTEMENT (M14 soumis à FCTVA)-Approbation du Compte de Gestion
      • DELIB N°2014-12 CCVO (M14) Vote du Compte Administratif
      • DELIB N°2014-13 CCVO(M14) Approbation du Compte de Gestion
      • DELIB N°2014-14 CCVO (M14) Affectation des réultats
      • DELIB N°2014-15 ECONOMIE Création d’un SPIC et son Budget Annexe Relatif à la Gestion de l’Espace (THYSSENKRUP) à Usage Professionnel mis en Location
      • DELIB N°2014-1 ABATTOIR Approbation d’une convention de transaction entre la CCVO et la société SOPREMA
• Délibérations 2013
  • • Séance du 19 Décembre 2016
      • Delib N°2013-89 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N°2013-90 SOCIAL Mise en oeuvre de la mutualisation des EHPAD
      • Delib N°2013-91 BUDGET ABATTOIR Décision Modificative pour une opération d’ordre patrimonial
    • Séance du 28 Novembre 2013
      • Delib N° 2013-77 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-79 TOURISME Etude sur l’amélioration de l’accueil sur les sites majeurs de la vallée d’Ossau
      • Delib N° 2013-87 Tourisme Maîtrise d’oeuvre du programme Valorisation du Patrimoine
      • Delib N° 2013-88 ECONOMIE Bâtiment ThyssenKrupp
      • Delib N°2013-80 TOURISME Etude opportunité création d’un équipement dédié au pastoralisme
      • Delib N°2013-81 PERSONNEL Contrats d’assurance protection sociale des agents
      • Delib N°2013-82 FINANCES Décision Modificative, budget principal
      • Delib N°2013-84 DECHETS Révision de la redevance spéciale d’enlèvement OM pour les campings
      • Delib N°2013-86 TOURISME Maîtrise d’oeuvre du programme Plan Local de Randonnées
      • Delib N°2103-85 DECHETS Révision redevance spéciale applicable aux services publilcs et professionnels
    • Séance du 24 Octobre 2013
      • Delib N° 2013-64 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-65 OM Approbation du DCE pour la gestion des bas de quais
      • Delib N° 2013-66 OM Groupement commandes achat fournitures composteurs et bio-seaux
      • Delib N° 2013-67 TOURISME Organisation et clé de répartition du Syndicat Mixte Pays Oloron Haut-Béarn
      • Delib N° 2013-68 TOURISME Plan actions du Syndicat Mixte Pays Olonron Haut-Béarn
      • Delib N° 2013-69 TOURISME Création emploi permanent d’attaché territorial au Syndicat Mixte Pays Oloron Haut-Béarn
      • Delib N° 2013-70 SOCIAL Etude pour la mutualisation des EHPAD de la Vallée Ossau
      • Delib N° 2013-72 TIC Convention d’utilisation dela médiathèque de Laruns pour l’accueil dela cyberbase
      • Delib N° 2013-73 FINANCES Décision Modificative, budget principal et budget annexe
      • Delib N° 2013-74 CULTURE, Spectacle Vivant, convention partenariale CCVO- Collectif Théâtre Jeunes
    • Séance du 18 Juillet 2013
      • Delib N° 2013-60 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-61 OM Désignation maître oeuvre pour travaux réaménagement de la déchetteire Geteu
      • Delib N° 2013-62 SOCIAL Financement travaux mise aux normes EHPAD Argelas
      • Delib N° 2013-63 SOCIAL Mutualisation moyens administratifs des EHPAD, modification des statuts de la CCVO et calendrier mise en oeuvre
    • Séance du 27 Juin 2013
      • Delib N° 2013-47 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-49 OM Marche pour le réaménagement de la déchetterie de Louvie-Juzon
      • Delib N° 2013-58 RH avenant au contrat de travail
      • Delib N°2013-48 Approbation de mise à disposition de personnel
      • Delib N°2013-51 Tourisme Avenant occupation du domaine public pour l’exploitation touristique
      • Delib N°2013-52 Culture Valorisation du Patrimoine
      • Delib N°2013-53 Finances Budget gégéral de la CCVO Modification du montant dépenses imprevues
      • Delib N°2013-55 Finances Budget général de la CCVO
      • Delib N°2013-56 Finances Budget Abattoir de la CCVO
      • Delib N°2013-57 Siege CCVO Contrat bail à loyer
      • Delib N°2013-59 RH Application du régime indemnitaire
    • Séance du 4 Avril 2013
      • Delib N° 2013-36 CULTURE Lecture Publique Règlement des animations
    • Séance du 7 Mars 2013
      • Delib N° 2013-08 Adoption du Procès Verbal
      • Delib N° 2013-19 CCVO Approbation Compte gestion
      • Delib N° 2013-20 CCVO Affectation de résultats
      • Delib N° 2013-22 CENTRE ALLOTEMENT Vote Budget Primitif
      • Delib N° 2013-23 CCVO Débat Orientations Budgétaires
      • Delib N° 2013-24 CCVO REFORME TERRITORIALE Etude Fiscale, administrative et organisationnnelle
      • Delib N° 2013-25 ECONOMIE Centre Allotement, avenant à la convention avec l’APGL
      • Delib N° 2013-26 CCVO Convention avec le Collège d’Ossau
      • Delib N° 2013-27 TOURISME Topoguide de la Vallée d’Ossau
      • Delib N° 2013-28 MOTION Avis de la CCVO concernant la révision du PPRN à Louvie-Soubiron
    • Séance du 31 janvier 2013
      • Delib N°2012 Adoption proces verbal
      • Delib N°2012-93 Economie-Abattoir
      • Delib N°2012-94 Economie L Epic Abattoir d Ossau
      • Delib N°2012-95 Social Contrat Enfance Jeunesse
      • Delib N°2012-96 OM Reamenagement Dechetterie
      • Delib N°2012-97 Motion Classement des cours d eau
      • Delib N°2013-07 Motion Avis sur la protection du Neez
      • SARL VILLANUA
• Délibérations 2012
  • • Séance du 3 Juillet 2012
      • Delib n° 2012-55 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-56 ECONOMIE ABATTOIR, Budget annexe en M4, Budget primitif 2012
      • Delib n° 2012-57 ECONOMIE ABATTOIR, Acte de vente
      • Delib n° 2012-58 ECONOMIE ABATTOIR Statuts du futur EPIC
      • Delib n° 2012-59 ECONOMIE Etude schéma stratégique de développement des zones activités économiques en Vallée d’Ossau
      • Delib n° 2012-61 TOURISME Plan de communciation du PLR en Vallée d’Ossau, avenant
      • Delib n°2012-60 CULTURE Maitrise d’ouvrage des actions collectives
    • Séance du 31 Mai 2012
      • Delib n° 2012-40 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-41 ECONOMIE Réhabilitation abattoir de Louvie-Soubiron création budget annexe en M4
      • Delib n° 2012-42 ABATTOIR Convention déversement eaux usées au réseau collectif de Louvie-Soubiron
      • Delib n° 2012-43 ABATTOIR Mission assistance constitution de l’EPIC
      • Delib n° 2012-44 ABATTOIR Etude d’impact
      • Delib n° 2012-45 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement Louvie-Soubiron, Budget annnexe M4
      • Delib n° 2012-46 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement, convention déversement eaux usées
      • Delib n° 2012-47 ECONOMIE Construction Centre d’Allotement, Approbation du DCE et lancement procédure Marché Public
      • Delib n° 2012-48 ECONOMIE Centre d’Allotement, Contrat de crédit bail avec l’AOBB
      • Delib n° 2012-49 ECONOMIE ThyssenKrupp, cession terrain
      • Delib n° 2012-50 OM Rénovation déchetterie de Louvie-Juzon, lancement de la consultation
      • Delib n° 2012-51 OM Approbation convention reprise des pneumatiques
      • Delib n° 2012-52 SOCIAL Approbation avenants conventions mise à dispotion du personnel pour la crèche de Louvie-Juzon
      • Delib n° 2012-53 RIVIERES Approbation avenant au contrat passé en 2011
      • Delib n° 2012-54 TOURISME Plan de communication du PLR Vallée d’Ossau
    • Séance du 12 Avril 2012
      • Delib n° 2012-22 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-30 OM Financement des colonnes semi-enterrées par les fonds de concours
      • Delib n° 2012-31 OM Mise en conformité des déchetteries, demande de subvention
      • Delib n° 2012-32 ECONOMIE Abattoir, approbation du DCE et lancement appel offres
      • Delib n° 2012-33 ECONOMIE Abattoir et centre d’allotement, travaux de protection
      • Delib n° 2012-34 RIVIERES Demande subventions travaux 2012 (programme pluriannuel) restauration gave Ossau et ses affluents, lancement des travaux
      • Delib n° 2012-35 RIVIERES Etude prealable au dossier interet general, mise en place d’unplan de gestion pluriannuel
      • Delib n° 2012-36 SOCIAL Approbation du marche à procedure negociée (personnes agées)
      • Delib n° 2012-37 RH Modification du tableau des effectifs
      • Delib n° 2012-39 CULTURE Lecture Publique, demande de subventions Leader
    • Séance du 16 Février 2012
      • Delib n° 2012-01 Adoption proces verbal
      • Delib n° 2012-13 RECRUTEMENT Coordinateur de Lecture Publique
      • Delib n° 2012-14 CULTURE, Mise en place ccordination reseau Lecture Publique
      • Delib n° 2012-15 ECONOMIE, Reamenagment abattoir -Mission assistance technique et administrative
      • Delib n° 2012-16 ECONOMIE Abattoir, Permis de Construire
      • Delib n° 2012-17 TOURISME, Demande de subvention pour la Valorisation Patrimoine
      • Delib n° 2012-18 TOURISME, demande subvention pour la phase travaux PLR
      • Delib n° 2012-19 TOURISME, Demande subvention pour le plan de communication du PLR
      • Delib n° 2012-20 TOURISME, Demande de subvention pour la Transhumance
      • Delib n° 2012-21 GENERAL, Demande de subvention
• Délibérations 2011
  • • Séance du 15 Décembre 2011
      • Delib n° 2011-65 Adoption du proces verbal
      • Delib n° 2011-66 ECONOMIE, AGPL adhesion au service intercommunal convention production referentiel foncier
      • Delib n° 2011-81 PERSONNEL, Modification du tableau des effectifs
      • Delib n° 2011-82 PERSONNEL, Mise en place du regime indemnitaire pour les agents sociaux
      • Delib n° 2011-83 SERVICE OM Cession de vehicule
      • Delib n° 2011-84 FINANCES, Amortissement du materiel roulant acquis entre 1993 et 2010
      • Delib n° 2011-85 DESTRUCTION NIDS DE FRELONS ASIATIQUES, octroi subvention
      • Delib n° 2011-86 FINANCES, regularisation sur l’exercice anterieur
      • Delib n° 2011-79 SOCIAL, Acquisition vehicule frigorifique Subvention Feader
      • Delib n° 2011-76 CULTURE Enseignement Musical, prise de competence
    • Séance du 29 Septembre 2011
      • Delib N°2011-53 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-54 OM Liste des personnes a exonerer de la T.E.O.M
      • Delib N°2011-57 TOURISME Plan Local de randonnées approbation du projet et du DCE
      • Delib N°2011-58 TOURISME Plan local de ransonnées demande de subvention
      • Delib N°2011-59 TOURISME Animation du pole Touristique Pyrénéen-demande subventions
      • Delib N°2011-60 CULTURE Lecture Publique demande de subventions leader
      • Delib N°2011-61 CULTURE Spectacle vivant diffusion des spectacles-convention partennariale entre la CCVO et la CCPO
      • Delib N°2011-62 CCVO Recrutement d’un agent contractuel
      • Delib N°2011-63 CCVO Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
      • Delib N°2011-64 FINANCES Amortissement subvention d’équipement
    • Séance du 12 Juillet 2011
      • Delib N°2011-33 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-40 CULTURE Pays d’art et d’histoire Prise de Competence
      • Delib N°2011-41 LECTURE PUBLIQUE Prise de competence
      • Delib.N°2011-37 SOCIAL Portage de repas approbation du marche de fourniture de repas tariF livré règlement interieur de fonctionnnement
      • Delib N°2011-44 RIVIERES Programmes 2011 Approbation DCE et lancement appel d’offres
      • Delib N°2011-45 SPANC Cession du véhicule
      • Delib N°2011-46 SPANC Transfert de crédits et admission de titres en non valeur
      • Delib N°2011-47 FINANCES Etudes réalisé entre 1996 et 2010 amortissement ou intégration
      • Delib N°2011-48 FINANCES Adhésion au service de paiements des titres par carte bancaire sur Internet Convention DGFIP
      • Delib N°2011-49 Destruction des nids de frelon asiatiques
    • Séance du 28 avril 2011
      • Delib N°2011-32 ECONOMIE Centre d’allotement, demande de subvention DETR
      • Delib N°2011-20 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-22 ATELIER RELAIS M4 Approbation du Compte de Gestion dressé par M.SAINT GERMAIN
      • Delib N°2011-23 ATELIER RELAIS M4 Vote du budget primitif
      • Delib N°2011-24 Fiscalité additionnelle Fixation des taux
      • Delib N°2011-25 CCVO Budget general Approbation du budget primitif
      • Delib N°2011-26 CCVO Budget general TEOM Fixation des taux par zone
      • Delib N°2011-27 Attribution de subventions de fonctionnement
      • Delib N°2011-28 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
      • Delib N°2011-29 OM Approbation des marchés pour la démolition de l’UIOM d’Arudy
    • Séance du 5 Avril 2011
      • Delib N°2011-12 SPANC M49 Approbation du compte de gestion
      • Delib N°2011-10 Adoption du proces verbal
      • Delib N°2011-11 SPANC M49 Vote du Compte Administratif
      • Delib N°2011-13 SPANC M49 Vote du budget primitif
      • Delib N°2011-14 SPANC M49 Modification du reglement
      • Delib N°2011-15 CCVO Vote du Compte administratif du budget général M14
      • Delib N°2011-16 CCVO Affectation des résultats du budget général M14
      • Delib.N°2011-17 CCVO Approbation du Compte de gestion dressé par M.SAINT GERMAIN, receveur du budget général M14
      • Delib N°2011-18 CCVO Débat d’orientation Budgétaire
      • Delib N°2011-19 CCVO Motion contre la suppression de postes dans les écoles de la Vallée d’Ossau
    • Séance du 24 Février 2011
      • Delib N°2011-01 Adoption proces verbal
      • Delib N°2011-02 SOCIAL Modification des statuts de la CCVO-Creation du service de portage de repas
      • Delib N°2011-03 SOCIAL Augmentation du temps de travail des agentss qui assurent l’entretien des crèches
      • Delib N°2011-05 ECONOMIE Télécentre convention d’utilisation, redevances, entretien des locaux
      • Delib N°2011-06 FINANCES Autorisation de passer des investissments avant le vote du budget
      • Delib N°2011-07 SERVICE GENERAL Accueil de stagiaires
      • Delib N°2011-08 TOURISME Bornes chronossau
      • Delib N°2011-09 MOTION Contribution de CCVO au document GEDRE en vue du renouvellement des concessions hydroelectriques

      /li>

• Délibérations 2010
  • • Séance du 21 Décembre 2010
      • Delib N°2010-84 Adoption proces verbal
      • Delib N°2010-85 DECHETS Lancement d’une etude pour la mise en place de containers semi-enterrés
      • Delib N°2010-86 ECONOMIE Etude pour la reprise de l’abattoir de Louvie-Soubiron
      • Delib N°2010-87 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
    • Séance du 30 Novembre 2010
      • Delib N°2010-73 Adoption proces verbal
      • Delib N°2010-74 SERVICE DECHETS Rapports annuel du service d’elimination des dechets 2009
      • Delib N°2010-75 SEVICE DECHETS Revision de la redevance spéciale d’enlèvement OM pour les campings
      • Delib N°2010-77 SOCIAL Structures d’acceuil petite enfance-approbation avenant maîtrise d’oeuvre
      • Delib N°2010-78 Embauche d’un technicien en remplacement d’un poste laissé vacant
      • Delib N°2010-79 FINANCES Durée d’amortissement des biens
      • Delib N°2010-80 FINANCES Inscription de crédits budgétaires pour régularisation d’opérations financières
      • Delib N°2010-81 SERVICE GENERAL-Désignation de representant de la CCVO au conseil d’administration du collège de Laruns
      • Delib N°2010-82 SERVICE GENERAL Désignation de representants de la CCVO a l’association-Relais des deux Gaves
      • Delib N°2010-83 SERVICE DECHETS Modifications des statuts su SMTD
    • Séance du 28 Septembre 2010
      • Delib N°2010-6O M Lisre de personnes a exonerer de la T.E.O.M en 2011
      • Delib N°2010-63 Adoption proces verbal
      • Delib N°2010-64 OM Démantèlement ancienne usine d’incinération du Touya a Arudy Approbation DCE et lancement consultation
      • Delib N°2010-66 ECONOMIE Réalisation d’un télécentre en Vallée d’Ossau-approbation convention de mise a disposition des locaux
      • Delib N°2010-67 SOCIAL-Structures d’acceuil petite enfance-approbation avenants et inscription crédits supplémentaire
      • Delib N°2010-68 TOURISME Etude sur la valorisation du patrimoine-plan de financement définitif
      • Delib N°2010-69 Embauche d’un CAE passerelle pour le service social et d’un CAE-passerelle pour le service O.M
      • Delib N°2010-70 SERVICE GENERAL Cession de l’ancien photocopieur
      • Delib N°2010-71 OM-Ancienne usine d’incinération du Touya a Arudy-Etude en vue de son démentelement prestation complémentaire
      • Delib N°2010-72 Groupement des commandes ouverts aux communes membres
    • Séance du 20 Juillet 2010
      • Delib N°2010-64 ECONOMIE Budget annexe Approbation du contrat crédit bail immobilier
      • Delib N°2010-65 Contrat Communautaire de Développement
      • Delib N°2010-66 FINANCES admission en non valeur de titres de recettes
• Délibérations 2009
  • • Séance du 26 Novembre 2009
      • Delib N° 2009-86 Economie Budget Annexe pour l’atelier relais Hydrométal
      • Delib N° 2009-87 Social Construction des crèches-désignations des entreprises
      • Delib N° 2009-89 Rivieres Règlement
      • Delib N° 2009-91 Tourisme-Avenant a la convention avec la shem
      • Delib N° 2009-92 Tourisme-Convention et commission d’appel d’offres pour les bornes de chronométrage
      • Delib N° 2009-93 PERSONNEL Recrutement charge de developpement
      • Delib N° 2009-94 PERSONNEL Contrats d’assurance pour la protection sociale des agents
      • Delib N° 2009-95 Finances Inscription credit
      • Delib N° 2009-96 Reseau cable d’iseste-Determination de la redevance annuelle
      • Delib N° 2009-97 Budget du spanc en M49 Transferts de credits
    • Séance du 13 Octobre 2009
      • Delib N°2009-74 Adoption proces verbal
      • Delib N°2009-75 Economie-Acquisation d’un terrain pour la construction d’un atelier relais sur la Commune d’Arudy
      • Delib N°2009-76 ECONOMIE Construction d’un atelier relais Budget annexe-plan de financement consultation maître d’oeuvre
      • Delib N°2009-78 SOCIAL Aménagement de deux structures multi acceuil en Vallée d’Ossau-approbation convention financière
      • Delib N°2009-79 DECHETS-Rapport annuel du service d’élimination des déchets 2008
      • Delib N°2009-80 DECHETS-Liste des personnes a exonerer de la T.E.O.M en 2010
      • Delib N°2009-81 DECHETS-Réalisation emprunts
      • Delib N°2009-82 DECHETS Révision de la redevance spéciale applicable aux services publics et professionnels
      • Delib N°2009-83 TOURISME Projet de bornes de chronométrage en Vallée d’Ossau
    • Séance du Septembre 2009
      • Delib.N°2009-59 Adoption proces verbal
      • Delib N°2009-63 SOCIAL Amenagement de deux structures multi acceuil en Vallée d’Ossau approbation conventions de mise a disposition des locaux
      • Delib N°2009-64 SOCIAL Amenagement de deux structures multi acceuil en Vallée d’Ossau subvention d’équipement et subvention de fonctionnement
      • Delib N°2009-65 ENVIRONNEMENT RIVIERES Programmes de travaux 2009 et Programmes peches 64
      • Delib N°2009-67 Embauche d’un CAE pour le service administratif
      • Delib N°2009-68 Augmentation du temps de travail de Mme Nelly ALCORTA, adjointe technique
      • Delib N°2009-69 Bail communauté de Communes de la Vallée d’Ossau-Commune de Laruns pour le transfert de la cyberbase de Laruns
      • Delib N°2009-70-PARC NATIONAL-Recours contre le décret-motion de soutien
      • Delib N°2009-71 Adhésion à l’association-Ossau et Aspe Vallees et libertés
      • Delib N°2009-72 Projet transfrontalier l3A-8-322-O-Echange pédagogiques 2005-2006
    • Séance du 28 Mai 2009
      • Delib N°2009-50 TOURISME Pole Touristiqe Pyreneen en Vallee d’Ossau
      • Delib N°2009-51 TOURISME Esapce Naturel du Lac de Castet-choix du prestataire
      • Delib N°2009-52 TOURISME Expertise des circuits du plan Local de Randonnée Pédestre et VTT
      • Delib N°2009-53 TOURISME Expertise du tours pedestre de la vallee d’Ossau
      • Delib N°2009-54 TOURISME Site INTERNET mise en place d’une boutique en ligne
      • Delib N°2009-55 PERSONNEL Avancements de grade 2009 et années suivantes mise en oeuvres de la nouvelle procédure issue de la loi du 19 février 2007
      • Delib N°2009-56 PERSONNEL Remboursement des frais de déplacement et de mission
      • Delib N°2009-57 CONTRATS COMMUNAUTAIRES DE DEVELOPPEMENT Signature du protocole d’élaboration d’un Contrat Communautaire
      • Delib N°2009-58 Tarifs de reproduction
      • Delib N°2009-59 TOURISME-Subventionnement du poste d’animation du Pôle Touristique Pyrénéen Vallée d’Ossau
    • Séance du 9 Avril 2009
      • Delib N°2009-34 O.M Enlèvements, transport et traitement valorisation des déchets et des micro déchetteres Autorisation de signature de marchés
      • Delib N°2009-35 SERVICE O.M TEOM 2009 Fixation des taux par zone
      • Delib N°2009-36 SERVICE RIVIERES Demande de subventions pour la tranche de travaux 2009 dans le cadre du programme pluriannuel pour la res
      • Delib N°2009-37 SERVICE RIVIERES Travaux a realiser par le syndicat Mixte d’Aménagement du bassin versant du Beez et de l’Ouzom
      • Delib N°2009-38 TOURISME Editions Vallee d’Ossau
      • Delib N°2009-39 TOURISME Tarification vente Topoguide
      • Delib N°2009-40 TOURISME Tarification Adhesion NovaRésa
      • Delib N°2009-41 Fiscalité additionnelle fixation du produit attendu
      • Delib N°2009-42 Approbation du budget primitif 2009
      • Delib N°2009-43 Retrait de la Communauté de Commune de la Vallée d’Ossau du Syndicat Mixte de l’aménagement du bassin versant du Beez et de l’Ouzom
    • Séance du 31 Mars 2009
      • Delib N°2009-21 Adoption proces verbal
      • Delib N°2009-23 SIVOM de la Vallée d’Ossau-SPANC M49-Vote du compte Administratif 2008
      • Delib N°2009-25 SIVOM de la Vallée d’Ossau-Approbation du Compte de Gestion 2008 dressé par M.SAINT GERMAIN
      • Delib N°2009-26 SIVOM de la Vallée d’Ossau- Vote du Compte Administratif 2008
      • Delib N°2009-27 Affectation des résultats 2008
      • Delib N°2009-28 Instauration de la Taxe d’Enlevement des ordures ménageres TEOM
      • Delib N°2009-29 Amenagement de deux structures multi-acceuil en Vallée d’Ossau-demande de subventions
      • Delib N°2009-30 Assurances garantissant l’enssemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel
      • Delib N°2009-32 SPANC Modification de la périodicité des contrôles
      • Delib N°2009-33 MOTION PRESENTEE par les élus de la Communauté de Communes de la Vallée dOssau en faveur du maintien de l’emploi sur le bassin d’Arudy
    • Séance du 5 Fevrier 2009
      • Delib N°2009-10 Adoption proces verbal
      • Delib N°2009-12 Fixation des indemnités des élus
      • Delib N°2009-13 Modification du tableau des effectifs
      • Delib N°2009-14 Structure multi acceuil-délégation de service à une association
      • Delib N°2009-15 Structure multi acceuil délégation de service à l’association Pimponet
      • Delib N°2009-16 Structure multi acceuil Petite Enfance-Aménagement des locaux désignation du maître d’oeuvre
      • Delib N°2009-17 Marché de services Enlèvements, transport et traitement valorisation des déchets issus des dechetteries lancement de la consultation
      • Delib N°2009-18 Enlevement, transport et traitement valorisation des dechets dechetteries prestation de la SAS BOUCOU TRANSPORT
      • Delib N°2009-19 Désignation des délégués siégeant dans les organismes extèrieurs
      • Delib N°2009-20 Dématérialisation des convocations et dossiers du Conseil Communautaire
    • Séance du 15 Janvier 2009
      • Delib N°2009-01 Installation du Conseil Communautaire
      • Delib N°2009-02 Election du Président
      • Delib N°2009-03 Determination du nombre de vice-présidents
      • Delib N°2009-04 Elections des Vice-présidents
      • Delib N°2009-05 Commission d’appel d’offres permanente
      • Delib N°2009-06 Constitution des commissions
      • Delib N°2009-07 Lieux où se réunira le Conseil Communautaire
      • Delib N°2009-08 Désignation des délégués siégeant dans les organismes extérieurs
      • Delib N°2009-09 Délégation du Conseil Communautaire au Président